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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

2

Waimes. Rue de la Gagire (tronçon de la rue de la Paix); rue Quirin (tronçon de la rue du Château). Robertville. hameau de Sourbrodt, rue des Etangs (tronçon de la Station), chemin des Trientales (chemin sans dénomination officielle).

Date

23 fév. 1997 - 14 juil. 1997

Cote

CC/CTD/201120/2/726

3

Ministère des Affaires wallonnes, Secrétariat d'Etat à l'économie régionale : dossier avec éléments divers relatif à des observations et des demandes de révision de la part des communes.

Date

1978-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/16

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'implantation d'un parc de cinq éoliennes à Chîvremont (Waimes)

Date

Entre septembre 2008 et décembre 2008

Cote

201202/155

5

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : Province de Liège, secteur Malmedy Saint-Vith. Situation juridique arrêtée à la date du 11.7.75 (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/13

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

8

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "des Linaigrettes" à Ovifat (Waimes)

Date

2008

Cote

201303/143

9

Waimes. Rue des Thuyas (tronçon de la rue Damien Querinjean).

Date

28 sept. 1997 - 22 oct. 1997

Cote

CC/CTD/201120/2/727

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

11

Plan de secteur de Malmedy - Saint-Vith

Date

lundi 19 novembre 1979

Cote

201906/14

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

13

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extension de la carrière de la Warchenne à Malmedy et Waimes

Date

2007

Cote

201202/52

14

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la révision du plan de secteur de Malmedy - Saint-Vith et de Hautes Fagnes-Eifel en vue de l'inscription de zones d'extraction en extension de la zone d'extraction dite de "La Warchenne" à Malmedy et Waimes et de la désaffectation de zones d'extraction à Waimes, Malmedy et Jalhay

Date

2005

Cote

201105/176

15

Waimes - Zoning artisanal de Hottleux - Eclairage public (DE 6350/2/4).

Date

1994, Entre le 08 juin 1994 et le 17 août 1996

Cote

201713/124

16

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

17

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossier de travail (courrier, notes diverses, minutes, cartographie).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/18/15

18

MRW/DGEE/201002/169

Date

2006-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/169

19

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'implantation d'un parc éolien à Waimes (Chîvremont) - Plans modificatifs et complément corollaire d'études d'incidences

Date

Entre juin 2008 et septembre 2009

Cote

201202/265

20

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/20