Montigny-le-Tilleul (Hainaut, Charleroi )

1
Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration des Routes...
2
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
3

1 media
Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

jeudi 20 décembre 1821
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Montigny-le-Tilleul
- Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny...
4
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
5
Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Entre le 27 mars 1939 et le 10 novembre 1939
- Contexte : Atlas des chemins vicinaux
- Atlas des chemins vicinaux.
- Province de Hainaut
- Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
- 1939
- Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11...
Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
6
Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 17 juin 1982
- Modification des limites communales. Province de Hainaut.
7
Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

1er mars 1978 - 20 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/413
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
8
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
9

2 medias
Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

lundi 13 septembre 1819
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Marchienne-au-Pont
- Plan Géométrique de la concession charbonnière de St...
10
MRW/DGEE/201001/1035

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1035
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1035
11
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
12
MRW/DGEE/201001/1000

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1000
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1000
13

2 medias
Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos du Ministère des Travaux publics.
- Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.
14
Montigny-le-Tilleul
- Contexte : Plans Popp
- Provinces du Brabant wallon, de Hainaut et de Liège
- Montigny-le-Tilleul
15

2 medias
Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

1893
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Mont-sur-Marchienne
- Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893...
16
Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
17
Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Entre le 15 septembre 1936 et le 18 mars 1938
- Contexte : Atlas des chemins vicinaux
- Atlas des chemins vicinaux.
- Province de Hainaut
- Arrêtés royaux modifiant la loi du 1 février 1844
- 1938
- Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue...
Producteur :

Ministère des Travaux publics et de la Résorption du Chômage / Administration de la Voirie communale / Commission d'enquête
18
Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2633
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 15 juin 1983
- Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul
19
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
20
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
21
Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire...
22
Montigny-le-Tilleul. Square du Tilleul, rue de Montereale-Valcellina, rue Bois de Mer et rue de Malaquise.

Date

Entre le 23 décembre 2011 et le 02 février 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/32
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
- Montigny-le-Tilleul. Square du Tilleul, rue de Montereale-Valcellina,...
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
23
Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles...
24
MONTIGNY-le-TILLEUL: construction et équipement d'un hall omnisports au Bois Frion (GIS 173)

Date

1990-1997

Cote

MRW/DGPL/201010/2/31
- Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...
- Province de Hainaut
- MONTIGNY-le-TILLEUL: construction et équipement d'un...
25
MRW/DGEE/201001/0294

Date

1988-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0294
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0294
26
Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la commune de Montigny-Le-Tilleul

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1385
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 3 décembre 1982
- Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la commune...
27
Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6
- Contexte : Plans de secteur
- Plans de secteur
- Plan de secteur de Charleroi
Producteur :

Parlement wallon
28
Montigny-le-Tilleul. Rue du Val d'Heure (nouvelle voirie).

Date

04-10 mars 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/414
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Montigny-le-Tilleul. Rue du Val d'Heure (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
29

11 medias
Montigny-le-Tilleul. Port de plaisance.

Date

mardi 05 août 2003

Cote

03/02334-02345
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos de la Direction de l'Édition.
- 2003.
- Montigny-le-Tilleul. Port de plaisance.
30
MRW/DGEE/201001/1031

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1031
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/1031
31
Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG) : étude préparatoire à l'Aménagement des Régions du Centre de Charleroi et de la Basse-Sambre.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/02
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG)...
32
Fonds régional d'assainissement des finances communales : commune de Montigny-le-Tilleul. Emprunts.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5556
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 24 avril 1985
- Fonds régional d'assainissement des finances communales...
33
Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif aux carrières d'Opprebais/Mont-sur-Marchiennes (courrier et rapports).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/12
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement...
34
Montigny-le-Tilleul. Rue de la Foliette.

Date

vendredi 03 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/02/68
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
- Montigny-le-Tilleul. Rue de la Foliette.
Producteur :

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie
35

2 medias
Plan de la concession accordée à G.A.R. Prince de Gavre, M. J. C. Moneldi Vve de De Batron, baron de la terre, M. A. Lancelot, P. F. Bodson, C. M. Balieux, F. Thomas, P. J. De Mathieu, J. J. Pouleur, P. J. Havis, J. J. Legond, P. J. Leclercq et son épouse, F. C. Jennart et T. Prumaux, sous les communes de Mont-sur-Marchienne, Marchienne-au-pont, Marcinelle et Montigny-le-Tilleul...

Date

dimanche 19 septembre 1824
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Mont-sur-Marchienne
- Plan de la concession accordée à G.A.R. Prince de Gavre,...
36

1 media
Montigny-le-Tilleul. Pont sur la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941
- Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...
- Photothèque.
- Photos du Ministère des Travaux publics.
- Montigny-le-Tilleul. Pont sur la Sambre.
37
Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/10
- Contexte : Établissement de plans de secteur
- Projet et plan de secteur de Charleroi
- Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...

Résultats de la recherche

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

Contexte : Concessions minières

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Contexte : Atlas des chemins vicinaux

Producteur :

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

Contexte : Concessions minières

MRW/DGEE/201001/1035

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

MRW/DGEE/201001/1000

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

Montigny-le-Tilleul

Contexte : Plans Popp

Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

Contexte : Concessions minières

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Contexte : Atlas des chemins vicinaux

Producteur :

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

Cote

Contexte : Établissement de plans de secteur

Montigny-le-Tilleul. Square du Tilleul, rue de Montereale-Valcellina, rue Bois de Mer et rue de Malaquise.

Date

Cote