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La Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 7 janvier 1815.

2 medias

La Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 7 janvier 1815.

Date

samedi 07 janvier 1815

Cote

201625/2/10/9

2
Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 31 juillet 1815. Explication des comptes.

5 medias

Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 31 juillet 1815. Explication des comptes.

Date

lundi 31 juillet 1815

Cote

201625/2/10/10

3
Lettre du bourgmestre président de la ville de Namur (le Comte de la Roche) à Monsieur Maus afin de l'installer dans ses nouvelles fonctions à la Commission administrative des hospices.

1 media

Lettre du bourgmestre président de la ville de Namur (le Comte de la Roche) à Monsieur Maus afin de l'installer dans ses nouvelles fonctions à la Commission administrative des hospices.

Date

mercredi 05 janvier 1820

Cote

201625/2/10/13

4
Instructions sur la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) quant à la nomination des commissions administratives des hospices civils, provenant du Ministre de l'intérieur (Bénézech), à destination de l'administration centrale du département de Sambre et Meuse. Copie conforme.

3 medias

Instructions sur la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) quant à la nomination des commissions administratives des hospices civils, provenant du Ministre de l'intérieur (Bénézech), à destination de l'administration centrale du département de Sambre et Meuse. Copie conforme.

Date

-

Cote

201625/2/10/2

5
Lettres de démission de Maus aux membres de la Commission administrative des hospices civils.

1 media

Lettres de démission de Maus aux membres de la Commission administrative des hospices civils.

Date

juin 1826

Cote

201625/2/10/15

6
Estimation des dégradations à restaurer d'un bâtiment appartenant aux sœurs de la charité.

4 medias

Estimation des dégradations à restaurer d'un bâtiment appartenant aux sœurs de la charité.

Date

-

Cote

201625/2/10/16

7
Lettres des bourgmestres de Namur à Monsieur Maus pour l'informer de sa réélection comme membre de la Commission administrative des hospices civils.

1 media

Lettres des bourgmestres de Namur à Monsieur Maus pour l'informer de sa réélection comme membre de la Commission administrative des hospices civils.

Date

vendredi 31 octobre 1823

Cote

201625/2/10/14

8
Extrait du registre aux délibérations des hospices de Namur. Séance du 28 pluviôse an 13 (17 février 1805). Division de l'administration en bureau.

4 medias

Extrait du registre aux délibérations des hospices de Namur. Séance du 28 pluviôse an 13 (17 février 1805). Division de l'administration en bureau.

Date

dimanche 17 février 1805

Cote

201625/2/10/6

9
Extrait du registre aux délibérations de la Commission des hospices civils de la commune de Namur. Séance du 23 messidor an 9 (12 juillet 1801).

2 medias

Extrait du registre aux délibérations de la Commission des hospices civils de la commune de Namur. Séance du 23 messidor an 9 (12 juillet 1801).

Date

dimanche 12 juillet 1801

Cote

201625/2/10/5

10
Lettre des bourgmestres de Gaiffier de Tamison et du secrétaire de la Régence Isidore Fallon adressée à Monsieur Maus lui adressant un extrait du procès-verbal de la séance du 24 octobre 1819 dans laquelle le conseil a nommé Monsieur Maus membre de la Commission administrative des hospices de la ville.

2 medias

Lettre des bourgmestres de Gaiffier de Tamison et du secrétaire de la Régence Isidore Fallon adressée à Monsieur Maus lui adressant un extrait du procès-verbal de la séance du 24 octobre 1819 dans laquelle le conseil a nommé Monsieur Maus membre de la Commission administrative des hospices de la ville.

Date

jeudi 28 octobre 1819

Cote

201625/2/10/11

11
Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 28 août 1810. Nomme Mr Maus ordonnateur de l'hospice d'Harscamp et Monsieur Fallon fils ordonnateur des hospices Saint-Gilles et des Malades.

2 medias

Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 28 août 1810. Nomme Mr Maus ordonnateur de l'hospice d'Harscamp et Monsieur Fallon fils ordonnateur des hospices Saint-Gilles et des Malades.

Date

mardi 28 août 1810

Cote

201625/2/10/7

12
Complément d'instructions pour les administrations centrales de département sur l'exécution de la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) relative à l'administration des hospices civils, émanant du Ministère de l'intérieur. Copie conforme, signée Bénézech.

10 medias

Complément d'instructions pour les administrations centrales de département sur l'exécution de la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) relative à l'administration des hospices civils, émanant du Ministère de l'intérieur. Copie conforme, signée Bénézech.

Date

-

Cote

201625/2/10/3