Établissement de plans de secteur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

200604

Date

1955-1998

Importance matérielle

40.20 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 505 - 615

Modalités d'entrées

Archives versées le 27 juin 2007.

Présentation du contenu

Plans de secteur.

Mode de classement

Par arrondissement.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Moyennant autorisation de la direction.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire réalisé par la direction.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGATLP/200604/15

Date

1969-1980

Importance matérielle

1.20 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 571-572

Origine

Service versant : Direction de l'Aménagement régional

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGATLP/200604/15/08

Date

1976-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Direction de l'Aménagement régional

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français