Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux d'avant-projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.

Aide à la recherche

Établissement de plans de secteur

Déplier tous les niveaux

Plans de secteur.

Cote/Cotes extrêmes

200604

Date

1955-1998

Importance matérielle

40.20 ml.

Localisation physique

Magasin 3, 505 - 615

Modalités d'entrées

Archives versées le 27 juin 2007.

Présentation du contenu

Plans de secteur.

Mode de classement

Par arrondissement.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement (Moyennant autorisation de la direction.)

Langue des unités documentaires

Français.

Autre instrument de recherche

Inventaire réalisé par la direction.

Projet et plan de secteur de Mons-Borinage

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGATLP/200604/04

Date

1967-1980

Importance matérielle

1.20 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 559

Origine

Service versant : Direction de l'Aménagement régional

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )