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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune à Warneton (Comines-Warneton)

Date

2004

Cote

201105/138

2

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'exploitation porcine de Monsieur Ghislain CAREYE à Warneton (Comines-Warneton)

Date

2005

Cote

201105/214

3

MRW/DGEE/201001/0894

Date

1991-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0894

4

MRW/DGEE/201001/0085

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0085

5

Affectation de terrains à usage industriel à Bas-Warneton (SDE5446/1)

Date

1983-1984

Cote

MRW/DGATLP/201107/220

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet d'exploiter, par la s.a. Taveirne, deux porcheries d'élevage de 700 truies chacune, à Warneton

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/174, Doc.95/CWEDD 060 (Ancienne cote)

7

S.A. Warneton Industrie - Communication orale

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1806

8

C.E.E. - Programme spécifique de reconversion de l'industrie textile et de l'habillement dans le cadre du règlement F.E.D.E.R. - Section hors quota - Règlement C.E.E. 219/84 du Conseil du 18 janvier 1984. - Arrondissement de Comines-Warneton

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0979

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de révision du plan de secteur de Mouscron-Comines portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle en extension de la zone d'activité économique industrielle dite de "Bas-Warneton" et d'une zone d'activité économique mixte au lieu-dit "Les Quatre Rois" à Warneton et Bas-Warneton (Comines-Warneton)

Date

2005

Cote

201105/169