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1

Création d'une zone artisanale à Sainte-Marie (SDE8055/1)

Date

1987-1988

Cote

MRW/DGATLP/201107/469

2

Étalle. Rue Saint-Lambert, rue du Gros Hêtre et place de la Moisson (Fratin) ; rue de Hertanchamp (Sainte-Marie).

Date

1997-1997

Cote

CC/CTD/201120/4/118

3

Étalle. Paquis des Buchettes et Au Poteau (Sainte-Marie) ; rue du Stade (Vance).

Date

1993-1993

Cote

CC/CTD/201120/4/110

4

MRW/DGEE/201002/041

Date

2003-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/041

5

Étalle. Le Magenot (Sainte-Marie).

Date

1993-1993

Cote

CC/CTD/201120/4/111

6

Étalle. Rue de Montauban (anciennement rue d'Étalle, Grand Rue, rue du Moulin et rue de la Gare), rue des Maigriges (anciennement rue de Chantemelle), rue des Lilas (anciennement rue des Écoles), rue du Musée (anciennement rue de la Fontaine) et place du Midi (anciennement place Communale) (Buzenol) ; place Saint-Michel (anciennement place des Églises et place des Écoles), rue de la Gravalle (anciennement rue d'Étalle), voie de Meix (anciennement rue le Faubourg), rue de l'Étang (anciennement rue du Faubourg) et rue du Sart Macré (anciennement Nouvelle rue) (Chantemelle) ; rue du Moulin (anciennement Grand rue), rue du Termezart (anciennement rue du Bois) et rue du 18e Chasseurs Français (anciennement Nouvelle rue) (Étalle) ; rue du Magenot, rue du Vivier et rue des Alouettes (Fratin) ; Mortinsart (Mortinsart) ; Chaussée Romaine (anciennement rue d'Etalle), rue des Tilleuls (anciennement rue de Villers), rue du Banel (anciennement rue de Virton), rue de la Gare (anciennement Grand route), rue de la Balastière (anciennement Nouvelle rue), rue de Bertauvaux (anciennement Nouvelle rue) et rue Rappes (anciennement Nouvelle rue) (Sainte-Marie) ; rue de la Semois (anciennement Grand rue) et rue des Roses (anciennement rue des Écoles) (Vance) ; rue de Han et rue Joseph Weiker (anciennement rue de la Gare) (Villers-sur-Semois).

Date

1978-1979

Cote

CC/CTD/201120/4/106

7

Modification partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg en vue de l'inscription d'une zone artisanale ou de P.M.E. à Etalle (Sainte-Marie).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0904

8

Étalle. Place Marcel Moreaux (Sainte-Marie).

Date

1982-1983

Cote

CC/CTD/201120/4/107

9

ARCHETAL - Restauration de 5 lavoirs situés à Fratin, Sainte-Marie-sur-Semois, Chantemelle et Etalle

Date

1998

Cote

202017/9/56