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Résultats de la recherche

1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Boulevard de ceinture sud de Charleroi (étude).

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/01

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : réclamations générales au projet de plan de secteur (courrier et rapports).

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/05

3
Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

1 media

Plan d'une portion du Territoire de la Commune de montigny le Tilleul...

Date

jeudi 20 décembre 1821

Cote

-

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : seconde consultation des plans de secteur (courrier, contrats et liquidations).

Date

1969-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/09

5

Montigny-le-Tilleul : amélioration des chemins n° 11 et 12.

Date

Entre le 27 mars 1939 et le 10 novembre 1939

Cote

-

6

Modification des limites communales. Province de Hainaut.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0741

7

Montigny-le-Tilleul. Adaptation des noms de rues à la suite de la fusion des communes.

Date

1er mars 1978 - 20 août 1979

Cote

CC/CTD/201120/3/413

8

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premier projet d'arrêté du plan de secteur.

Date

1963-1964

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/03

9
Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

2 medias

Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

lundi 13 septembre 1819

Cote

-

10

MRW/DGEE/201001/1035

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1035

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs à la seconde consultation des plans de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1967-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/08

12

MRW/DGEE/201001/1000

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1000

13
Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

2 lots 64 medias

Montigny-le-Tilleul. Pont sur le déversoir de la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941

Cote

-

14

Montigny-le-Tilleul

Date

-

Cote

-

15
Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

2 medias

Plan annexé à la convention en date du 4 Août 1893 intervenue entre les Sociétés Ames de Marcinelle et Couillet et du Charbonnage de Forte Taille.

Date

1893

Cote

-

16

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avant-projet et projet d'avis, texte définitif approuvé, courrier divers (réclamations).

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/11

17

Montigny-le-Tilleul : alignement du chemin n° 8 (rue du Faubourg) et du chemin n° 11 (rue de Landelies).

Date

Entre le 15 septembre 1936 et le 18 mars 1938

Cote

-

18

Emprunt d'aide extraordinaire: commune de Montigny-le-Tilleul

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/2633

19

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : projet de plan de secteur.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/06

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : élaboration du plans de secteur (établissement des consultations), rapports récapitulatifs des premières consultations (courrier et rapports).

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/04

21

Association intercommunale pour l'Aménagement du Territoire et le développement économique et social des Régions (ADEC) : premières consultations et réunions (PV, courrier divers).

Date

1967-1968

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/07

22

Montigny-le-Tilleul. Square du Tilleul, rue de Montereale-Valcellina, rue Bois de Mer et rue de Malaquise.

Date

Entre le 23 décembre 2011 et le 02 février 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/32

23

Exécutif régional wallon : projet d'hippodrome à Aiseau-Presles (courrier et note).

Date

1984-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/13

24

MONTIGNY-le-TILLEUL: construction et équipement d'un hall omnisports au Bois Frion (GIS 173)

Date

1990-1997

Cote

MRW/DGPL/201010/2/31

25

MRW/DGEE/201001/0294

Date

1988-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0294

26

Emprunt d'aide extraordinaire contracté par la commune de Montigny-Le-Tilleul

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1385

27

Plan de secteur de Charleroi

Date

lundi 10 septembre 1979

Cote

201906/6

28

Montigny-le-Tilleul. Rue du Val d'Heure (nouvelle voirie).

Date

04-10 mars 1988

Cote

CC/CTD/201120/3/414

29

MRW/DGEE/201001/1031

Date

1995-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/1031

30

Société d'Etudes agronomiques et de Réalisation (AGREG) : étude préparatoire à l'Aménagement des Régions du Centre de Charleroi et de la Basse-Sambre.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/02

31

Fonds régional d'assainissement des finances communales : commune de Montigny-le-Tilleul. Emprunts.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5556

32

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif aux carrières d'Opprebais/Mont-sur-Marchiennes (courrier et rapports).

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/12

33

Montigny-le-Tilleul. Rue de la Foliette.

Date

vendredi 03 mai 2019

Cote

CC/CTD/202310/02/02/68

34
Plan de la concession accordée à G.A.R. Prince de Gavre, M. J. C. Moneldi Vve de De Batron, baron de la terre, M. A. Lancelot, P. F. Bodson, C. M. Balieux, F. Thomas, P. J. De Mathieu, J. J. Pouleur, P. J. Havis, J. J. Legond, P. J. Leclercq et son épouse, F. C. Jennart et T. Prumaux, sous les communes de Mont-sur-Marchienne, Marchienne-au-pont, Marcinelle et Montigny-le-Tilleul...

2 medias

Plan de la concession accordée à G.A.R. Prince de Gavre, M. J. C. Moneldi Vve de De Batron, baron de la terre, M. A. Lancelot, P. F. Bodson, C. M. Balieux, F. Thomas, P. J. De Mathieu, J. J. Pouleur, P. J. Havis, J. J. Legond, P. J. Leclercq et son épouse, F. C. Jennart et T. Prumaux, sous les communes de Mont-sur-Marchienne, Marchienne-au-pont, Marcinelle et Montigny-le-Tilleul...

Date

dimanche 19 septembre 1824

Cote

-

35
Montigny-le-Tilleul. Pont sur la Sambre.

2 lots 63 medias

Montigny-le-Tilleul. Pont sur la Sambre.

Date

jeudi 28 août 1941

Cote

-

36

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au projet de plan de secteur (courrier, PV de réunion, extrait des registres aux délibérations des Conseils communaux, cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/06/10