Établissement de plans de secteur

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Cote/Cotes extrêmes

200604

Date

1955-1998

Importance matérielle

40.20 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 505 - 615

Modalités d'entrées

Archives versées le 27 juin 2007.

Présentation du contenu

Plans de secteur.

Mode de classement

Par arrondissement.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Moyennant autorisation de la direction.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire réalisé par la direction.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGATLP/200604/16

Date

1963-1983

Importance matérielle

0.90 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 572-573

Origine

Service versant : Direction de l'Aménagement régional

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGATLP/200604/16/18

Date

1975-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Service versant : Direction de l'Aménagement régional

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français