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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune à Warneton (Comines-Warneton)
Cote
201105/138
 Date
2004
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'exploitation porcine de Monsieur Ghislain CAREYE à Warneton (Comines-Warneton)
Cote
201105/214
 Date
2005
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
3

MRW/DGEE/201001/0894
Cote
MRW/DGEE/201001/0894
 Date
1991-1995
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0894
4

MRW/DGEE/201001/0085
Cote
MRW/DGEE/201001/0085
 Date
1990-1994
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0085
5

Affectation de terrains à usage industriel à Bas-Warneton (SDE5446/1)
Cote
MRW/DGATLP/201107/220
 Date
1983-1984
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Affectation de terrains à usage industriel à Bas-Warneton...
6

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'exploiter, par la s.a. Taveirne, deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune, à Warneton
Cote
CC/CWEDD/200702/174, Doc.95/CWEDD 060 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative au...
7

S.A. Warneton Industrie - Communication orale
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1806
 Date- Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 9-10 février 1983
  • S.A. Warneton Industrie - Communication orale
8

C.E.E. - Programme spécifique de reconversion de l'industrie textile et de l'habillement dans le cadre du règlement F.E.D.E.R. - Section hors quota - Règlement C.E.E. 219/84 du Conseil du 18 janvier 1984. - Arrondissement de Comines-Warneton
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0979
 Date- Lieu
Comines-Warneton (Hainaut, Mouscron), Warneton (Hainaut, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 18 décembre 1986
  • C.E.E. - Programme spécifique de reconversion de l'industrie...
9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de révision du plan de secteur de Mouscron-Comines portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de "Bas-Warneton" et d'une zone d'activité économique mixte au lieu-dit "Les Quatre Rois" à Warneton et Bas-Warneton (Comines-Warneton)
Cote
201105/169
 Date
2005
 Lieu
Warneton (Hainaut, Comines-Warneton), Bas-Warneton (Hainaut, Mou,scron-Comines, Comines)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...