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1

Administration communale de Nivelles : demande et proposition de modification du plan de secteur (courrier et avis).

Date

1984-1985

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/11

2

Dossier comportant des cartes Ign concernées par le plan de secteur de Nivelles

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/12

3

Lasne. Rue du Tram, chemin du Ruisselet et place du Jeu de Balle (Lasne).

Date

1995-1995

Cote

CC/CTD/201120/1/186

4

Lasne. Prononciation wallonne des noms des anciennes communes.

Date

mercredi 05 juin 2019

Cote

CC/CTD/202310/01/50

5

Rattachement à Lasne de deux habitations du hameau de Beaumont-sur-Lasne à la demande d'Ottignies.

Date

1981-1982

Cote

201403/3

6

Lasne. Ruelle des Béguines.

Date

Entre le 17 octobre 1994 et le 24 février 1995

Cote

CC/CTD/202310/01/49

7

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet de la seconde consultation (contrats, mises à jour, courier divers).

Date

1967-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/05

8

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez

Date

mercredi 28 mars 1979

Cote

201906/2

9

Lasne. Clos des Lapins et clos des Braconniers (Lasne).

Date

1979-1979

Cote

CC/CTD/201120/1/179

10

Lasne. Clos du Vignoble.

Date

Entre le 09 décembre 2014 et le 28 janvier 2015

Cote

CC/CTD/201815/1/20

11

Inter-Environnement-Wallonie : analyse du projet de plan de secteur de Nivelles (rapport).

Date

1981-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/10

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de réclamations diverses.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/07

13

Lasne. Bois de Beaumont (Lasne).

Date

1979-1979

Cote

CC/CTD/201120/1/180

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan de secteur (courrier divers, contrats et liquidations, consultation, arrêté royal).

Date

1964-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/01

15

Lasne. Avenue du Général Morand (Lasne).

Date

1989-1990

Cote

CC/CTD/201120/1/184

16

Lasne. Rue de l'Ancienne Gare et allée des Chênes du Tram (Lasne) ; rue de la Chapelle du Gros Tienne (Ohain).

Date

1998-1998

Cote

CC/CTD/201120/1/188

17

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : pv des réunions de la première consultation.

Date

1967-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/03

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux relatifs au plan de secteur (courrier et cartographie), classés par ordre alphabétique des localités.

Date

1977-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/08

19

Lasne. Rue du Smohain et chemin de Chaubrire (Lasne).

Date

1988-1988

Cote

CC/CTD/201120/1/183

20

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : Aménagement du secteur de Nivelles. Le logement (rapport).

Date

1965-1965

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/02

21

Institut wallon de Développement économique et social et de l'Aménagement du Territoire : avant-projet du plan. Textes explicatifs et prescriptions urbanistiques.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/06

22

Lasne, Rive droite du Smohain (construction d'une villa, 1990; abattage d'épicéas et de peupliers, route de la Marache, 1990; régularisation de la construction d'une écurie et d'un dépôt de fourage, 1990; transformation d'une habitation, 1991; construction d'un hangar agricole rue de Fichermont, 1990-93; extension d'une habitation, rue de Genleau, 115, 1992-93; transformation d'une habitation, rue du beau Chêne, 16, 1992-93; construction d'une maison unifamiliale après démolition de la maison existante, rue du beau Chêne, 20, 1993; construction en infraction d'un paddock, rue de Fichermont, 24, 1993; egouttage-assainissement de la vallée de la Lasne, 1993-94; abattage de peupliers et de sapins, route de la Marache, 1995; abattage d'arbres dans les parcelles cadastrées Section D numéros 47 et 50, 1996)

Date

1990-1996

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/38

23

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : contrats des trois phases d'élaboration du plan de secteur.

Date

1966-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/04

24

Arrêté du Gouvernement wallon du 19 avril 2007 décidant la mise en révision du plan de secteur de Nivelles et adoptant l'avant-projet de plan en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la future gare RER de Braine-l'Alliance par l'inscription de deux zones d'aménagement communal concerté, d'une zone d'habitat, de deux zones de services publics et d'équipements communautaires, d'une zone d'activité économique mixte, d'une zone de parc, d'une zone d'espaces verts, de la suppression du tracé existant et projeté et du périmètre de réservation du prolongement de la route de Piraumont vers la chaussée de Tubize sur le territoire de la commune de Braine)l-Alleud et, au titre de compensation planologique, par l'inscription d'une zone agricole sur le territoire de la commune de Lasne - Demande d'avis sur le contenu de l'étude d'incidences

Date

2007

Cote

201303/95

25

Lasne, Rive gauche du Smohain: (restauration d'un pavillon de chasse et de pêche, 1993; abattage d'arbres, 46, route de la Marache, 1993; abattage de 16 sapins morts, le long de la route de la Marache, 1993; construction d'une villa, rue Bois Héros, 1993; construction d'une habitation, route de la Marache, 1993; renforcement toiture remplacement corniche, route de la Marache 37A, 1993-94; démolition d'un appentis, chemin du Moulin, 11, 1993-94; extension d'une habitation et supression d'un garage, chemin du Moulin, 15, 1995; construction d'une piscine, d'un abri de jardin et d'un puits perdu, rue Bois Héros, 4A (régularisation), 1996; renouvellement d'une toiture, route de la Marache, 37A, 1997; aménagements rue du Moulin, 5, 1997)

Date

1993-1997

Cote

MRW/DGATLP/200503/1/39

26

Application de la loi du 17 juillet 1959 en faveur de l'expansion économique. Société Coopérative Mens Sana Tennis à Lasnes ( Ohain )

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1034

27

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : avis et courrier.

Date

1978-1981

Cote

MRW/DGATLP/200604/10/09

28

Lasne. Rue du Village (anciennement rue de l'Église) (Couture-Sait-Germain) ; rue de Moriensart (anciennement rue de Céroux), rue de la Lasne (anciennement rue de Renipont), Grand Chemin (anciennement rue du Grand Chemin), rue de la Forge (anciennement Pachi Manetia), clos du Bois d'Aywiers (anciennement chemin du Clos du Bois d'Aywiers), rue d'Ohain (anciennement route d'Ohain), rue d'Ottignies (anciennement route d'Ottignies) et rue de Renipont (anciennement route de Renipont) (Lasne) ; Vallée à la Dame (anciennement rue du Vieux Moulin) (Maransart) ; avenue de la Chênaie (anciennement avenue du Beau Chêne) et rue de l'Église Saint-Étienne (anciennement rue de l'Église) (Ohain) ; chemin des Saules Verts (anciennement chemin des Saules), place de Plancenoit (anciennement place Communale) et rue Sainte-Catherine (anciennement rue de l'Église) (Plancenoit).

Date

1977-1977

Cote

CC/CTD/201120/1/176

29

SAR - Périmètre provisoire du site à réaménager (SAR) dit "Ancien dépôt de mazout" à Lasne

Date

2009

Cote

201303/160

30

Lasne. Clos René Van Achter et ruelle de l'Argille (Maransart).

Date

Entre le 07 juin 1993 et le 13 décembre 1993

Cote

CC/CTD/202310/01/48

31

Plan de secteur de Nivelles

Date

mardi 1er décembre 1981

Cote

201906/1