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Résultats de la recherche

1

La Hulpe

Date

2014-2019

Cote

202001/92

2

La Hulpe. Clos des Bécasses.

Date

Entre le 13 juillet 2018 et le 23 octobre 2019

Cote

CC/CTD/202310/01/45

3

S.C. SWIFT - La Hulpe. Accord de principe chiffré. Application de la loi d'expansion économique du 17 juillet 1959.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0282

4

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/05

5

La Hulpe,Domaine de Longfond: (construction d'une habitation, 1992).

Date

1992-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/36

6

Intermills, S.A. - Octroi d'une avance récupérable

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0067

7

La Hulpe, Forêt de Soignes et le bois des Capucins: (aménagement de l'accès du chemin de Pachy-Ring ouest de Bruxelles, 1990/1991; reconditionnement et extension de pavillons de la clinique Derscheid, 1995)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/33

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour le projet "La Hulpe campus" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201202/19

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'environnement pour un supermarché Delhaize "Le LIon" à Genval (Rixensart) et à La Hulpe

Date

2006

Cote

201105/265

10

La Hulpe. Eglise Saint-Nicolas (consolidation de la tour)

Date

1990-1995

Cote

MRW/DGATLP/200104/01/030

11

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de La Hulpe

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2635

12

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/02

13

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/09

14

PCA/PCAD - Demande d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dit "Chemin des Garnilles" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201303/91

15

S.A. S.W.I.F.T. à La Hulpe. Application de la loi du 17 juillet 1959 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6256

16

S.C. S.W.I.F.T. à La Hulpe - Avenue Ernest Solvay, 81. - Refus de la Cour des Comptes de viser les ordonnances 52.663 portant liquidation, à charge de l'article 60.01 ( section 34 - titre IV - Fonds d'expansion économique et de reconversion régionale ) de deux primes en capital ( respectivement de 4.200.000 FB et de 10.720.000 FB ) octroyées par décisions ministérielles des 4 septembre 1984 ( dossier WSI/I/17 ) et 8 juillet 1986 ( dossier F 5265 ). - Procédure de visa avec réserve - article 14 de la loi du 29 octobre 1846 relative à ll'organisation de la Cour des Cmptes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1912

17

S.C. SWIFT - La Hulpe. Octroi d'aides en prime en capital et en exonération du précompte immobilier.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0281

18

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/04

19

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

20

PCA - Projet de PCA "Chemin des Garmilles" à La Hulpe - Complément au rapport sur les incidences environnementales (RIE)

Date

2010

Cote

201303/224

21
La Hulpe. Présentation du "cyberbus" (V.A. / I.B.M. / C.C.B. / T.E.C).

2 lots 86 medias

La Hulpe. Présentation du "cyberbus" (V.A. / I.B.M. / C.C.B. / T.E.C).

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/03917-03940

22

La Hulpe,Domaine de Nysdam (avis sur le projet de P.P.A, 1992-93; travaux en infraction, 1997-2001)

Date

1992-2001

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/37

23

LA HULPE : (rue Général de Gaulle) Couverture de deux terrains de tennis et aménagement des abords (GIS : 255)

Date

1999

Cote

201503/1/9

24

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "chemin des Garmilles" à La Hulpe

Date

2010

Cote

201303/259

25

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/07

26

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).

Date

1969-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/01

27

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Chemin des Garmilles" à La Hulpe

Date

2007

Cote

201303/77

28

LA HULPE : (avenue Soyer) Construction de vestiaires de football

Date

1998

Cote

201503/1/8

29

Fonds régional d'assainissement des finances communales. Commune de La Hulpe - Consolidation de l'emprunt d'aide extraordinaire de 34.000.000

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1566

30

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/11/03

31

La Hulpe. Clos du Pic Vert.

Date

Entre le 15 novembre 2021 et le 20 décembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/01/47

32

S.A. SOFIPAC à La Hulpe - Non-renouvellement d'un mandat de commissaire-réviseur

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4127

33

La Hulpe, Vallée de l'Argentine: (aménagement des berges, 1990/1992).

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/34

34

S.A. INTERMILLS à La Hulpe. Renouivellement du mandat de commissaire-réviseur

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4105

35

La Hulpe. Lieux d'implantation: avenue Soyer, installation d'un piste de roller.

Date

1997-1999

Cote

201725/2/83

36

Groupe Intermills à Malmédy et La Hulpe. Accord sur les garanties et les conditions particulières à attacher au crédit de 640 millions de FB.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3058

37

La Hulpe. Ry du Petit Bois.

Date

Entre le 24 mars 2020 et le 29 juin 2020

Cote

CC/CTD/202310/01/46

38

La Hulpe,Domaine Solvay: ( transformation et rénovation du chef-jardinier, 1996; construction d'une villa, 1996-97; rénovation et extension de la maison du gardien, 1997; construction d'un manège couvert, 1997-98; transformation de la ferme en salles d'exposition (Fondation Folon), 1998-1999).

Date

1996-1999

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/35

39

S.C. SWIFT à La Hulpe - Dossier nr.w 6680 - Application de la loi d'expansion économique du 17/07/1959.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1074

40

Groupe INTERMILLS à Malmedy et à La Hulpe.CELLULOSE DES ARDENNES à Harnoncourt.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1836