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1

MRW/DGEE/201002/139

Date

2002-2004

Cote

MRW/DGEE/201002/139

2
Marche-en-Famenne. Axe 2000 : mise en chantier des travaux de l'aménagement du carrefour de la Pirire.

2 lots 86 medias

Marche-en-Famenne. Axe 2000 : mise en chantier des travaux de l'aménagement du carrefour de la Pirire.

Date

dimanche 19 mai 1991

Cote

-

3

Marche-en-Famenne. Immeuble "Au vieux Marché", rue du Commerce, 15 (transformation de la façade principale)

Date

1988-1990

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/064

4

Marche-en-Famenne. Rue André Vésale et rue de la Science (Aye).

Date

Entre le 09 octobre 2012 et le 12 octobre 2012

Cote

CC/CTD/201414/2/036

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir We la Gauche à Marche-en-Famenne

Date

Entre juin 2009 et novembre 2009

Cote

201202/210

6

Marche-en-Famenne - Aménagement de 5 plaines de jeux (GIS433)

Date

1997-1999

Cote

201621/4/5

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'établissement de la situation juridique du plan de secteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/12

8

Marche-en-Famenne. Rue de la Cardamine et rue de la Linaigrette (Marche-en-Famenne).

Date

1997-1997

Cote

CC/CTD/201120/4/231

9

Marche-en-Famenne. Rue de la Mocrie.

Date

Entre le 26 octobre 2010 et le 28 octobre 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/035

10

Marche-en-Famenne. Clos de la Prèle (Marche-en-Famenne).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/4/229

11

Projet d'arrêté de l'ERW relatif à l'octroi de subventions à la commune de Marche-en-Famenne pour l'exécution de son opération de rénovation urbaine.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1736

12
Mons.

2 lots 65 medias

Mons.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

13

Marche-en-Famenne, ensemble formé par 2 bâtiments de la maison Jadot ( aménagement de la cour, 1994-1995; rénovation urbaine - aménagement de la place Jadot et de la rue du commerce, 1996-1997; aménagement du jardin , 1997)

Date

1994-1997

Cote

MRW/DGATLP/200503/4/040

14

Ministère de la Région wallonne : carte de travail du plan de secteur avec les zones de Durbuy 55/1 et de Mormont 55/2.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/35

15

Création d'une zone d'activité économique mixte à Marche-en-Famenne (SDE8126/8)

Date

1999-2000

Cote

MRW/DGATLP/201107/501

16

Comité national des Résidences de Week-end ASBL : site des " Bois des Mignées " et du " Cou de chasse " à Barvaux et Wéris (demande de permis de lotir, cahier spécial des charges, courrier, plans de situation et profils en long).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/14

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossiers communaux d'enquête publique (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée), et dossier composé de demandes de permis de lotir et de modification du plan de secteur.

Date

1977-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/21

18

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Luxembourg. Secteur de Marche-en-Famenne-La Roche (45). Situation juridique arrêtée à la date du 01.01.1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/26

19

Marche-en-Famenne. Maison dite "Le Manoir", rue V. Libert, 2 (construction d'un restaurant 1990-1991; aménagement de chambres d'hôtel 1992-1993)

Date

1990-1993

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/066

20

Marche-en-Famenne. Aux Minières (Marche-en-Famenne).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/4/233

21

Marche-en-Famenne. Aux Bois d'en Bas (Marche-en-Famenne).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/4/239

22

Marche-en-Famenne : Gare de Marche (MLR045)

Date

1997-2001

Cote

200802/3/68

23
Rochefort.

2 lots 65 medias

Rochefort.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

24

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossiers divers (route N636, N4 et R489).

Date

1973-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/07

25
Florenville.

2 lots 65 medias

Florenville.

Date

mercredi 16 février 1994

Cote

-

26

Marche-en-Famenne : Rénovation urbaine du quartier du Centre : Travaux d'aménagement de la rue du commerce phases 2 et 3 et PARGA (8126A/99bis/1 - 8126A/01/1 - 8126A/01bis/1)

Date

2002-2008

Cote

200802/1/40

27

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : rapport relatif au plan de secteur (texte, cartographie manquante ; extrait de journal).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/18

28

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de valorisation énergétique d'huiles usagées dans les installations existantes de Lhoist Industrie s.a. à Marche-en-Famenne

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/122, Doc.94/CWEDD 184 (Ancienne cote)

29

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : demandes diverse émanant de particuliers et d'associations de personnes ; propositions de modification du plan de secteur sur carte IGN au 1/10.000e (courrier, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1982-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/27

30

PV de réunions réalisées dans la commune de Durbuy et portant sur l'avant-projet de plan de secteur.

