Somme-Leuze ( Namur, Dinant )

1

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Quotas de bâtisse. Secteur Dinant-Ciney-Rochefort (rapport)..

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/10

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif aux consultations régionales avec les remarques émanant d'organismes divers (courrier

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

Inter-Environnement-Wallonie : Pour une participation à l'aménagement du territoire en Wallonie. Enquête publique sur les plans de secteur. Plan de secteur de dinant-ciney-rochefort. Avis et observations (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/23

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Inter-Environnement-Wallonie : Pour une participation...

4

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Dinant-Ciney-Rochefort. Situation juridique (rapport).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/28

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Dinant-Ciney-Rochefort....

5

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur Dinant-Ciney-Rochefort. Zone de la Haute-Lesse. Avant-projet (rapport).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/17

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

6

Création d'une zone artisanale et industrielle à Somme-Leuze (SDE9305/1)

Date

1985-1985

Cote

MRW/DGATLP/201107/597

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Création d'une zone artisanale et industrielle à Somme-Leuze...

7

Ministère des Travaux publics, Administration des Voies hydrauliques : barrages de l'Algolette et de Moniat à Yvoir et Dinant (courrier).

Date

1975-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/22

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration des Voies...

8

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Projet de plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort. Rapport politique.

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/34

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

9

Groupe d'Ecologie appliquée asbl : Evaluation de l'impact sur l'environnement de la route marche-Rochefort (N 35) (rapport).

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/29

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Groupe d'Ecologie appliquée asbl : Evaluation de l'impact...

10

Inter-Environnement-Wallonie et AVES : Pour une participation à l'aménagement du territoire en Wallonie. Enquête publique sur les plans de secteur - n° 38 : Dinant-Ciney-Rochefort. Rapport présenté au gouverneur de la province (rapport et annexes cartographiques IGN annotées).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/20

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Inter-Environnement-Wallonie et AVES : Pour une participation...

11

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : route 47 (Yvoir, barrage et pont de Houx) ; route 35 (Wellin-Marche) ; route 537 (contournement d'Evrehailles) ; route 750 " Charlemagne " (Onhaye-Achêne) ; numérotation des routes de l'Etat du secteur de Ciney (courrier et cartographie).

Date

1969-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/09

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...

12

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur Dinant-Ciney-Rochefort. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/12

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

13

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif incluant le contrat passé avec le Bureau d'Etudes CREAT, des demandes de modifications du projet de plan de secteur et les documents relatifs aux diverses impressions (contrats, liquidations, courrier, minutes).

Date

1972-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/15

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

14

Révision partielle du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort en vue de l'inscription d'une zone artisanale ou de PME et d'une zone de services à Somme-Leuze et en vue de la conversion en zone agricole d'une partie de parcelle inscrite en zone d'habitat.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0371

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 02 juillet 1992
Révision partielle du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort...

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier administratif relatif aux contrats remplis par le Bureau économique de la province de Namur (élaboration du projet de plan de secteur, quota des bâtisses, études touristiques) avec courrier, contrats et conventions, factures et liquidations.

Date

1968-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/07

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des travaux des infrastructures routières (RN, 17, 36) et hydrauliques (barrages) sur la Haute Meuse (courrier et cartographie).

Date

1970-1970

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/11

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la consultation de l'avant-projet de plan de secteur avec PV de réunion de consultation, remarques de particuliers, de sociétés, d'organismes et d'instances publics, carte de l'avant-projet au 1/25.000e (courrier, rapports divers, extraits des délibérations du registre des conseils communaux, coupures de presse, orthophotoplan et cartographie annotée), classés par anciennes communes. Sont également joints des plans général d'aménagement signés et des dossiers de remembrement. Ont été également été joints des documents se rapportant aux communes mais à des étapes ultérieures de l'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort (arrêtés royaux).

Date

1972-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/14

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

19

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Région wallonne. Province de Namur. Commune de Rochefort. Schéma directeur d'aménagement du territoire. 2ème phase avant-projet (rapport). Propositions et questionnaire.

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/31

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Bureau économique de la province de Namur (BEPN) :...

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers administratifs relatifs aux diverses consultations et à l'enquête publique (courrier).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/27/06

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projets et plans de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

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Date

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Date

Cote

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Inter-Environnement-Wallonie : Pour une participation à l'aménagement du territoire en Wallonie. Enquête publique sur les plans de secteur. Plan de secteur de dinant-ciney-rochefort. Avis et observations (rapport).

Date

Cote

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Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Dinant-Ciney-Rochefort. Situation juridique (rapport).

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Date

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Création d'une zone artisanale et industrielle à Somme-Leuze (SDE9305/1)

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Ministère des Travaux publics, Administration des Voies hydrauliques : barrages de l'Algolette et de Moniat à Yvoir et Dinant (courrier).

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Groupe d'Ecologie appliquée asbl : Evaluation de l'impact sur l'environnement de la route marche-Rochefort (N 35) (rapport).

Date

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Inter-Environnement-Wallonie et AVES : Pour une participation à l'aménagement du territoire en Wallonie. Enquête publique sur les plans de secteur - n° 38 : Dinant-Ciney-Rochefort. Rapport présenté au gouverneur de la province (rapport et annexes cartographiques IGN annotées).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

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Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur Dinant-Ciney-Rochefort. Première phase (rapport).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Révision partielle du plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort en vue de l'inscription d'une zone artisanale ou de PME et d'une zone de services à Somme-Leuze et en vue de la conversion en zone agricole d'une partie de parcelle inscrite en zone d'habitat.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à des travaux des infrastructures routières (RN, 17, 36) et hydrauliques (barrages) sur la Haute Meuse (courrier et cartographie).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Date

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Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Plan de secteur de Dinant-Ciney-Rochefort (arrêtés royaux).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Région wallonne. Province de Namur. Commune de Rochefort. Schéma directeur d'aménagement du territoire. 2ème phase avant-projet (rapport). Propositions et questionnaire.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers administratifs relatifs aux diverses consultations et à l'enquête publique (courrier).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur