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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

2
Jalhay. A27/E42.

62 medias

Jalhay. A27/E42.

Date

lundi 20 septembre 1993

Cote

-

3

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

5
Jalhay. Vue du barrage de la Gileppe.

2 lots 63 medias

Jalhay. Vue du barrage de la Gileppe.

Date

jeudi 15 juillet 1971

Cote

-

6
Jalhay. Vues du barrage de la Gileppe.

2 lots 67 medias

Jalhay. Vues du barrage de la Gileppe.

Date

-

Cote

-

7
Jalhay. Barrage de la Gileppe.

7 lots 169 medias

Jalhay. Barrage de la Gileppe.

Date

mercredi 24 janvier 1990, jeudi 1er mars 1990, jeudi 29 mars 1990, lundi 23 avril 1990, samedi 29 septembre 1990, vendredi 12 octobre 1990

Cote

-

8

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Malmedy - Saint-Vith et de Hautes Fagnes-Eifel en vue de l'inscription de zones d'extraction en extension de la zone d'extraction dite de "La Warchenne" à Malmedy et Waimes et de la désaffectation de zones d'extraction à Waimes, Malmedy et Jalhay

Date

2005

Cote

201105/176

12

Jalhay (Sart-lez-Spa). Hameau de Nivezé : noms donnés à plusieurs chemins sans dénomination officielle.

Date

02 mai 2000 - 23 août 2000

Cote

CC/CTD/201120/2/379

13

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

15

Jalhay. Hameau de Herbiester : Mellechamp (nouvelle voirie). Sart. Clos de Priesville (nouvelle voirie).

Date

28 mars 2007 - 31 mai 2007

Cote

CC/CTD/201120/2/381

16

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/20

17
Sart-Jalhay. A27.

2 lots 65 medias

Sart-Jalhay. A27.

Date

-

Cote

95/03537-03539

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/04

19
Jalhay. Barrage de la Gileppe.

3 lots 130 medias

Jalhay. Barrage de la Gileppe.

Date

Entre le 18 février 1991 et le 19 février 1991, mardi 06 août 1991

Cote

-

20

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/21

21
Jalhay. Barrage de la Gileppe, réservoirs et station d'épuration.

2 lots 91 medias

Jalhay. Barrage de la Gileppe, réservoirs et station d'épuration.

Date

lundi 20 septembre 1993

Cote

-

22

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/16

23

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/12

24

Fermes en Fagnes (Jalhay).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1556

25

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/25

26

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

27

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/05

28

Jalhay, ensemble formé par divers témoins historiques aux alentours de la baraque Michel et du signal de Botrange ( installations commerciales en infraction, 1992-1993; installation de baraquements temporaires pour location de skis, 1994; réalisation d'une cabine de surveillance anti-incendie en verre et aluminium au sommet de la tour de Botrange sur le site classé, 1994; panneaux publicitaires en infraction au signal de Botrange, 1994-1995; construction d'un hangar à matériel pour la maison forestière de Botrange, 1994-1995; placement d'une station de mesure TELERAD ( balise), 1995; remplacement du revêtement de la toiture de la véranda du restaurant au signal de Botrange - 1e et 2e projets, 1995-1996; installation de panneaux de type F.35, 1996)

Date

1992-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/3/063

29

MRW/DGEE/201002/113

Date

2002-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/113

30

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/08

32

Fermes dites en Fagnes.( Jalhay ) - Reprise d'option d'achat ...

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1717

33

Province de Liège, Gouvernement provincial : dossier relatif à la publicité (extraits de journaux).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/10

34

Inter-Environnement-Wallonie : Enquête publique sur le plan de secteur Hautes Fagnes-Eifel-Malmedy-Saint-Vith. Avis et observations (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/17

35

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

36

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de communes (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux, cartographie).

Date

1976-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/14

37

Jalhay (Sart-lez-Spa). Hameau de Nivezé : clos de Pierreuse (prolongation du thier de Pierreuse).

Date

18 mai 2006 - 11 sept. 2006

Cote

CC/CTD/201120/2/380

38

Jalhay (Sart-lez-Spa). Chemin du Sang et ruelle Sotrez (officialisation d'appellations traditionnelles).

