Commission administrative des Hospices civils de Namur

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2 medias

La Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 7 janvier 1815.

Date

samedi 07 janvier 1815

Cote

201625/2/10/9

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
La Commission administrative des hospices de la ville...

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5 medias

Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 31 juillet 1815. Explication des comptes.

Date

lundi 31 juillet 1815

Cote

201625/2/10/10

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Extrait des registres aux délibérations de la Commission...

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1 media

Lettre du bourgmestre président de la ville de Namur (le Comte de la Roche) à Monsieur Maus afin de l'installer dans ses nouvelles fonctions à la Commission administrative des hospices.

Date

mercredi 05 janvier 1820

Cote

201625/2/10/13

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Lettre du bourgmestre président de la ville de Namur...

4

3 medias

Instructions sur la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) quant à la nomination des commissions administratives des hospices civils, provenant du Ministre de l'intérieur (Bénézech), à destination de l'administration centrale du département de Sambre et Meuse. Copie conforme.

Cote

201625/2/10/2

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Instructions sur la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre...

5

1 media

Lettres de démission de Maus aux membres de la Commission administrative des hospices civils.

Date

juin 1826

Cote

201625/2/10/15

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Lettres de démission de Maus aux membres de la Commission...

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4 medias

Estimation des dégradations à restaurer d'un bâtiment appartenant aux sœurs de la charité.

Cote

201625/2/10/16

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Estimation des dégradations à restaurer d'un bâtiment...

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1 media

Lettres des bourgmestres de Namur à Monsieur Maus pour l'informer de sa réélection comme membre de la Commission administrative des hospices civils.

Date

vendredi 31 octobre 1823

Cote

201625/2/10/14

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Lettres des bourgmestres de Namur à Monsieur Maus pour...

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4 medias

Extrait du registre aux délibérations des hospices de Namur. Séance du 28 pluviôse an 13 (17 février 1805). Division de l'administration en bureau.

Date

dimanche 17 février 1805

Cote

201625/2/10/6

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Extrait du registre aux délibérations des hospices...

9

2 medias

Extrait du registre aux délibérations de la Commission des hospices civils de la commune de Namur. Séance du 23 messidor an 9 (12 juillet 1801).

Date

dimanche 12 juillet 1801

Cote

201625/2/10/5

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Extrait du registre aux délibérations de la Commission...

10

2 medias

Lettre des bourgmestres de Gaiffier de Tamison et du secrétaire de la Régence Isidore Fallon adressée à Monsieur Maus lui adressant un extrait du procès-verbal de la séance du 24 octobre 1819 dans laquelle le conseil a nommé Monsieur Maus membre de la Commission administrative des hospices de la ville.

Date

jeudi 28 octobre 1819

Cote

201625/2/10/11

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Lettre des bourgmestres de Gaiffier de Tamison et du...

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2 medias

Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 28 août 1810. Nomme Mr Maus ordonnateur de l'hospice d'Harscamp et Monsieur Fallon fils ordonnateur des hospices Saint-Gilles et des Malades.

Date

mardi 28 août 1810

Cote

201625/2/10/7

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Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Extrait des registres aux délibérations de la Commission...

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10 medias

Complément d'instructions pour les administrations centrales de département sur l'exécution de la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) relative à l'administration des hospices civils, émanant du Ministère de l'intérieur. Copie conforme, signée Bénézech.

Cote

201625/2/10/3

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur
Archives diverses.
Maus, négociant, membre de la Commission administrative...
Complément d'instructions pour les administrations...

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La Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 7 janvier 1815.

Date

Cote

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Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 31 juillet 1815. Explication des comptes.

Date

Cote

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Lettre du bourgmestre président de la ville de Namur (le Comte de la Roche) à Monsieur Maus afin de l'installer dans ses nouvelles fonctions à la Commission administrative des hospices.

Date

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Instructions sur la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) quant à la nomination des commissions administratives des hospices civils, provenant du Ministre de l'intérieur (Bénézech), à destination de l'administration centrale du département de Sambre et Meuse. Copie conforme.

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Lettres de démission de Maus aux membres de la Commission administrative des hospices civils.

Date

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Estimation des dégradations à restaurer d'un bâtiment appartenant aux sœurs de la charité.

Cote

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Lettres des bourgmestres de Namur à Monsieur Maus pour l'informer de sa réélection comme membre de la Commission administrative des hospices civils.

Date

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Extrait du registre aux délibérations des hospices de Namur. Séance du 28 pluviôse an 13 (17 février 1805). Division de l'administration en bureau.

Date

Cote

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Extrait du registre aux délibérations de la Commission des hospices civils de la commune de Namur. Séance du 23 messidor an 9 (12 juillet 1801).

Date

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Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Date

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Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Extrait des registres aux délibérations de la Commission administrative des hospices de la ville de Namur. Séance du 28 août 1810. Nomme Mr Maus ordonnateur de l'hospice d'Harscamp et Monsieur Fallon fils ordonnateur des hospices Saint-Gilles et des Malades.

Date

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur

Complément d'instructions pour les administrations centrales de département sur l'exécution de la loi du 16 vendémiaire an 5 (7 octobre 1796) relative à l'administration des hospices civils, émanant du Ministère de l'intérieur. Copie conforme, signée Bénézech.

Cote

Contexte : Documents de la Société archéologique de Namur