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1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

2

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

3

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

4

Sprl C.I.B.O.R. - H.M.S. Affaires Philippines

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1214

5

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

6

Extension du zoning industriel de Keumiée, à Sambreville (SDE9368/2)

Date

1990-1990

Cote

MRW/DGATLP/201107/608

7

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

9
Sambreville. Ponts-rails de la SNCB (ligne Tamines-Dinant), de Saint-Roch et d'Auvelais ; ponts-routes de la Basse-Sambre et d'Auvelais ; passerelle Esmalux-Unerg ; bassin de virement d'Auvelais ; écluse n°14 d'Auvelais ; usines Saint-Roch.

18 medias

Sambreville. Ponts-rails de la SNCB (ligne Tamines-Dinant), de Saint-Roch et d'Auvelais ; ponts-routes de la Basse-Sambre et d'Auvelais ; passerelle Esmalux-Unerg ; bassin de virement d'Auvelais ; écluse n°14 d'Auvelais ; usines Saint-Roch.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03194-03211

10

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

11

Sambreville - Rue Saint-Martin, 18 - RTT Charleroi - Administration communale de Sambreville - Implanter des bureaux provisoires

Date

jeudi 09 août 1990

Cote

202501/1594, 519129/5453/2883-84

12

Sambreville. Rue du Fossé aux Chênes (Sambreville).

Date

2006-2006

Cote

CC/CTD/201120/5/506

13

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

14

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

15

Sambreville. Rue Patrice Lumumba (Tamines).

Date

Entre le 1er juillet 2021 et le 28 septembre 2021

Cote

CC/CTD/202310/05/91

16

Sambreville. Square Chez Marthe (Velaine-sur-Sambre).

Date

Entre le 12 mai 2015 et le 09 juin 2015

Cote

CC/CTD/201815/5/77

17

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383

18

Sambreville - Plainte du conseiller communal M. Seron

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1698

19

Sambreville

Date

2014-2019

Cote

202001/138

20

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01