Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/02/2023
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Boîte n° 1
P.S. 2.4 (1) 5907 BAISY-THY
P.S. 2.4. (2) 1401 BAULERS
P.S. 2.4. (3) 1371 BIERGES
P.S. 2.4. (4) 1440 BRAINE-LE-CHATEAU
P.S. 2.4. (5) 1420 BRAINE-L'ALLEUD
P.S. 2.4. (6) 1404 BORNIVAL
P.S. 2.4. (7) 1488 BOUSVAL
P.S. 2.4. (8) 1361 CLABECQ
P.S. 2.4. (9) 1470 GENAPPE
Boîte n° 2
P.S. 2.4. (10) 1473 GLABAIS
P.S. 2.4. (11) 1461 HAUT-ITTRE
P.S. 2.4. (12) 1476 HOUTAIN-LE-VAL
P.S. 2.4. (13) 1460 ITTRE
P.S. 2.4. (14) 1425 LILLOIS WITTERZEE
P.S. 2.4. (15) 1371 BIERGES
P.S. 2.4. (16) 1477 MARANSART
P.S. 2.4. (17) 6419 MARBAIX
P.S. 2.4. (18) 1403 MONSTREUX
P.S. 2.4. (19) 1400 NIVELLES
P.S. 2.4. (20) 1421 OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR ISAAC
P.S. 2.4. (21) 1481 PLANCENOIS
P.S. 2.4. (22) 1381 QUENAST
P.S. 2.4. (23) 1380 REBECQ-ROGNON
Boîte n° 3
P.S. 2.4. (24) 1307 SAINTES
P.S. 2.4. (25) 6328 SART-DAMES-AVELINES
P.S. 2.4. (26) 1402 THINES
P.S. 2.4. (27) 6321 TILLY
P.S. 2.4. (28) 1360 TUBIZE
P.S. 2.4. (29) 1472 VIEUX-GENAPPE
P.S. 2.4. (30) 6320 VILLERS-LA-VILLE
P.S. 2.4. (31) 1450 VIRGINAL-SAMME
P.S. 2.4. (32) 1430 WAUTHIER-BRAINE
P.S. 2.4. (33) 1974 WAYS
P.S. 2.4. (34) 1410 WATERLOO
Boîte n° 4
P.S. 2.4. Parc naturel de la Dyle
P.S. 2.4. 2èmes consultations sur AP
remarques et observations du conseil économique régional pour le BW
P.S. 2.4. 2èmes consultations communales
P.S. 2.4. Avis de l'Institut wallon
P.S. 2.4. Publication du PS
P.S. 2.4. organisation de la consultation
P.S. 2.4. EP prévue du 17 janvier 1977 au ? 16 avril 1977 ?
P.S. 2.4. Avis de la Défense nationale
P.S. 2.4. PS de Nivelles
Situation juridique
P.S. 2.4. Zone d'équipement communautaire
P.S. 2.4. Généralités
P.S. 2.4. Documentation
P.S. 2.4. Sites archéologiques du BW
Boîte n° 5
P.S. 2.4. Commission provinciale d'avis
P.S. 2.4. Institut wallon
P.S. 2.4. Etude d'aménagement touristique et de délassement répertoire des chancres
P.S. 2.4. Taxation des plus-values presse
P.S. 2.4. Loi d'expansion économique 30.12.1970
Sites archéologiques à protéger
Boîte n° 6
P.S. 2.4. Assainissement des sites charbonniers désaffectés
P.S. 2.4. Protection des eaux souterraines + divers
P.S. 2.4. SAED
P.S. 2.4. Rénovation urbaine
P.S. 2.4. Politique foncière
P.S. 2.4. Protection de la zone agricole
P.S. 2.4. Protection de la zone boisée
P.S. 2.4. Etat de l'environnement wallon
P.S. 2.4. Rôle du PPA
P.S. 2.4. Protection des monuments, sites et fouilles
P.S. 2.4. Protection des fonds de vallées
P.S. 2.4. Rôle du PPA
P.S. 2.4. Espaces verts
Tourisme Zones de loisirs campings
Boîte n° 7
P.S. 2.4. Règlement général pour la protection du travail
P.S. 2.4. Déchets
P.S. 2.4. Schémas-directeurs
P.S. 2.4. Circulaire plans communaux d'aménagement
P.S. 2.4. Servitudes de passages
P.S. 2.4. 1er Contrat
P.S. 2.4. Consultations nationales
P.S. 2.4. Consultations régionales
P.S. 2.4. Avis sur avant-projet
Agriculture Institut wallon 19.04.1967
Ministère des travaux publics les routes et options de l'AP PS
Cartes options fondamentales secteur de Nivelles
Inventaire des zones de loisirs
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Mots clés lieux