Subventions aux communes ou aux groupements sportifs destinées à la construction ou à l'amélioration d'infrastructures sportives (1981-1997)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

201010

Date

1981-1997

Importance matérielle

15,6 ml.

Caractéristiques physiques

Papier.

Localisation physique

Magasin 3, 898 - 911

Histoire de la conservation

Ces archives proviennent du versement 199913A. N'ont été conservés que les dossiers concernant les grandes infrastructures sportives significatifs.

Modalités d'entrées

Archives versées le 2 juillet 2007.

Mode de classement

Province.
Par manque de temps, le classement interne des dossiers s'est limité à l'élimination des doublons.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGPL/201010/2

Date

1985-1997

Importance matérielle

6.00 ml

Caractéristiques physiques

Papier

Localisation physique

Tablettes : 899 - 904

Origine

Producteur : Direction des Infrastructures sportives, Service versant : Direction des Infrastructures sportives

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français

MONTIGNY-le-TILLEUL: construction et équipement d'un hall omnisports au Bois Frion (GIS 173)

Cote/Cotes extrêmes

MRW/DGPL/201010/2/31

Date

1990-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

Producteur : Direction des Infrastructures sportives, Service versant : Direction des Infrastructures sportives

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement

Langue des unités documentaires

Français