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Résultats de la recherche

1

MRW/DGEE/201001/0564

Date

1985-1989

Cote

MRW/DGEE/201001/0564

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.

Date

1974-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/03

3

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/01

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour l'extention du parc éolien de Dour-Quiévrain

Date

Entre novembre 2008 et février 2009

Cote

201202/264

5

Qiévrain

Date

2014-2019

Cote

202001/129

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'urbanisme et d'exploiter pour un poulailler d'une capacité de 51.840 poules pondeuses à Quiévrain

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/544, CWEDD/01/AV.1079 (Ancienne cote)

7

Projet de reconnaissance de la zone artisanale dite "Ferme de la Sucrerie", à Quiévrain (SDE5336/1)

Date

1994-1995

Cote

MRW/DGATLP/201107/177

8

Quiévrain - Zone artisanale dite Ferme de La Sucrerie - Essais de sols (DE 5336/1/2).

Date

1995, Entre le 26 septembre 1995 et le 10 avril 1996

Cote

201713/174

9

S.A. IB TECHNOLOGIES à Quiévrain.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/3007

10

Quiévrain - Zone artisanale et de services dite Ferme de La Sucrerie - Nivellement - Egouttage - Distribution d'eau (DE 5336/1/1). 176/1 - 176/2 - 176/3

Date

1995, Entre le 16 octobre 1995 et le 04 décembre 2002

Cote

201713/176

11

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/04

12
Quiévrain

25 medias

Quiévrain

Date

-

Cote

-

13

Quiévrain - Zone Artisanale et de Services "La ferme de la Sucrerie" - Voirie - Energie électrique - Eclairage public (DE 5336/1/3).

Date

1996, Entre le 24 juillet 1996 et le 19 mai 2003

Cote

201713/314

14

Extension de la zone artisanale dite "Ferme de la Sucrerie", à Quiévrain (SDE5336/2)

Date

1996-1997

Cote

MRW/DGATLP/201107/178

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux d'avant-projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/02

16

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de dix éoliennes à Dour et Quiévrain

Date

2004

Cote

201105/108

17

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de 10 éoliennes à Dour et Quiévrain

Date

2007

Cote

201202/66

18

S.A. IB TECHNOLOGIES (à constituer) à Quiévrain.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0687

19

MRW/DGEE/201001/0015

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0015

20

Plan de secteur de Mons - Borinage

Date

mercredi 09 novembre 1983

Cote

201906/5