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1

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

2

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'accusés de réception de courriers transmis aux communes.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/16

3

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projet d'avis et liste des réclamants (classés par commune) du projet de plan de secteur.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/14

4

Province de Liège, Députation permanente : demandes et observations diverses relatives au plan de secteur (courrier, cartographie).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/09

5

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV de réunion avec examen de dossiers et avis.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/13

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de traduction en allemand du plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/17

7

Ministère de l'Education nationale et de la Culture : arrêtés royaux de classement de parcs (Ensival, Spa, Verviers) et de bois (Soiron).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/11

8

Union économique Bénélux, Commission spéciale pour l'Aménagement du Territoire : projet d'avis.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/06

9

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : dossiers de demandes de rectification du projet de plan de secteur issues des communes, de sociétés et de particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/12

10

Royaume de Belgique : Arrêté royal établissant le plan de secteur.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/18

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : offre de l'atelier des architectes Poncelet-Cession-Leenders.

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/02

12

Service communal de Belgique : Rénovation du site de Plombières. Options (assainissement et réhabilitation).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/07

13

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion et listage des observations issues des communes, sociétés et particuliers.

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/10

14

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : impression du plan de secteur - soumission du cahier des charges et liquidation.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/04

15

Aménagement de la place communale de La Calamine.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2298

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux des première et seconde consultations relatives à l'avant-projet de plan de secteur et avis divers sur des demandes de permis de bâtir (courrier, extraits des registres aux délibérations des conseils communaux), classés par ordre alphabétique des arrondissements, communes puis localités

Date

1969-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/01

17

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : demandes diverses de remise à jour du plan de secteur (courrier et notes).

Date

1978-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/15

18

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossiers communaux de l'enquête publique remis hors délais (courrier, cartographie, formulaires).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/08

19

Atelier des architectes-urbanistes Poncelet-Hackin : Rapport au ministre établi en vue de soumettre à l'enquête publique le projet de secteur de Verviers-Eupen.

Date

1974-1974

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/03