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Résultats de la recherche

1

La Hulpe

Date

2014-2019

Cote

202001/92

2

S.C. SWIFT - La Hulpe. Accord de principe chiffré. Application de la loi d'expansion économique du 17 juillet 1959.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0282

3

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

4

La Hulpe,Domaine de Longfond: (construction d'une habitation, 1992).

Date

1992-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/36

5

Intermills, S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0067

6

La Hulpe, Forêt de Soignes et le bois des Capucins: (aménagement de l'accès du chemin de Pachy-Ring ouest de Bruxelles, 1990/1991; reconditionnement et extension de pavillons de la clinique Derscheid, 1995)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/33

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour le projet "La Hulpe campus" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201202/19

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour un supermarché Delhaize "Le LIon" à Genval (Rixensart) et à La Hulpe

Date

2006

Cote

201105/265

9

La Hulpe. Eglise Saint-Nicolas (consolidation de la tour)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/030

10

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de La Hulpe

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2635

11

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

12

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

13

PCA/PCAD - Demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "Chemin des Garnilles" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201303/91

14

S.A. S.W.I.F.T. à La Hulpe. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6256

15

S.C. S.W.I.F.T. à La Hulpe - Avenue Ernest Solvay, 81. - Refus de la Cour des Comptes de viser les ordonnances 52.663 portant liquidation, à charge de l'article 60.01 ( section 34 - titre IV - Fonds d'expansion économique et de reconversion régionale ) de deux primes en capital ( respectivement de 4.200.000 FB et de 10.720.000 FB ) octroyées par décisions ministérielles des 4 septembre 1984 ( dossier WSI/I/17 ) et 8 juillet 1986 ( dossier F 5265 ). - Procédure de visa avec réserve - article 14 de la loi du 29 octobre 1846 relative à ll'organisation de la Cour des Cmptes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1912

16

S.C. SWIFT - La Hulpe. Octroi d'aides en prime en capital et en exonération du précompte immobilier.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0281

17

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

18

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

19

PCA - Projet de PCA "Chemin des Garmilles" à La Hulpe - Complément au rapport sur les incidences environnementales (RIE)

Date

2010

Cote

201303/224

20

La Hulpe,Domaine de Nysdam (avis sur le projet de P.P.A, 1992-93; travaux en infraction, 1997-2001)

Date

1992-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/37