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1

Barrage d'Yvoz-Ramet. Projets de modernisation (ML 52 )

Date

1995-1996

Cote

201609/2/33

2

Ivoz-Ramet : détournement d'une partie du sentier n° 52.

Date

Entre le 16 avril 1937 et le 26 janvier 1938

Cote

-

3

Ramet-Yvoz : déclassement d'une partie du chemin communal situé rue Ernest Malvoz.

Date

mercredi 27 décembre 1939

Cote

-

4

Barrage d'Yvoz-Ramet. Réhabilitation du barrage. Procès RW/SA J. De Nul-Eraerts (ML 52A2 )

Date

1995-2006

Cote

201609/2/34

5

Ramet-Yvoz : placement de la commune sous le régime de la loi du 1er février 1844 sur la police de la voirie.

Date

Entre le 30 novembre 1882 et le 1er mai 1939

Cote

-

6

Ivoz-Ramet : alignement du chemin n° 5 (rue Fossé aux Loups) et du chemin n° 24 (ruelle des Charrons).

Date

Entre le 09 août 1937 et le 31 janvier 1938

Cote

-

7

Barrage d'Yvoz-Ramet. Etude du remplacement des poutres batardeaux du barrage (ML52 9A3B).

Date

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

Cote

201609/2/36

8

Ramet-Yvoz : élargissement du chemin n° 2.

Date

Entre le 18 novembre 1938 et le 13 juin 1939

Cote

-

9

Avarie à la bouchure du pertuis n°3 du barrage d'Yvoz-Ramet (adjudication restreinte) (ML 52 6A1).

Date

1994-1995

Cote

201609/2/32

10

Ramet-Yvoz : alignement du chemin des Ramonniers.

Date

Entre le 27 mai 1938 et le 26 août 1939

Cote

-

11

Barrage d'Yvoz-Ramet. Mise à sec de la grande écluse annexée au barrage en rive droite de la Meuse. Marché de gré à gré (ML52 7A78).

Date

Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 1996

Cote

201609/2/35