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Résultats de la recherche

1

ZACC - Mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Wesny" à Dison

Date

2010

Cote

201303/243

2

Modification des limites communales ( série IV )

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0876

3

DISON: aménagement d'installations sportives au val Fasotte pour la pratique du football.

Date

1989-1993

Cote

MRW/DGPL/201010/3/06

4

Dison (Andrimont). Chemin de Brossy, allée de l'Avenir, allée d'Ottomont (voiries sans dénomination officielle).

Date

14 sept. 1979 - 16 oct. 1979

Cote

CC/CTD/201102/2/191

5

Discours prononcé par Marc Willems, chef de cabinet, à l'occasion de la pose de la première pierre de la maison de retraite de Dison.

Date

18 septembre 1976

Cote

CM/RMoreau/199702/01/48

6

Campagne européenne pour la renaissance de la cité - Projets de démonstration retenus

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0761

7

Dison. Rue de la Violette.

Date

1973-1973

Cote

CC/CTD/201119/3/045

8

MRW/DGEE/201002/073

Date

2001-2004

Cote

MRW/DGEE/201002/073

9

S.A. L'ELECTRICITE INDUSTRIELLE BELGE à Dison. Application de la loi sur l'expansion économique du 17 juillet 1959.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2405

10

Dison : rue des Franchimontois, Simac (VE058)

Date

1994-2000

Cote

200802/3/96

11

S.A. Electricité Industrielle Belge ( E.I.B.) à Dison; ratification de désignation d'administrateur et de commissaire.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0524

12

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

13

S.A. L'Electricité Industrielle Belge à Dison. Participation à une augmentation de capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/6258

14

S.A. Electricité Industrielle Belge (E.I.B.) à Dison: garantie de la Région.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0390

15

Wameter S.A. Intitulé de la recherche : détection de défauts de tissage lors de la fabrication de draps de billard ; mise au point d'impressions de draps de casino et de billard.

Date

2000-2001

Cote

MRW/DGTRE/201110/030, 20018 (Ancienne cote)

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

17

Dison : Rénovation urbaine du quartier de neufmoulin : Travaux de démolition des immeubles sis rue de neufmoulin n°66 à 80 (6083B/00/1)

Date

2004-2009

Cote

200802/1/21

18

Projet d'arrêté de l'ERW en vue d'une intervention de la Région en application de l'art. 33 du Code du Logement. - Dison : Cité Neufmoulin - Usine Wasson - Équipements d'infrastructure à caractère collectif.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0644

19

L'Electricité industrielle belge (EIB) S.A. - Rapport des représentants de l'Exécutif

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1473

20

Dison (Andrimont). Allée du Bourgmestre Miessen et rue des Nouvelles Technologies (nouvelles voiries, avis négatif de la commission, non suivi).

Date

11 oct. 1990 - 11 déc. 1990

Cote

CC/CTD/201102/2/196

21

Dison (Andrimont). Clos des Vergers et allée de France (nouvelles voiries), clos de Franche-Comté en remplacement de clos de France.

Date

28 mars 1991 - 23 avr. 1991

Cote

CC/CTD/201102/2/197

22

Dison. Chemin Henorie rue Zénobe Gramme (prolongation de deux rues).

Date

22 avr. 1993 - 26 mai 1993

Cote

CC/CTD/201102/2/198

23

S.P.R.L. JOSEPH PAULUS à Dison.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1062

24

Dison. So l'Cresse (nouvelle voirie).

Date

30 avr. 2003 - 02 juil. 2003

Cote

CC/CTD/201102/2/202

25

Dison (Andrimont). Clos de Hombiet (nouvelle voirie).

Date

29 nov. 1984 - 07 janv. 1985

Cote

CC/CTD/201102/2/194

26

Dison. Rue des Pètchales (nouvelle voirie).

Date

12 déc. 2008 - 02 mars 2009

Cote

CC/CTD/201102/2/205

27

S.A. Ateliers Henri Paulus à Dison. Retiré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2936

28

Reconnaissance de terrains à usage industriel à Dison (SDE6083/2)

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/321

29

Projets d'arrêté de l'Exécutif sur le projet de convention entre la Région wallonne et la S.A. Electricité industrielle belge (EIB) pour le développement d'un disjoncteur sous vide et de son tableau

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1443

30

Dison. Rue Bonvoisin (nouvelle voirie).

Date

1er fév. 1999 - 08 mars 1999

Cote

CC/CTD/201102/2/199

31

Dison. Allée du Substitut Jean Baguette, clos du Doubs, clos de France, clos d'Audincourt (nouvelles voiries)

Date

24 sept. 1981 - 15 nov. 1981

Cote

CC/CTD/201102/2/192

32

Affectation et expropriation de terrains à usage industriel en vue de l'amélioration d'une voie d'accès (chemin de la Xhénorie), à Dison (SDE6083/1)

Date

1992-1994

Cote

MRW/DGATLP/201107/320

33

Dison (Andrimont). Rue Jules Schmitz (nouvelle voirie).

