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Résultats de la recherche

1

Sombreffe

Date

2014-2019

Cote

202001/144

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour un projet de construction groupées sur plus de deux hectares à Sombreffe (rue Gustave Fiévet, rue de Keuterre, sentier de Messe)

Date

Entre novembre 2007 et janvier 2008

Cote

201202/140

3

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 2 éoliennes à Sombreffe, en extension du parc de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/106

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Namur visant l'extension de la zone d'activité économique industrielle de Gembloux-Sombreffe

Date

2004

Cote

201105/89

5

Sombreffe. Rue de la Ferme du Bois (Sombreffe).

Date

2003-2003

Cote

CC/CTD/201120/5/521

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 4 éoliennes à Gembloux et Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/576, CWEDD/01/AV.101 (Ancienne cote)

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à des installations de la Air Products s.a.de neutralisation de gaz résiduaires toxiques ou dangereux à Sombreffe

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/027, CWEDD/91/AV.103 (Ancienne cote)

8

Sombreffe, rue Maccara, Chapelle (02/1070)

Date

2002

Cote

201717/470

9

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt (abattage de deux tilleuls et restauration de l'édifice)

Date

1978-2001

Cote

MRW/DGATLP/200901/295

10

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt ( enlèvement des deux tilleuls, 2001 )

Date

2001-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/5/126

11

MRW/DGEE/201001/0984

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0984

12

Sombreffe. Place Baudouin 1er (anciennement place de la Gare) (Sombreffe).

Date

1994-1994

Cote

CC/CTD/201120/5/516

13

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383

14

Sombreffe. Rue de la Basse-Sambre, rue de la Spinette, rue de l'Avenir, rue du Château du Faÿ et rue du Garion (Sombreffe).

Date

1991-1991

Cote

CC/CTD/201120/5/514

15

Extension de la zone industrielle de Sombreffe (Keumiée) (SDE9304/1)

Date

1990-1990

Cote

MRW/DGATLP/201107/596

16

Sombreffe. Allée de Château-Chinon (Sombreffe).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/5/512

17

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

18

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

19

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44