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/36

31
Marche-en-Famenne. Centre administratif.

2 lots 65 medias

Marche-en-Famenne. Centre administratif.

Date

lundi 13 avril 1987

Cote

-

32
Ath.

2 lots 69 medias

Ath.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

33

Ministère de la Région wallonne : dossier " intercabinet " relatif à l'arrêté du 26.03.1987 établissant le plan de secteur.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/34

34

Marche-en-Famenne

Date

2014-2019

Cote

202001/103

35

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier composé de " généralités " (courrier avec observations sur le plan de secteur, cartographie).

Date

1976-1988

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/20

36

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "des Maronnes" à Marche-en-Famenne

Date

2010

Cote

201303/242

37

Rénovation urbaine. Demandes de visa avec réserve.Arlon : St DonatMarche : Quartier du centre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1966

38

Cour d'arbitrage. Affaire portant le numéro de rôle 417. Recours en annulation partielle du décret du 25 juillet 1991 relatif à la taxation des déchets en Région wallonne. Affaire portant le numéro de rôle 419. Question préjudicielle posée par le tribunal du travail de Marche-en-Famenne par jugement du 15 mai 1992, en cause de Van Haelen c/ le Fonds communautaire pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0389

39

Esmalux et Unerg : tracés de lignes aériennes 70kV (sur cartes IGN au 1/10.000e).

Date

1973-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/08

40

Visite à Marche-en-Famenne de Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics.

Date

12 mai 1993

Cote

201601/7/05

41

La Famennoise, s.c. (Bureau Marcel Van Dijk/Icoma ; Arthur Andersen & Co).

Date

1985

Cote

CM/JMAYENCE/199801/01/09/07

42

Marche-en-Famenne : Rénovation urbaine du quartier du Centre : Aménagement des rues Dupont et Porte-Basse (8126A/05/1)

Date

2007-2010

Cote

200802/1/38

43

Marche-en-Famenne: Rénovation urbaine du Quartier du Centre

Date

1982-2001

Cote

MRW/DGATLP/200601/046

44
Saint-Servais.

2 lots 67 medias

Saint-Servais.

Date

vendredi 25 février 1994

Cote

-

45
Leuze-en-Hainaut.

2 lots 66 medias

Leuze-en-Hainaut.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

46

S.A. ARIAS INTERNATIONAL à Marloie.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200501/1/0070

47

Dossier avec cartes IGN annotées.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/10

48

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire ; Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de mise à jour du plan de secteur (courrier, cartographie ; rapports, notes de travail).

Date

1976-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/17

49

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail avec éléments variés, notamment relatifs à des carrières, des campings, des demandes de permis de bâtir et de lotir (courrier, extraits du Registre aux délibérations, cartographie annotée).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/31

50

MRW/DGEE/201002/128

Date

2002-2008

Cote

MRW/DGEE/201002/128

51
Liège. Pont de Fragnée.

2 lots 66 medias

Liège. Pont de Fragnée.

Date

vendredi 25 février 1994

Cote

-

52

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remembrement touchant les communes d'Aye, Hargimont, On, Waha et Rochefort (carte).

Date

1973-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/09

53

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec avis des conseils communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, cartographie annotée, extraits du Registre aux délibérations).

Date

1977-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/04

54

Marche-en-Famenne. Rue de la Famenne, rue de l'Ourgnette, rue des Deux Provinces et rue de la Plaine (Marche-en-Famenne).

Date

2001-2001

Cote

CC/CTD/201120/4/235

55

Règlement pour la conduite de tous les receveurs, contrôleurs, commis et gardes des droits d'entrée, de sortie et de transit, haut-conduit et tonlieu dans les départements de Luxembourg, Marche-en-Famenne et Saint-Vith.

Date

jeudi 09 novembre 1758

Cote

-

56

MRW/DGATLP/201206/067

Date

2004-2004

Cote

MRW/DGATLP/201206/067

57

Marche-en-Famenne : Rénovation urbaine du quartier du Centre : Aménagement de la maison sise rue des Fours n°9 (8126A/98bis/1)

Date

2000-2007

Cote

200802/1/39

58

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : Rapport d'activité de 1984.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/29

59

Marche-en-Famenne. Al Tombelle (anciennement rue de la Station), rue de la Carnassière (anciennement partie du clos des Pommiers), rue de la Chasse (anciennement rue Devant le Bois et partie de la drève des Chevreuils), clos des Daims (anciennement partie de la rue Devant le Bois), clos des Faons (anciennement partie de la rue Devant le Bois), rue du Filori (anciennement partie de la rue du Vivier), clos des Furets (anciennement partie du clos des Pommiers), clos de la Gibecière (anciennement partie du clos des Pommiers), rue de l'Hermine (anciennement sentier des Ecureuils), rue des Libellules (anciennement partie de la rue des Lucioles), rue du Vieux Marbre (anciennement route d'Hassonville), clos des Marcassins (anciennement partie du clos des Pommiers), clos du Mirador (anciennement partie du clos des Pommiers), clos de la Meute (anciennement clos des Pommiers), rue des Sangliers (anciennement partie de la rue Devant le Bois) et rue Tranquille (anciennement partie de la rue du Vivier), rue des Blaireaux, impasse de la Deffe, Pré au Frêne, rue des Jardins, chemin des Renardeaux, rue des Martres, rue des Sarts, rue de Humain, rue des Daguets et rue des Levrauts (Aye) ; rue Chant d'Oiseaux, rue de la Fosse, rue de la Reine des Prés, rue Sans Souci et rue du Meunier (Grimbiémont) ; rue Saint-Christophe (anciennement chemin de Jemeppe), rue de Genal (anciennement partie de la rue Saint-Gobert), rue Edmond Debatty (anciennement rue du Cimetière), rue Verte (anciennement rue du Gerny) et clos de Jemeppe (Hargimont) ; rue Saint-Denis (anciennement rue de Hollogne) et rue de la Paix (anciennement partie de la rue des Tombes) (Hollogne) ; rue de la Sapinière (anciennement partie de la rue du Gerny), chemin des Falleux et chemin Saint-Remy (Humain) ; rue Al'Basse, rue Al'Gloriette, rue Al'Vaux, rue de Buzin, rue du Cheveni et rue du Crombin (Lignières) ; place de la 7eme Brigade (anciennement parking Hanin-Gilles), rue des Chanterelles (anciennement cité Marguerite), rue des Chardonnerets (anciennement partie de la rue des Rossignols), rue des Charmilles (anciennement partie du chemin de Champlon), rue des Dames Blanches (anciennement Petite rue de l'Hôtel de Ville), rue du Manoir (anciennement partie de la rue Victor Libert), rue du Parc Industriel (anciennement partie de la rue de la Pirire), rue des Armoiries (anciennement Petite rue Porte-Haute), avenue de la Toison d'Or (anciennement porte de Rochefort), impasse de la Butte (anciennement rue du Petit Thier), rue Emile Demelenne (anciennement partie de la route de Waillet) et rue du Matoufè (Marche-en-Famenne) ; rue de l'Ancienne Poste (anciennement rue de l'Eglise), rue de Marlida (anciennement rue de la Mare à l'Oie), rue du Progrès (anciennement rue de la Fontainette), rue des Seigneurs (anciennement clos des Seigneurs), rue du Souvenir (anciennement partie de la rue du 21 mai 44) et rue de la Station (anciennement rue de la Gare) (Marloie) ; rue du Chaffour (anciennement partie de la rue Delvigne), rue des Cheminots (anciennement partie de la rue de l'Yser), rue des Forgerons (anciennement partie de la rue des Déportés), rue Jean Jadot (anciennement partie de la rue du Bois), rue Victor Orianne (anciennement partie de la rue Noël Ulysse), rue des Sabotiers (anciennement partie de la rue aux 7 Prés) et allée des Moineaux (anciennement partie de la rue du Bois) (On) ; chemin des Bacs (anciennement chemin de Bande) (Roy) ; rue Joseph Henry (anciennement rue du Baty et rue de Lignière), rue de Soleite (anciennement rue de la Fontinette), clos de Propins et rue du Refuge (Verdenne) ; rue Saint-Etienne (anciennement Sur les Montenées), Bel Horizon (anciennement partie de la rue aux 3 Sapins), rue des Petites Sources (anciennement rue des Petites Fontaines) et rue du Gros Wari (Waha).

