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1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'exploiter des installations destinées à l'élevage et l'engraissement de volailles et de lapins ainsi qu'une tuerie artisanale au sein de l'ensemble dit "Ferme Bocace", à Marchienne-au-Pont

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/535, CWEDD/01/AV.441 (Ancienne cote)

2

Marchienne-au-Pont : alignement de la rue Saint-Roch.

Date

Entre le 05 décembre 1936 et le 23 novembre 1937

Cote

-

3

Charleroi. Rue de Mons. Dampremy. Route de Mons. Marchienne-au-Pont. Rue de la Providence. Monceau-sur-Sambre. Rue de Mons (noms donnés à différents tronçons de la route Charleroi-Mons).

Date

30 mai 2011 - 07 juin 2011

Cote

CC/CTD/201120/3/134

4
Marchienne-au-Pont. Quai des Russes.

2 lots 64 medias

Marchienne-au-Pont. Quai des Russes.

Date

-

Cote

-

5
Onzième bief. Ponceau n° 32 de 0,45 d'ouverture à 1065 m de l'écluse n° 10. Ponceau n° 33 établi sur la rivière d'Ernelle à 2245 m de l'écluse n° 10. Ponceau n° 34 de 0,45 m d'ouverture à 2751,50 m de l'écluse n° 10.

1 media

Onzième bief. Ponceau n° 32 de 0,45 d'ouverture à 1065 m de l'écluse n° 10. Ponceau n° 33 établi sur la rivière d'Ernelle à 2245 m de l'écluse n° 10. Ponceau n° 34 de 0,45 m d'ouverture à 2751,50 m de l'écluse n° 10.

Date

-

Cote

-

6
Plan annexé à la demande en date du 24 Décembre 1884 de la Société Anonyme des Charbonnages de la Réunion à Mont-sur-Marchienne en liquidation, tendante à obtenir la division de la Concession de la Réunion.

2 medias

Plan annexé à la demande en date du 24 Décembre 1884 de la Société Anonyme des Charbonnages de la Réunion à Mont-sur-Marchienne en liquidation, tendante à obtenir la division de la Concession de la Réunion.

Date

mercredi 24 décembre 1884

Cote

-

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative au lotissement (en cent lots) d'un terrain à Marchienne-au-Pont

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/254, Doc.97/CWEDD 045 (Ancienne cote)

8
Plan d'assemblage Joint à la requête du 10 Novembre 1860, par laquelle la Société anonyme de Monceau-sur-Sambre demande l'homologation de l'acte intervenu le 10 Décembre 1859 avec les charbonnages des Propriétaires-réunis et de Monceau Fontaine-Martinet, pour la rectification, à l'aide d'échanges, des limites de son charbonnage de Bayemont, à Marchienne-au-Pont.

2 medias

Plan d'assemblage Joint à la requête du 10 Novembre 1860, par laquelle la Société anonyme de Monceau-sur-Sambre demande l'homologation de l'acte intervenu le 10 Décembre 1859 avec les charbonnages des Propriétaires-réunis et de Monceau Fontaine-Martinet, pour la rectification, à l'aide d'échanges, des limites de son charbonnage de Bayemont, à Marchienne-au-Pont.

Date

mardi 25 septembre 1860

Cote

-

9

MRW/DGEE/201001/0385

Date

1990-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0385

10
Plan (...) relatif à la demande de la Société anonyme de la Concession Houillère de la Réunion à Mont-sur-Marchienne ; tendante à obtenir la rupture de l'esponte existant entre les Charbonnages de la Réunion et de St Martin à Marchienne-au-Pont. - Montigny-le-Tilleul.

2 medias

Plan (...) relatif à la demande de la Société anonyme de la Concession Houillère de la Réunion à Mont-sur-Marchienne ; tendante à obtenir la rupture de l'esponte existant entre les Charbonnages de la Réunion et de St Martin à Marchienne-au-Pont. - Montigny-le-Tilleul.

Date

vendredi 06 août 1880

Cote

-

11

MRW/DGEE/201001/0693

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0693

12
Plan géométrique d'une concession de mines de houille sise sous le territoire de la commune de Marchienne-au-Pont...

2 medias

Plan géométrique d'une concession de mines de houille sise sous le territoire de la commune de Marchienne-au-Pont...

Date

dimanche 1er octobre 1843

Cote

-

13

Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'Expansion Economique.- S.A. Air Liquide à Ghlin Baudour- S.A. Hydrowal à Marchienne-au-Pont

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0925

14
Marchienne-au-Pont. Terril de Bayemont.

2 lots 64 medias

Marchienne-au-Pont. Terril de Bayemont.

Date

lundi 24 septembre 1951

Cote

-

15
Charbonnage de Marcinelle-Nord.

1 media

Charbonnage de Marcinelle-Nord.

Date

samedi 19 septembre 1908

Cote

-

16

Ateliers Hanrez S.A. - Conditions de la prise de participation au capital

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2217

17
Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

2 medias

Plan Géométrique de la concession charbonnière de St Martin Située sur les Communes de Marchienne-au-Pont et Montigny le tilleuil,...

Date

lundi 13 septembre 1819

Cote

-

18

Charleroi. Rue du Bastion d'Egmont, rue du Cabaret-Vert, rue de Castel Rodrigo, rue du Grand Possible, rue de Paris et rue Puissant d'Agimont ; chemin de la Cayôde (Jumet) ; rue des Dochards (Marchienne-au-Pont) ; cour Garibaldi (Marcinelle) ; rue du Renard du Cazier (Mont-sur-Marchienne) ; rue Alexandre Lepage (Roux).

Date

Entre le 20 janvier 2012 et le 25 janvier 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/07

19
Plans du onzième bief.

8 medias

Plans du onzième bief.

Date

-

Cote

-

20

MRW/DGEE/201001/0868

Date

1996-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0868