Date

07-12 septembre 2011

Cote

CC/CTD/201102/2/206

34

MRW/DGEE/201002/182

Date

2005-2008

Cote

MRW/DGEE/201002/182

35

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

36

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Au Bois des Ayes" à Dison

Date

2003

Cote

201105/6

37

Dison - Aménagement d'un gymnase rue Neuve (GIS526)

Date

2001-2002

Cote

201623/3/7

38

Dison. Chemin du Vieux Thier.

Date

1970-1971

Cote

CC/CTD/201119/3/044

39

Dison. Rue Ma Campagne (ancien chemin de Ma Campagne) et rue du Val Fassotte.

Date

1969-1969

Cote

CC/CTD/201119/3/043

40

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

41

Dison: Rénovation urbaine du quartier de Neufmoulin

Date

1978-1993

Cote

MRW/DGATLP/200601/025

42

Affectation et expropriation en sous-sol de terrains à usage industriel pour la réalisation de l'égouttage (phase 4bis) de la zone industrielle dite "Les Plenesses", à Dison (SDE6083/4)

Date

2001-2002

Cote

MRW/DGATLP/201107/323

43

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

44

Dison : rue Pisseroulle, E.I.B. (VE080)

Date

1999-2008

Cote

200802/3/97

45

DISON : Aménagement de la plaine de jeux Noël Fassotte (GIS : 034)

Date

1998

Cote

201502/3/3

46

Dison. Rue des Pâquerettes (ancien chemin dit "de Mont") et rue des Aubépines (ancien chemin de Haute Saurée).

Date

1974-1975

Cote

CC/CTD/201119/3/046

47

Dison. Esplanade de la Libération (nouvelle place).

Date

20-29 mars 2001

Cote

CC/CTD/201102/2/201

48

S.A. Electricité Belge à Dison - Remboursement d'un préfinancement de 112.610.000 FB. Procédure de visa avec réserve.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0874

49

Wameter S.A. Intitulé de la recherche : analyse et amélioration des procédés de production actuels.

Date

2001-2003

Cote

MRW/DGTRE/201110/106, 1200055 (Ancienne cote)

50

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

51

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

52
Dison

21 medias

Dison

Date

-

Cote

-

53

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

54

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/12

55

Dison. Rue Joseph Gelis, val des Cardamines et rue Adolphe Renouprez (nouvelles voiries).

Date

09 nov. 2007 - 28 avr. 2008

Cote

CC/CTD/201102/2/204

56

Dison. Rue Jules Schmitz.

Date

Entre le 20 octobre 2011 et le 28 octobre 2011

Cote

CC/CTD/201815/3/26

57

Dison (Andrimont). Allée d'Ottomont (prolongement de la voirie).

Date

09 janv. 2007 - 27 fév. 2007

Cote

CC/CTD/201102/2/203

58

Royaume de Belgique : Arrêté royal établissant le plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/18

59

Dison (Andrimont). Square des Fusillés de la Neuville (nouvel espace vert).

Date

23 mars 1990 - 20 juin 1990

Cote

CC/CTD/201102/2/195

60

Dison. Espace Octave Tiquet (nouvelle voirie).

Date

25 fév. 1999 - 23 mars 1999

Cote

CC/CTD/201102/2/200

61

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/02

62

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/07

63

Electricité industrielle belge (EIB) S.A. - Conditions de la participation à l'augmentation de capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2255

64

Application de la loi d'expansion économique du 30 décembre 1970 pour la S.A. L'électricité industrielle belge

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1837

65

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/10

66

Dison: Rénovation urbaine du quartier des 600 Franchimontois

Date

1987-2004

Cote

MRW/DGATLP/200601/026

67

Affectation et expropriation en sous-sol de terrains à usage industriel pour la réalisation de l'égouttage de la zone industrielle dite "Les Plenesses", à Dison (SDE6083/3)

Date

1997-1998

Cote

MRW/DGATLP/201107/322

68

Dison. Adaptation des noms de rues suite à la fusion des communes.

Date

29 sept. 1997 - 12 janv. 1998

Cote

CC/CTD/201102/2/190

69

Dison - Acquisition de matériel sportif salle de gymnastique (GIS593)

Date

2001-2002

Cote

201623/3/8

70

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/04

71

MRW/DGEE/201002/074

Date

2001-2003

Cote

MRW/DGEE/201002/074

72

Arrêté de l'Exécutif déterminant les équipements communs d'infrastructure du Quartier du centre "Tiquet" susceptibles d'être réalisés avec l'intervention de la Région wallonne

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2201

73

Dison : Rénovation urbaine du quartier de Neufmoulin : Travaux de rénovation de l'immeuble rue Neuve n°87-89 (immeuble Culot) (6083B/97/3)

Date

2000-2007

Cote

200802/1/22

74

S.A. L'Electricité Industrielle Belge (E.I.B.) à Dison. Participation au capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4832

75

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

Date

1969-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/01

76

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : demandes diverses de remise à jour du plan de secteur (courrier et notes).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/15

77

MRW/DGEE/201001/0511

Date

1984-1991

Cote

MRW/DGEE/201001/0511

78

Plan de secteur de Verviers - Eupen

Date

mardi 23 janvier 1979

Cote

201906/12

79

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/08

80

S.A. L'Electricité industrielle belge (E.I.B.), à Dison. Participation au capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4270