Date

1986-1991

Cote

CC/CTD/201120/4/227

60

Marche-en-Famenne. Rue du Vivier (anciennement rue de Marche), rue Saulcy (anciennement rue du Pont), rue de Tavys (anciennement rue du Gerny et rue du Cimetière), rue en Bronze (anciennement rue des Ecoles), rue des Jolis Bois (anciennement rue Derrière Aye) et rue du Boseron (anciennement rue de la Ruelle) (Aye) ; rue Saint-Gobert (anciennement rue de l'Eglise), rue de la Commanderie (anciennement rue de Rochefort), rue du Beau-Revoir (anciennement rue de Marche), rue Félix Lefèvre (anciennement rue de Bastogne) et rue des Gaps (anciennement rue des Montenées) (Hargimont) ; rue de Thys (anciennement rue du Moulin), rue d'Aye (anciennement rue du Village) et rue de Borzileux (anciennement rue du Thiers) (Humain) ; rue Jean de Bohême (anciennement rue de l'Eglise), rue du Commerce (anciennement rue Grande), porte de Rochefort (anciennement rue de Rochefort), rue des Chasseurs Ardennais (anciennement rue des Déportés), rue du Cassal (anciennement rue de l'Ecole) et rue du Vivier (anciennement rue d'Aye) (Marche-en-Famenne) ; rue de la Fontinette (anciennement ruelle des Loups) et rue du Gadelî (anciennement route de Marche) (Verdenne) ; rue de la Forêt (anciennement rue Grande), rue Saint-Pierre (anciennement rue de Champlon), rue des Fleurs (anciennement rue des Acacias), rue de la Belle (anciennement rue du Pont), rue de la Spar (anciennement rue des Cerisiers), rue Saint-Isidore (anciennement rue du Gerny), Campagnette (anciennement rue de la Campagnette), rue du Saboré (anciennement rue du Calvaire), rue de la Rochette (anciennement rue de Laroche) et rue Croix des Halles (anciennement rue des His) (Waha).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/4/226

61

Etude d'incidences sur l'environnement relative au parc éolien en projet sur le Plateau du Gerny à Marche-en-Famenne

Date

2003

Cote

200105/26

62

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Présentation et synthèse (rapport).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/22

63

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : dossier relatif à la dorsale transfamennoise, dans le secteur de Barvaux-Izier (courrier, notes et cartographie).

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/33

64
Marche-en-Famenne. Inauguration, par Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics, de la sculpture "Castaldie", de Louis Noël, au rond-point de la Pirire.

2 lots 115 medias

Marche-en-Famenne. Inauguration, par Jean-Pierre Grafé, ministre des Travaux publics, de la sculpture "Castaldie", de Louis Noël, au rond-point de la Pirire.

Date

mercredi 12 mai 1993

Cote

-

65

Marche-en-Famenne : alignement du sentier n° 54 dit ruelle de la Baronne.

Date

Entre le 10 mai 1937 et le 06 juillet 1937

Cote

-

66

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (bordereau de liquidation, appels d'offre, cahier des charges et courrier divers).

Date

1975-1982

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/11

67

Etablissement du plan de secteur de Marche-La Roche (D8000/45S)

Date

-

Cote

202223/4/2

68

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier de réaménagement de zones rurales (courrier, constats d'infraction, cartographie).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/13

69

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement de sites situés à Bende, Bourdon, Deulin, Marche-en-Famenne, Ortho et Waha.

Date

1976-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/15

70

Marche-en-Famenne. Rue des Épis (Hargimont).

Date

Entre le 15 mai 2017 et le 19 mai 2017

Cote

CC/CTD/201815/4/28

71

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à l'enquête publique sur le projet de plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/05

72

Marche-en-Famenne. Ilot Christian Dourt et rue des Trois Bosses.

Date

Entre le 11 février 2010 et le 15 février 2010

Cote

CC/CTD/201414/2/034

73

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1984-1986

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/30

74

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des réclamations et observations du projet de plan de secteur (enquête publique), émanant de particuliers et d'instances et d'organismes publics (Commissariat général au tourisme, Ministère de l'Agriculture).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/03

75
Chimay.

2 lots 75 medias

Chimay.

Date

lundi 21 février 1994

Cote

-

76

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Luxembourg. 4. Plan de secteur de Marche-en-Famenne (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/20/23

77
Lens.

2 lots 68 medias

Lens.

Date

mercredi 23 février 1994

Cote

-

78

Fusion des A.S.B.L. du Sud-Est (Centre de Promotion Bovine à Marloie, Centre de transfert d'Embryons et Laboratoire de Virologie à Libramont, Banque de Colostrum à Marche-en-Famenne). Conventions technologiques État / A.S.B.L. Nouvelle (Centre d'Économie Rurale).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0620

79

Marche-en-Famenne : Rénovation urbaine du quartier du Centre : Aménagement du boulevard du Midi et de ses abords, côté Parc communal (8126A/04/1)

Date

2005-2008

Cote

200802/1/37

80

Marche-en-Famenne. Maison Jadot, rue du Commerce, 17 (pilastres d'entrée)

Date

1989-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/04/065