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1

Comines-Warneton (Comines). Rue Baudouin Ier (nouvelle voirie).

Date

09 juil. 1996 - 21 oct. 1996

Cote

CC/CTD/201120/3/166

2

Etablissement du plan de Secteur de Mouscron-Comines (D5000/29S).

Date

-

Cote

202223/2/2

3
Comines. Inauguration de la fin des travaux sur la RN58.

2 lots 81 medias

Comines. Inauguration de la fin des travaux sur la RN58.

Date

jeudi 18 novembre 1993

Cote

-

4

Comines-Warneton - Piscine de Comines-Warneton : Acquisition du matériel pour l'accessibilité aux handicapés (GIS525)

Date

1998-1999

Cote

201621/2/12

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention, la transformation et l'exploitation d'une porcherie d'élevage et d'engraissement à Comines (Comines-Warneton)

Date

Entre février 2008 et octobre 2008

Cote

201202/194

6

Comines-Warneton (Comines). Square des Anciens Combattants d'Afrique du Nord (nouveau square, avis négatif de la commission).

Date

18 mai 1988 - 04 août 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/163

7

Comines-Warneton (Comines). Rue de la Botte de Lin (nouvelle voirie).

Date

dimanche 11 juillet 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/181

8

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour la régularisation et la transformation d'une exploitation agricole mixte de poulets de chair et de porcs à Comines (Comines-Warneton)

Date

Entre juillet 2009 et décembre 2009

Cote

201202/306

9

Plan de secteur de Mouscron - Comines

Date

mercredi 17 janvier 1979

Cote

201906/3

10

Comines-Warneton (Comines). Rue des Arts (voirie sans dénomination officielle).

Date

Entre le 21 février 2005 et le 17 mai 2005

Cote

CC/CTD/201120/3/177

11

Comines-Warneton (Comines). Clos des Châteaux (nouvelle voirie).

Date

25 avr. 2007 - 11 juin 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/178

12

Comines-Warneton (Comines). Avenue de Dottignies - Dottenijslaan, avenue de la Cense Bleue - Blauwe Hoeve laan, avenue Allende - laan (nouvelles voiries).

Date

24 oct. 1980 - 26 mai 1981

Cote

CC/CTD/201120/3/161

13

Comines-Warneton (Comines). Rue de Luingne (nouvelle voirie).

Date

15 mai 2010 - 1er juin 2010

Cote

CC/CTD/201120/3/182

14

Comines-Warneton (Comines). Boulevard Industriel (nouvelle voirie).

Date

16-26 novembre 1987

Cote

CC/CTD/201120/3/162

15

Comines-Warneton (Comines). Avenue des Cerisiers devient avenue des Érables et le sentier 44 devient chemin du Godhuis dans un premier temps, puis finalement chemin de Provence.

Date

Entre le 16 mars 2004 et le 24 mai 2004

Cote

CC/CTD/201120/3/176

16

Comines-Warneton. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

Entre le 15 décembre 1977 et le 12 juin 1978

Cote

CC/CTD/201120/3/158

17

Comines-Warneton (Comines). Rue de l'Europe (nouvelle voirie).

Date

26 oct. 2001 - 04 nov. 2001

Cote

CC/CTD/201120/3/173