Date

11 déc. 2008 - 12 mars 2009

Cote

CC/CTD/201120/2/383

39

Groupe l'Equerre : Projet de plan d'aménagement du secteur de Hautes Fagnes-Eifel. Rapport au ministre en vue de soumettre le dossier à l'enquête publique.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/06

40

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

41

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

42

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

43
Jalhay. Vidange du lac du barrage de la Gileppe.

3 lots 76 medias

Jalhay. Vidange du lac du barrage de la Gileppe.

Date

mardi 03 novembre 1959, jeudi 05 novembre 1959

Cote

-

44
Jalhay. Inauguration de la tour panoramique au barrage de la Gileppe.

2 lots 83 medias

Jalhay. Inauguration de la tour panoramique au barrage de la Gileppe.

Date

mardi 13 juillet 1993

Cote

-

45

Province de Liège, Gouvernement provincial, Députation permanente : demandes diverses de modifications du projet de plan de secteur émanant de particuliers, classées par communes.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/09

46

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/12

47

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/22

48

Travaux relatifs à l'automatisation des vannes des motoréducteurs au barrage de la Gileppe à Jalhay (GI16 A9)

Date

2001-2001

Cote

201610/1/3

49

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de particuliers.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/30

50
Jalhay et Nisramont. Barrages.

2 lots 95 medias

Jalhay et Nisramont. Barrages.

Date

lundi 25 juin 1990

Cote

-

51
Jalhay

2 lots 55 medias

Jalhay

Date

-

Cote

-

52

Royaume de Belgique : Arrêté royal établissant le plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/18

53

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/02

54

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/07

55

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : cartographie du projet de plan de secteur au 1/25.000e avec annotations liées aux demandes de communes.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/29

56

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/10

57

Province de Liège, Gouvernement provincial : certificats de publication.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/11

58

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/04

59
Jalhay. Travaux de rehaussement du barrage de la Gileppe et inauguration royale (20 octobre 1971).

6 lots 125 medias

Jalhay. Travaux de rehaussement du barrage de la Gileppe et inauguration royale (20 octobre 1971).

Date

mercredi 04 décembre 1968, mardi 13 mai 1969, mardi 14 octobre 1969, vendredi 17 octobre 1969, mercredi 20 octobre 1971

Cote

-

60

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : remise à jour du plan de secteur ; observations de la Société nationale des distributeurs d'eau ; proposition de transformation de zones rurales ou forestières en zones agricoles.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/26

61

Royaume de Belgique et Ministère de la Région wallonne : arrêté royal établissant le plan de secteur (copie de l'arrêté définitif et versions préliminaires annotées et signées).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/19

62

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

Date

1969-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/01

63

Ministère des Travaux publics, Administration des Voies hydrauliques : cartographie avec localisation des barrages:

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/27

64

Jalhay (Sart-lez-Spa). Voie des Waides (nouvelle voirie)

Date

03-13 mars 2008

Cote

CC/CTD/201120/2/382

65

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Hautes Fagnes-Eifel. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/23

66

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du plan de secteur (convention, contrats, bordereau de liquidation, minutes).

Date

1964-1969

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/02

67

Travaux de réparation aux différents ouvrages d'art au complexe de la Gileppe à Jalhay. Mission de coordination en matière de sécurité et de santé...(GI16 A4).

Date

2001-2001

Cote

201610/1/2

68

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : demandes diverses de remise à jour du plan de secteur (courrier et notes).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/15

69

Plan de secteur de Hautes-Fagnes - Eiffel

Date

mardi 28 août 1979

Cote

201906/15

70

Plan de secteur de Verviers - Eupen

Date

mardi 23 janvier 1979

Cote

201906/12

71
Jalhay. Tour panoramique du barrage de la Gileppe.

2 lots 63 medias

Jalhay. Tour panoramique du barrage de la Gileppe.

Date

mercredi 20 août 1986

Cote

-

72

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/08

73

Atelier des architectes-urbanistes Poncelet-Hackin : Rapport au ministre établi en vue de soumettre à l'enquête publique le projet de secteur de Verviers-Eupen.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/03

74

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis annotés et avis relatifs au projet de plan des secteur.

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/24

75

Province de Liège, Gouvernement provincial : observations relatives au projet de plan de secteur remises hors délais et émanant de particuliers.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/13