Etablissement du plan de secteur de Marche-La Roche (D8000/45S)

Établissement de plans de secteur.

Cote/Cotes extrêmes

202223

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Localisation physique

Magasin 9, tablettes 10489 à 10521

Origine

Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/02/2023

Etablissement de plans de secteur

Cote/Cotes extrêmes

202223

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Province du Luxembourg

Cote/Cotes extrêmes

202223/4

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement