Warneton (Hainaut, Comines-Warneton) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune à Warneton (Comines-Warneton)

Date

2004

Cote

201105/138
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'exploitation porcine de Monsieur Ghislain CAREYE à Warneton (Comines-Warneton)

Date

2005

Cote

201105/214
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
3
MRW/DGEE/201001/0894

Date

1991-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0894
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0894
4
MRW/DGEE/201001/0085

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0085
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0085
5
Affectation de terrains à usage industriel à Bas-Warneton (SDE5446/1)

Date

1983-1984

Cote

MRW/DGATLP/201107/220
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Affectation de terrains à usage industriel à Bas-Warneton...
6
Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'exploiter, par la s.a. Taveirne, deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune, à Warneton

Cote

CC/CWEDD/200702/174, Doc.95/CWEDD 060 (Ancienne cote)
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative au...
7
S.A. Warneton Industrie - Communication orale

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1806
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 9-10 février 1983
- S.A. Warneton Industrie - Communication orale
8
C.E.E. - Programme spécifique de reconversion de l'industrie textile et de l'habillement dans le cadre du règlement F.E.D.E.R. - Section hors quota - Règlement C.E.E. 219/84 du Conseil du 18 janvier 1984. - Arrondissement de Comines-Warneton

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0979
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 18 décembre 1986
- C.E.E. - Programme spécifique de reconversion de l'industrie...
9
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de révision du plan de secteur de Mouscron-Comines portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de "Bas-Warneton" et d'une zone d'activité économique mixte au lieu-dit "Les Quatre Rois" à Warneton et Bas-Warneton (Comines-Warneton)

Date

2005

Cote

201105/169
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.