La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles )

1
La Hulpe

Date

2014-2019

Cote

202001/92
- Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
- La Hulpe
Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale
2
La Hulpe. Clos des Bécasses.

Date

Entre le 13 juillet 2018 et le 23 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/01/45
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- La Hulpe. Clos des Bécasses.
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
3
S.C. SWIFT - La Hulpe. Accord de principe chiffré. Application de la loi d'expansion économique du 17 juillet 1959.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0282
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 mars 1986
- S.C. SWIFT - La Hulpe. Accord de principe chiffré....
4
Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...
5
La Hulpe,Domaine de Longfond: (construction d'une habitation, 1992).

Date

1992-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/36
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- La Hulpe,Domaine de Longfond: (construction d'une habitation,...
6
Intermills, S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0067
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juin 1980
- Intermills, S.A. - Octroi d'une avance récupérable
7
La Hulpe, Forêt de Soignes et le bois des Capucins: (aménagement de l'accès du chemin de Pachy-Ring ouest de Bruxelles, 1990/1991; reconditionnement et extension de pavillons de la clinique Derscheid, 1995)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/33
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- La Hulpe, Forêt de Soignes et le bois des Capucins:...
8
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour le projet "La Hulpe campus" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201202/19
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- [Titre non renseigné]
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
9
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour un supermarché Delhaize "Le LIon" à Genval (Rixensart) et à La Hulpe

Date

2006

Cote

201105/265
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
10
La Hulpe. Eglise Saint-Nicolas (consolidation de la tour)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/030
- Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)
- Dossiers de restauration de biens classés de la province...
- La Hulpe. Eglise Saint-Nicolas (consolidation de la...
11
Emprunt d'aide extraordinaire: commune de La Hulpe

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2635
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 15 juin 1983
- Emprunt d'aide extraordinaire: commune de La Hulpe
12
Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête...
13
Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain....
14
PCA/PCAD - Demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "Chemin des Garnilles" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201303/91
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- PCA/PCAD - Demande d'élaboration d'un plan communal...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
15
S.A. S.W.I.F.T. à La Hulpe. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6256
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 02 octobre 1985
- S.A. S.W.I.F.T. à La Hulpe. Application de la loi du...
16
S.C. S.W.I.F.T. à La Hulpe - Avenue Ernest Solvay, 81. - Refus de la Cour des Comptes de viser les ordonnances 52.663 portant liquidation, à charge de l'article 60.01 ( section 34 - titre IV - Fonds d'expansion économique et de reconversion régionale ) de deux primes en capital ( respectivement de 4.200.000 FB et de 10.720.000 FB ) octroyées par décisions ministérielles des 4 septembre 1984 ( dossier WSI/I/17 ) et 8 juillet 1986 ( dossier F 5265 ). - Procédure de visa avec réserve - article 14 de la loi du 29 octobre 1846 relative à ll'organisation de la Cour des Cmptes.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1912
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 10 décembre 1987
- S.C. S.W.I.F.T. à La Hulpe - Avenue Ernest Solvay,...
17
S.C. SWIFT - La Hulpe. Octroi d'aides en prime en capital et en exonération du précompte immobilier.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0281
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 mars 1986
- S.C. SWIFT - La Hulpe. Octroi d'aides en prime en capital...
18
Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet...
19
Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2
- Contexte : Plans de secteur
- Plans de secteur
- Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez
Producteur :

Parlement wallon
20
PCA - Projet de PCA "Chemin des Garmilles" à La Hulpe - Complément au rapport sur les incidences environnementales (RIE)

Date

2010

Cote

201303/224
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- PCA - Projet de PCA "Chemin des Garmilles" à La Hulpe...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
21

8 lots 192 medias
Rixensart (Genval) et La Hulpe.19° congrès belge de la route.

Date

vendredi 14 septembre 2001, Entre le 12 septembre 2001 et le 14 septembre 2001

Cote

01/02411-02568, 01/02617-02689
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 2001.
- Rixensart (Genval) et La Hulpe.19° congrès belge de...
22

24 medias
La Hulpe. Présentation du "cyberbus" (V.A. / I.B.M. / C.C.B. / T.E.C).

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/03917-03940
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 1996.
- La Hulpe. Présentation du "cyberbus" (V.A. / I.B.M....
23
La Hulpe,Domaine de Nysdam (avis sur le projet de P.P.A, 1992-93; travaux en infraction, 1997-2001)

Date

1992-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/37
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- La Hulpe,Domaine de Nysdam (avis sur le projet de P.P.A,...
24
LA HULPE : (rue Général de Gaulle) Couverture de deux terrains de tennis et aménagement des abords (GIS : 255)

Date

1999

Cote

201503/1/9
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Brabant wallon
- LA HULPE : (rue Général de Gaulle) Couverture de deux...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
25
ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "chemin des Garmilles" à La Hulpe

Date

2010

Cote

201303/259
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
26
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
27
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
28
RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Chemin des Garmilles" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201303/77
- Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
- RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
Producteur :

Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
29
LA HULPE : (avenue Soyer) Construction de vestiaires de football

Date

1998

Cote

201503/1/8
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)
- Province de Brabant wallon
- LA HULPE : (avenue Soyer) Construction de vestiaires...
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
30

25 medias
La Hulpe. Parc Solvay. Restauration des berges de l'étang de la longue queue.

