202223
Archives régionales de Wallonie
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/02/2023
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Boîte n° 1
Projet seconde consultation
CN 2 -Agriculture
CN 2 Classes moyennes
CN 2 - Economie régionale
CN 2 Equipement socio-culturel
CN -Grandes surfaces de distribution
CN 2 Hygiène publique
CN 2 Infrastructures ferroviaires
CN Lignes aériennes HT
CN 2 Lotissements
CN 2 Mines
CN 2 -Monuments et sites
Boîte n° 2
CN 2 Organismes de sauvegarde de l'Environnement
CN 2 - Plans communaux d'aménagement P.G.A. d P.P.A.
Rénovation de sites wallons
CN 2 - Routes
CN 2 -Servitudes militaires aériennes
CN 2 Sites archéologiques
CN 2 Voies hydrauliques
CN 2 - Zones de captage
CN 2 - Zonings industriels
PROJET de plan de secteur 5.11 Mouscron-Comines
PLAN DE SECTEUR de MOUSCRON-COMINES
Boîte n° 3
Projet de PS de M-C EP AM du 16.07.1974
Commission provinciale d'avis comptes-rendus des séances plénières (03 à 09-1973)
Avis CRAT et ses modifications apportées
Rapport 2èmes consultations (n°29)
Projet de plan par communes
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement