Quévy ( Hainaut, Mons )

1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement de permis d'exploiter un centre de tri et de valorisation de déchets à Quévy

Cote

CC/CWEDD/200702/538, CWEDD/01/AV.064 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.

Date

1974-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/03

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

3

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/01

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de...

4

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 17 juin 1982
Modification des limites communales. Province de Hainaut.

5

MRW/DGEE/201001/0927

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0927

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
MRW/DGEE/201001/0927

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation d'une usine pour le stockage, le mélange, le séchage et l'épuration de sous-produits de l'industrie alimentaire, projet Sodecom à Quévy

Cote

CC/CWEDD/200702/113, Doc.94/CWEDD 214 (Ancienne cote)

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

7

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/04

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de...

8

Sucreries de Quévy et Donstiennes.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0813

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
Réunion du 08 décembre 1988
Sucreries de Quévy et Donstiennes.

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de onze éoliennes à Quévy

Date

Entre novembre 2007 et janvier 2008

Cote

201202/167

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...
[Titre non renseigné]
Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...

10

Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue Barbet. Bougnies. Rue de Genly devient rue Louis Piérard. Genly. Rue de Bougnies devient rue de Horia. Goegnies. Rue du Monastère (en partie) devient rue de la Station.

Date

04 janv. 1991 - 16 fév. 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/468

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue...

Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.

11

Création d'une zone industrielle sur le territoire des sections de Harveng et de Quévy-le-Grand et extension de la Sucrerie de Quévy (SDE5277/4)

Date

1980-1981

Cote

MRW/DGATLP/201107/153

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
Création d'une zone industrielle sur le territoire...

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux d'avant-projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/02

Contexte : Établissement de plans de secteur
Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

13

Quévy

Date

2014-2019

Cote

202001/128

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.
Quévy

Producteur :

Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

14

Plan de secteur de Mons - Borinage

Date

mercredi 09 novembre 1983

Cote

201906/5

Contexte : Plans de secteur
Plans de secteur
Plan de secteur de Mons - Borinage

Producteur :

Parlement wallon

Résultats de la recherche

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement de permis d'exploiter un centre de tri et de valorisation de déchets à Quévy

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

MRW/DGEE/201001/0927

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation d'une usine pour le stockage, le mélange, le séchage et l'épuration de sous-produits de l'industrie alimentaire, projet Sodecom à Quévy

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Sucreries de Quévy et Donstiennes.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de onze éoliennes à Quévy

Date

Cote

Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue Barbet. Bougnies. Rue de Genly devient rue Louis Piérard. Genly. Rue de Bougnies devient rue de Horia. Goegnies. Rue du Monastère (en partie) devient rue de la Station.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Création d'une zone industrielle sur le territoire des sections de Harveng et de Quévy-le-Grand et extension de la Sucrerie de Quévy (SDE5277/4)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Quévy

Date

Cote

Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

Producteur :

Plan de secteur de Mons - Borinage

Date

Cote

Contexte : Plans de secteur

Producteur :