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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement de permis d'exploiter un centre de tri et de valorisation de déchets à Quévy
Cote
CC/CWEDD/200702/538, CWEDD/01/AV.064 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/03
 Date
1974-1980
 Lieu
Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
3

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/01
 Date- Lieu
Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de...
4

Modification des limites communales. Province de Hainaut.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
 Date- Lieu
Beloeil (Hainaut, Ath ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Charleroi (Hainaut, Charleroi ), Châtelet (Hainaut, Charleroi ), Courcelles (Hainaut, Charleroi ), Fontaine-l'Evêque (Hainaut, Charleroi ), Frameries (Hainaut, Mons ), Gerpinnes (Hainaut, Charleroi ), La Louvière (Hainaut, Soignies ), Manage (Hainaut, Charleroi ), Mons (Hainaut, Mons ), Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 17 juin 1982
  • Modification des limites communales. Province de Hainaut.
5

MRW/DGEE/201001/0927
Cote
MRW/DGEE/201001/0927
 Date
1995-1995
 Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0927
6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation d'une usine pour le stockage, le mélange, le séchage et l'épuration de sous-produits de l'industrie alimentaire, projet Sodecom à Quévy
Cote
CC/CWEDD/200702/113, Doc.94/CWEDD 214 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
7

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/04
 Date- Lieu
Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de...
8

Sucreries de Quévy et Donstiennes.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0813
 Date- Lieu
Donstiennes ( Hainaut, Thuin, Thuin ), Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 08 décembre 1988
  • Sucreries de Quévy et Donstiennes.
9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de onze éoliennes à Quévy
Cote
201202/167
 Date
Entre novembre 2007 et janvier 2008
 Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
10

Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue Barbet. Bougnies. Rue de Genly devient rue Louis Piérard. Genly. Rue de Bougnies devient rue de Horia. Goegnies. Rue du Monastère (en partie) devient rue de la Station.
Cote
CC/CTD/201120/3/468
 Date
04 janv. 1991 - 16 fév. 1991
 Lieu
Aulnois (Hainaut, Mons, Quévy), Bougnies (Hainaut, Mons, Quévy ), Genly (Hainaut, Mons, Quévy ), Goegnies-Chaussée (Hainaut, Mons, Quévy ), Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue...
11

Création d'une zone industrielle sur le territoire des sections de Harveng et de Quévy-le-Grand et extension de la Sucrerie de Quévy (SDE5277/4)
Cote
MRW/DGATLP/201107/153
 Date
1980-1981
 Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons ), Quévy-le-Grand
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Création d'une zone industrielle sur le territoire...
12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux d'avant-projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.
Cote
MRW/DGATLP/200604/04/02
 Date
1967-1976
 Lieu
Colfontaine (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Enghien (Hainaut, Soignies ), Frameries (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Lens (Hainaut, Mons ), Mons (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Mons-Borinage
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
13

Quévy
Cote
202001/128
 Date
2014-2019
 Lieu
Quévy ( Hainaut, Mons )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Quévy
14

Plan de secteur de Mons - Borinage
Cote
201906/5
 Date
mercredi 09 novembre 1983
 Lieu
Brugelette (Hainaut, Ath ), Lens (Hainaut, Mons ), Jurbise (Hainaut, Mons ), Soignies ( Hainaut, Soignies ), Bernissart (Hainaut, Ath ), Hensies (Hainaut, Mons ), Quiévrain ( Hainaut, Mons ), Saint-Ghislain ( Hainaut, Mons ), Boussu (Hainaut, Mons ), Dour (Hainaut, Mons ), Colfontaine (Hainaut, Mons ), Quaregnon ( Hainaut, Mons ), Frameries (Hainaut, Mons ), Estinnes (Hainaut, Thuin ), Honnelles (Hainaut, Mons ), Quévy ( Hainaut, Mons ), Erquelinnes (Hainaut, Thuin )
 Type de document -

  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Mons - Borinage