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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mouscron - Zoning industriel de la Martinoire et Zone artisanale Saint-Ackaire - Equipement en eau - 3ème phase (DE 5451/09/02).
Cote
201713/276
 Date
1995, Entre le 26 octobre 1994 et le 07 novembre 1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Travaux effectués dans des parcs d'activités

  • Travaux effectués dans des parcs d'activités.
  • Mouscron - Zoning industriel de la Martinoire et Zone...
2

MRW/DGEE/201001/0707
Cote
MRW/DGEE/201001/0707
 Date
1995-1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0707
3

Mouscron : Revitalisation urbaine du quartier Beau Site-Marlière : Travaux de réaménagement du parking Beau Site (5451/2/01)
Cote
200802/2/16
 Date
1999
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

  • Revitalisations urbaines
  • Mouscron : Revitalisation urbaine du quartier Beau...
4

Abattoir de Mouscron - Rapport du ministre de l'Environnement
Cote
MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1040
 Date- Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 29 janvier 1987
  • Abattoir de Mouscron - Rapport du ministre de l'Environnement
5

MRW/DGEE/201001/0012
Cote
MRW/DGEE/201001/0012
 Date
1992-1997
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0012
6

Mouscron
Cote
202001/110
 Date
2014-2019
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

  • Mouscron
7

MRW/DGEE/201001/0374
Cote
MRW/DGEE/201001/0374
 Date
1990-1995
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0374
8

Mouscron. Clos Alfred Steux (Dottignies).
Cote
CC/CTD/202310/02/01/32
 Date
vendredi 21 juin 2019
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron ), Dottignies (Hainaut, Mouscron, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Arrondissements d'Ath, Tournai et Mouscron.
  • Mouscron. Clos Alfred Steux (Dottignies).
9

MRW/DGEE/201001/0817
Cote
MRW/DGEE/201001/0817
 Date
1995-1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0817
10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour une société de transformation de pommes de terre à Mouscron (zoning de Portemont)
Cote
201202/175
 Date
Entre juin 2008 et novembre 2008
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
11

Etablissement du plan de Secteur de Mouscron-Comines (D5000/29S).
Cote
202223/2/2
 Date- Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron ), Comines (Hainaut, Mouscron, Comines-Warneton)
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur.

  • Etablissement de plans de secteur
  • Province du Hainaut
  • Etablissement du plan de Secteur de Mouscron-Comines...
12

Aménagement d'un parc à conteneurs à Mouscron (SDE5451/31)
Cote
MRW/DGATLP/201107/261
 Date
1990-1990
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Aménagement d'un parc à conteneurs à Mouscron (SDE5451/31)
13

MRW/DGEE/201001/0644
Cote
MRW/DGEE/201001/0644
 Date
1994-1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0644
14

Vandeputte Oleochemicals S.A.. Intitulé de la recherche : extraction des tocophérols de l'huile de lin par la technique du CO² supercritique.
Cote
MRW/DGTRE/201110/054, 20065 (Ancienne cote)
 Date
2000-2002
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Subventions à la recherche à des société privées (n°...

  • Vandeputte Oleochemicals S.A.. Intitulé de la recherche...
15

MRW/DGEE/201001/0598
Cote
MRW/DGEE/201001/0598
 Date
1990-1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/0598
16

MRW/DGEE/201001/1032
Cote
MRW/DGEE/201001/1032
 Date
1993-1995
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

  • MRW/DGEE/201001/1032
17

Extension de la zone artisanale et de services du Quevaucamps, à Mouscron (SDE5451/41)
Cote
MRW/DGATLP/201107/271
 Date
1992-1993
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Extension de la zone artisanale et de services du Quevaucamps,...
18

Affectation de terrains à usage artisanal et de services dans la zone du Mont-Gallois, à Mouscron (SDE5451/24)
Cote
MRW/DGATLP/201107/249
 Date
1989-1989
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Affectation de terrains à usage artisanal et de services...
19

MOUSCRON : Aménagement des terrains multisports dans la zone du Mont-à Leux (GIS : 313)
Cote
201503/2/19
 Date
1998
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

  • Province de Hainaut
  • MOUSCRON : Aménagement des terrains multisports dans...
20

Affectation de terrains à usage artisanal et de services dans la zone de la Royenne, à Mouscron (SDE5451/21)
Cote
MRW/DGATLP/201107/246
 Date
1989-1996
 Lieu
Mouscron (Hainaut, Mouscron )
 Type de document -

  • Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

  • Affectation de terrains à usage artisanal et de services...