Date

jeudi 24 octobre 2002

Cote

02/03070-03094
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 2002.
- La Hulpe. Parc Solvay. Restauration des berges de l'étang...
31
Fonds régional d'assainissement des finances communales. Commune de La Hulpe - Consolidation de l'emprunt d'aide extraordinaire de 34.000.000

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1566
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 septembre 1987
- Fonds régional d'assainissement des finances communales....
32
Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier...
33
La Hulpe. Clos du Pic Vert.

Date

Entre le 15 novembre 2021 et le 20 décembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/01/47
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- La Hulpe. Clos du Pic Vert.
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
34
S.A. SOFIPAC à La Hulpe - Non-renouvellement d'un mandat de commissaire-réviseur

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4127
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 23 mai 1984
- S.A. SOFIPAC à La Hulpe - Non-renouvellement d'un mandat...
35
La Hulpe, Vallée de l'Argentine: (aménagement des berges, 1990/1992).

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/34
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- La Hulpe, Vallée de l'Argentine: (aménagement des berges,...
36
S.A. INTERMILLS à La Hulpe. Renouivellement du mandat de commissaire-réviseur

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4105
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 23 mai 1984
- S.A. INTERMILLS à La Hulpe. Renouivellement du mandat...
37
La Hulpe. Lieux d'implantation: avenue Soyer, installation d'un piste de roller.

Date

1997-1999

Cote

201725/2/83
- Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...
- 201725/1-201725/2
- Petites infrastructures sociales de quartier (PISQ)
- La Hulpe. Lieux d'implantation: avenue Soyer, installation...
Producteur :

Service public de Wallonie / Secrétariat général / Direction interdépartementale de la Cohésion sociale
38
Groupe Intermills à Malmédy et La Hulpe. Accord sur les garanties et les conditions particulières à attacher au crédit de 640 millions de FB.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3058
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 13 décembre 1990
- Groupe Intermills à Malmédy et La Hulpe. Accord sur...
39
La Hulpe. Ry du Petit Bois.

Date

Entre le 24 mars 2020 et le 29 juin 2020

Cote

CC/CTD/202310/01/46
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- La Hulpe. Ry du Petit Bois.
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
40
La Hulpe,Domaine Solvay: ( transformation et rénovation du chef-jardinier, 1996; construction d'une villa, 1996-97; rénovation et extension de la maison du gardien, 1997; construction d'un manège couvert, 1997-98; transformation de la ferme en salles d'exposition (Fondation Folon), 1998-1999).

Date

1996-1999

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/35
- Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés
- Province du Brabant wallon: interventions diverses...
- La Hulpe,Domaine Solvay: ( transformation et rénovation...
41
S.C. SWIFT à La Hulpe - Dossier nr.w 6680 - Application de la loi d'expansion économique du 17/07/1959.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1074
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 19 février 1987
- S.C. SWIFT à La Hulpe - Dossier nr.w 6680 - Application...
42
Groupe INTERMILLS à Malmedy et à La Hulpe.CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1836
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 07 décembre 1989
- Groupe INTERMILLS à Malmedy et à La Hulpe.CELLULOSE...
43
La Hulpe. Avenue du Bois Jacob (La Hulpe).

Date

2007-2009

Cote

CC/CTD/201120/1/175
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- La Hulpe. Avenue du Bois Jacob (La Hulpe).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
44
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/08
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
45
MRW/DGEE/201001/0549

Date

1983-1989

Cote

MRW/DGEE/201001/0549
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0549
46
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/06
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...

Résultats de la recherche

La Hulpe

Date

Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

La Hulpe. Clos des Bécasses.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

S.C. SWIFT - La Hulpe. Accord de principe chiffré. Application de la loi d'expansion économique du 17 juillet 1959.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

La Hulpe,Domaine de Longfond: (construction d'une habitation, 1992).

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

Intermills, S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

La Hulpe, Forêt de Soignes et le bois des Capucins: (aménagement de l'accès du chemin de Pachy-Ring ouest de Bruxelles, 1990/1991; reconditionnement et extension de pavillons de la clinique Derscheid, 1995)

Date

Cote

Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour le projet "La Hulpe campus" à La Hulpe

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour un supermarché Delhaize "Le LIon" à Genval (Rixensart) et à La Hulpe

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

La Hulpe. Eglise Saint-Nicolas (consolidation de la tour)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de La Hulpe

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

PCA/PCAD - Demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "Chemin des Garnilles" à La Hulpe

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

S.A. S.W.I.F.T. à La Hulpe. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

S.C. SWIFT - La Hulpe. Octroi d'aides en prime en capital et en exonération du précompte immobilier.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :

PCA - Projet de PCA "Chemin des Garmilles" à La Hulpe - Complément au rapport sur les incidences environnementales (RIE)

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Producteur :

Rixensart (Genval) et La Hulpe.19° congrès belge de la route.

Date