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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de renouvellement de permis d'exploiter un centre de tri et de valorisation de déchets à Quévy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/538, CWEDD/01/AV.064 (Ancienne cote)

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux du projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par commune, puis par ordre alphabétique des localités.

Date

1974-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/03

3

IDEA-Hennuyère : Région du Borinage. Adaptation de l'appareil statistique aux unités délimitées, chapitre 15 (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/01

4

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

5

MRW/DGEE/201001/0927

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0927

6

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande d'exploitation d'une usine pour le stockage, le mélange, le séchage et l'épuration de sous-produits de l'industrie alimentaire, projet Sodecom à Quévy

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/113, Doc.94/CWEDD 214 (Ancienne cote)

7

Commentaires de H. Capron sur l'étude de l'impact de l'implantation d'une carrière sur les communes de Lens-Jurbise. Point de vue économique (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/04

8

Sucreries de Quévy et Donstiennes.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0813

9

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un parc de onze éoliennes à Quévy

Date

Entre novembre 2007 et janvier 2008

Cote

201202/167

10

Quévy (Aulnois). Voie Blanche (en partie devient rue Barbet. Bougnies. Rue de Genly devient rue Louis Piérard. Genly. Rue de Bougnies devient rue de Horia. Goegnies. Rue du Monastère (en partie) devient rue de la Station.

Date

04 janv. 1991 - 16 fév. 1991

Cote

CC/CTD/201120/3/468

11

Création d'une zone industrielle sur le territoire des sections de Harveng et de Quévy-le-Grand et extension de la Sucrerie de Quévy (SDE5277/4)

Date

1980-1981

Cote

MRW/DGATLP/201107/153

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux d'avant-projet de plan de secteur (courrier divers, cartographie et extraits du registre aux délibérations des Conseils communaux), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/04/02

13

Quévy

Date

2014-2019

Cote

202001/128

14

Plan de secteur de Mons - Borinage

Date

mercredi 09 novembre 1983

Cote

201906/5