2 lots 68 medias
vendredi 18 février 1994
1996-1996
CC/CTD/201120/4/028
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
1979-1979
MRW/DGATLP/200604/21/17
2 lots 76 medias
vendredi 18 février 1994
1980-1997
MRW/DGATLP/200104/04/007
2003-2004
MRW/DGEE/201002/075
2 lots 67 medias
mercredi 10 août 1994
2004-2005
MRW/DGEE/201002/162
2 lots 66 medias
mardi 27 juin 1995
95/03453-03456
2002-2002
CC/CTD/201120/4/032
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
1986-1986
CC/CTD/201120/4/021
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2 lots 80 medias
mardi 26 mars 1996
96/01097-01114
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0525
2 lots 74 medias
mardi 27 juin 1995
95/03457-03468
2000
201621/4/2
Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5116
1998-1999
201503/4/2
Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
1996
202017/7/11
Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Aménagement du territoire, du Logement et du Patrimoine / Division du Patrimoine
2001-2005
MRW/DGEE/201002/140
1967-1975
MRW/DGATLP/200604/21/01
2004-2009
200802/2/5
1979-1979
MRW/DGATLP/200604/21/14
1 media
lundi 18 février 1907
201626/2
Ces plans ont été récupérés par Albert Degand, architecte, on ne sait ni où, ni à quelle date. Ils étaient conservés avec les archives d'Albert Degand et sont arrivés avec le deuxième lot des archives Degand en 2009.
Comme ils n'avaient aucune lien avec le fonds Degand, ils en ont détaché pour créer un fonds indépendant.
Entre juillet 2008 et janvier 2009
201202/280
202223/4/1
Service public de Wallonie / Direction générale opérationnelle de l'Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Energie / Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme / Direction de l'Aménagement régional
1997, Entre le 21 juin 1996 et le 20 décembre 1999
201713/474
Ministère de la Région wallonne / Direction générale de l'Economie et de l'Emploi / Division de l'Industrie et du Crédit public / Direction de l'Equipement des zones industrielles
2002-2002
CC/CTD/201120/4/033
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2 lots 66 medias
vendredi 18 février 1994
2004-2004
CC/CTD/201120/4/037
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
2007
201303/97
Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable
2004-2004
CC/CTD/201120/4/038
Commission royale de dialectologie et de toponymie.
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1827
CC/CWEDD/200702/079, Doc.93/CWEDD 223 (Ancienne cote)
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3757
2001-2006
MRW/DGEE/201002/144
2 lots 77 medias
vendredi 18 février 1994
1980-1987
MRW/DGATLP/200104/04/008
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0111
MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0639
1978-1984
MRW/DGATLP/200104/04/009