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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sombreffe
Cote
202001/144
 Date
2014-2019
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Sombreffe
2

Sombreffe. Ruelle des Sossons.
Cote
CC/CTD/202310/05/92
 Date
Entre le 25 juillet 2018 et le 16 août 2018
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Sombreffe. Ruelle des Sossons.
3

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme pour un projet de construction groupées sur plus de deux hectares à Sombreffe (rue Gustave Fiévet, rue de Keuterre, sentier de Messe)
Cote
201202/140
 Date
Entre novembre 2007 et janvier 2008
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 2 éoliennes à Sombreffe, en extension du parc de Gembloux-Sombreffe
Cote
201105/106
 Date
2004
 Lieu
Gembloux (Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Namur visant l'extension de la zone d'activité économique industrielle de Gembloux-Sombreffe
Cote
201105/89
 Date
2004
 Lieu
Gembloux (Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
6

Sombreffe. Rue de la Ferme du Bois (Sombreffe).
Cote
CC/CTD/201120/5/521
 Date
2003-2003
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Sombreffe. Rue de la Ferme du Bois (Sombreffe).
7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter un parc de 4 éoliennes à Gembloux et Sombreffe
Cote
CC/CWEDD/200702/576, CWEDD/01/AV.101 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Gembloux (Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à des installations de la Air Products s.a.de neutralisation de gaz résiduaires toxiques ou dangereux à Sombreffe
Cote
CC/CWEDD/200702/027, CWEDD/91/AV.103 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à des...
9

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt (abattage de deux tilleuls et restauration de l'édifice)
Cote
MRW/DGATLP/200901/295
 Date
1978-2001
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés dans la province...

  • Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt (abattage...
10

Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt ( enlèvement des deux tilleuls, 2001 )
Cote
MRW/DGATLP/200503/5/126
 Date
2001-2001
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

  • Province de Namur: interventions diverses sur sites...
  • Sombreffe, chapelle Notre-Dame de Walcourt ( enlèvement...
11

MRW/DGEE/201001/0984
Cote
MRW/DGEE/201001/0984
 Date
1994-1995
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0984
12

Sombreffe. Place Baudouin 1er (anciennement place de la Gare) (Sombreffe).
Cote
CC/CTD/201120/5/516
 Date
1994-1994
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Sombreffe. Place Baudouin 1er (anciennement place de...
13

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383
 Date- Lieu
Fleurus (Hainaut, Charleroi ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), Les Bons Villers (Hainaut,Charleroi ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 08 juillet 1993
  • Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS...
14

Sombreffe. Rue de la Basse-Sambre, rue de la Spinette, rue de l'Avenir, rue du Château du Faÿ et rue du Garion (Sombreffe).
Cote
CC/CTD/201120/5/514
 Date
1991-1991
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Sombreffe. Rue de la Basse-Sambre, rue de la Spinette,...
15

Extension de la zone industrielle de Sombreffe (Keumiée) (SDE9304/1)
Cote
MRW/DGATLP/201107/596
 Date
1990-1990
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Extension de la zone industrielle de Sombreffe (Keumiée)...
16

Sombreffe. Allée de Château-Chinon (Sombreffe).
Cote
CC/CTD/201120/5/512
 Date
1988-1988
 Lieu
Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Sombreffe. Allée de Château-Chinon (Sombreffe).
17

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/29
 Date
1976-1987
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
18

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/42
 Date
1987-1987
 Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère de la Région wallonne, Direction générale...
19

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/50
 Date- Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat...
20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.
Cote
MRW/DGATLP/200604/25/44
 Date- Lieu
Andenne (Namur, Namur), Assesse (Namur, Namur), Eghezée (Namur, Namur ), Fernelmont (Namur, Namur ), Floreffe (Namur, Namur ), Fosses-la-Ville (Namur, Namur ), Gembloux (Namur, Namur ), Gesves (Namur, Namur ), Jemeppe-sur-Sambre (Namur, Namur ), La Bruyère (Namur, Namur ), Mettet (Namur, Namur ), Namur (Namur, Namur ), Ohey (Namur, Namur ), Profondeville ( Namur, Namur ), Sambreville ( Namur, Namur ), Sombreffe ( Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projets et plans de secteur de Namur
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...