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Résultats de la recherche

1

Nivelles - Parc Industriel et de Recherche Scientifique - Extension - Voirie - Egouttage - 2ème phase (DE 2210/3/26).

Date

1996, Entre le 28 août 1996 et le 20 octobre 1999

Cote

201713/359

2

Demande de reconnaissance de la zone industrielle dite de "La Thisnes", chaussée de Namur à Nivelles (SDE2210/5)

Date

1990-1991

Cote

MRW/DGATLP/201107/006

3

Nivelles. Allée Paul Verlaine, allée Arthur Rimbaud, allée François Villon, allée Jean de la Fontaine, allée Pierre Corneille, rue Jean-Baptiste Poquelin dit Molière, allée William Shakespeare, allée Nicolaï Gogol, rue Emile Verhaeren, allée George Sand, rue de la Comtesse de Ségur, allée du Pré Lorette, rue de la Brique, rue du Champ du Prévôt, rue de la Briqueterie, allée de la Tour Margot ou Margo, allée de la Tour Simone, rue de la Tour Aubert, allée de la Porte du Charnier, allée de la Porte del Vaux, allée de la Tour des Frères Mineurs, allée de la Tour des Carmes, rue de la Porte de Belyane ou Belianne, rue de la Porte Chaulderue, allée de la Tour Delaire et allée de la Porte de Neuve-Rue (Nivelles).

Date

1981-1981

Cote

CC/CTD/201120/1/202

4

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

5

Huckert's Int. S.A. Intitulé de la recherche : essais toxicologiques et dermatologiques de deux nouvelles gammes de produits de désinfection pour le secteur hospitalier.

Date

1999-2004

Cote

MRW/DGTRE/201110/026, 20014 (Ancienne cote)

6
Nivelles. Contournement sud, ring 24 et ronds-points.

2 lots 70 medias

Nivelles. Contournement sud, ring 24 et ronds-points.

Date

lundi 22 mai 1995

Cote

95/02457-02484

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de neuf éoliennes au lieu-dit La Brie à Nivelles

Date

Entre août 2008 et septembre 2008

Cote

201202/161

8

S.A. DUBRU à Nivelles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1909

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'implantation et l'exploitation d'une imprimerie de journaux à Nivelles

Date

2004

Cote

201105/115

10

Nivelles. Fontaine du perron de la Grand'Place (restauration d'ensemble)

Date

1980-1985

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/044

11

Nivelles. Rue des Palettes, allée Jack Gondry et allée Willy Chaufoureau (Nivelles).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/211

12

1290 - Note complémentaire à : 1229 - Modification partielle du plan de secteur de Nivelles en vue de l'inscription d'une zone d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière sise au lieu-dit "Alconcal" et du réaménagement de ladite sablière en zone agricole après exploitation sur le territoire de la commune de Braine-l'Alleud.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1290

13

Commission Emploi-Formation-Enseignement du Comité subrégional de l'Emploi et de la Formation de Nivelles. Remplacement de M. Serge NOEL.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3737

14

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "de la Chabote" à Nivelles

Date

2010

Cote

201303/258

15
Nivelles

3 medias

Nivelles

Date

-

Cote

-

16

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

17

Modification partielle du plan de secteur de Nivelles en vue de l' inscription du tracé du projet de ligne électrique H.T. 150 kv 2 ternes VIEUX-GENAPPE/BRAINE-L'ALLEUD et la suppression du tracé de la ligne électrique H.T. 150 kv1 terne VIEUX-GENAPPE/BRAINE-L'ALLEUD.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0346

18

Nivelles. Allée Ursmar Scohy, allée Franz Dewandelaer et rue Octave Sanspoux (Nivelles).

Date

2001-2001

Cote

CC/CTD/201120/1/207

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir "Campagne du Petit Baulers" à Nivelles

Date

2006

Cote

201105/262

20

EIE - Etude d'incidences sur l'environnement - Permis d'environnement pour supermarché Delhaize à Nivelles

Date

2010

Cote

201303/264

21

Nivelles. Avenue Thomas Édison, rue Graham Bell, rue Johannes Gutenberg et rue Louis Braille (Nivelles).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/218

22

Projet RER - Révision du plan de secteur de Nivelles. Révision du plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez. Contenu des études d'incidences

Date

2007

Cote

201303/99

23
TEC Zoning industriel

2 lots 65 medias

TEC Zoning industriel

Date

mardi 25 avril 1995

Cote

95/02093-02095

24

Modification partielle du plan de secteur de Nivelles en vue de l'inscription d'une zone d'extraction destinée à permettre la poursuite de l'exploitation de la sablière sise au lieu-dit "Campagne de Boukendael" à Braine-le-Château (Wauthier-Braine). Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1230

25

Nivelles. Avenue d'Espagne.

Date

Entre le 25 avril 2016 et le 03 mai 2016

Cote

CC/CTD/201815/1/32

26

Présentation de la maquette de l'aire d'Orival sur E 19 Bruxelles-Mons-Paris.

Date

22 décembre 1998

Cote

201601/7/55

27

Etablissement du plan de secteur de Nivelles (D2000/27S).

Date

-

Cote

202223/1/2

28

Nivelles - Modifications budgétaires n° 1 et 2 - Recours du Gouverneur.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0004

29

Comité subrégional de l' Emploi et de la Formation de Nivelles. Remplacement d'un membre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0984

30

Nivelles

Date

2014-2019

Cote

202001/115

31

Comité subrégional de l' Emploi et de la Formation de Nivelles. Remplacement d'un membre de la Commission Emploi-Formation-Enseignement (Mme Isabelle FARACI).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1471

32

Nivelles - Parc industriel - Extension IIème Phase - Distribution d'eau - Conduites d'eau (DE 2210/3/21).

Date

1993, Entre le 15 septembre 1995 et le 21 décembre 1993

Cote

201713/41

33

Nivelles. Rue Joseph Luns, rue Christian Pineau et rue Maurice Faure (Nivelles).

Date

2005-2005

Cote

CC/CTD/201120/1/212

34

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de révision du plan de secteur de Nivelles en vue de l'inscription du raccordement définitif de la RN 25 au Ring R 24 de Nivelles

Date

2004

Cote

201105/66

35

S.A. Constructions Ferroviaires et Métalliques BN à Bruxelles. Application des lois d'expansion du 30 décembre 1970 et du 17 juillet 1959 sur les investissements dans les sièges de Manage et Nivelles.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1035

36

Nivelles. Allée de la Cense du Colombier, allée Moulin des Prés et allée Lucien Glibert (Nivelles).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/1/213

37

Nivelles. Chemin de la Paix (anciennement rue Saint-Pierre) (Nivelles).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/219

38

Nivelles. Allée des Couterelles et allée du Franc-Etau.

Date

1973

Cote

CC/CTD/201119/1/039

39

Nivelles. La Rochelle, avenue Alcide de Gasperi et avenue Konrad Adenauer (Nivelles).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/1/221

40

S.A. Usines Dubru à Nivelles - Rapport de ministre de l'Economie

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1701