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1

S.A. LAITERIE DE WALHORN à Lontzen. Application de la loi du 17 juillet 1959 et de l'arrêté royal du 24 janvier 1978. Dossier n° W 8412.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3012

2

PS - Demande de révision des plans de secteur de Verviers - Eupen - Liège et Huy-Waremme en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren - Oupeye - Opwijk - Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme

Date

2009

Cote

201303/147

3

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

4

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Sonneschein" à Lontzen

Date

2007

Cote

201202/17

5

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis d'extraction de la carrière de Lontzen

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/412, Doc.99/CWEDD 943 (Ancienne cote)

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

7

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir à Klosterstrasse (Lontzen)

Date

Entre juillet 2009 et octobre 2009

Cote

201202/246

8

ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté dite "Drève Rouge" à Herbesthal (Lontzen)

Date

2009

Cote

201303/183

9

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

10

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Sonnenschein" à Lontzen - Plans modifiés

Date

2008

Cote

201202/119

11

Lontzen. Lieux d'implantation: Fleuschergasse; Herbesthal, site du Tivoli; Walhorn,chemin du Groetbach, installation de pistes de roller avec minirampes.

Date

1997-2001

Cote

201725/2/88

12

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de révision du plan de secteur de Verviers-Eupen en vue de l'extension de l'activité économique de Baelen-Eupen-Lontzen-Welkenraedt

Date

2004

Cote

201105/91

13

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

14

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

15

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Klosterstrasse" à Lontzen

Date

2006

Cote

201105/266

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

17

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

18

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

19

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/12

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux demandes d'exploitation de deux circuits permanents d'autocross sur le territoire des communes de Baelen et de Lontzen

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/020, CWEDD/91/AV.52 (Ancienne cote)

21

Royaume de Belgique : Arrêté royal établissant le plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/18

22

MRW/DGEE/201002/173

Date

2007-2007

Cote

MRW/DGEE/201002/173

23

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/02

24

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/07

25

Etude d'incidences sur l'environnement relative au projet de TGV: tronçon "Forêt de Grünhaut - Hammerbrücke"

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/548, CWEDD/01/AV.1241 (Ancienne cote)

26

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/10

27

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/04

28

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

Date

1969-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/01

29

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : demandes diverses de remise à jour du plan de secteur (courrier et notes).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/15

30

Plan de secteur de Verviers - Eupen

Date

mardi 23 janvier 1979

Cote

201906/12

31

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/08

32

Atelier des architectes-urbanistes Poncelet-Hackin : Rapport au ministre établi en vue de soumettre à l'enquête publique le projet de secteur de Verviers-Eupen.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/03