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1

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes ; dossier relatif à la suppression de la ligne ferroviaire 142 (Namur-Tirlemont) ; à la création de ponts sur la Meuse (Lustin), du tracé de l'autoroute Bruxelles-Luxembourg, de la rocade de Namur, de bretelles supplémentaires à Onhaye, à l'inscription au plan de secteur de plusieurs projets d'infrastructures routières (liste, courrier, notes diverses, cartographie).

Date

1969-1984

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/09

2

Jemeppe-sur-Sambre ( Villeret), donjon de Villeret, (restauration générale, 1995-1999)

Date

1995-1999

Cote

MRW/DGATLP/200406/3/25

3

S.A. SOLVIC

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/3011

4
Jemeppe-sur-Sambre. Ponts-routes de Ham-sur-Sambre et de Mornimont ; passerelle de Solvay ; écluse n°15 de Mornimont ; micro-centrale électrique de l'Orneau.

17 medias

Jemeppe-sur-Sambre. Ponts-routes de Ham-sur-Sambre et de Mornimont ; passerelle de Solvay ; écluse n°15 de Mornimont ; micro-centrale électrique de l'Orneau.

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

95/03212-03228

5

S.A. SOLVAY et S.A. SOLVIC à Jemeppe-sur-Sambre - Modifications de conditions de l'intervention de la Région.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1769

6

Ministère des Affaires wallonnes, de l'Aménagement du Territoire et du Logement ; Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : dossier relatif à l'enquête de projet de plan de secteur et à sa publicité (courrier, liquidations, notes).

Date

1976-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/29

7

Ministère de la Région wallonne, Direction générale de l'Aménagement du Territoire et du Logement : projet d'arrêté relatif à l'implantation des terrains de golf, accompagné d'une note et d'un dossier.

Date

1987-1987

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/42

8

Bureau d'Etudes CREAT : Secteur de Namur. Situation juridique (rapport).

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/35

9

Jemeppe-sur-Sambre. Rue Jean Fichefet (Jemeppe-sur-Sambre).

Date

2008-2008

Cote

CC/CTD/201120/5/272

10
Plan topographique Des terrains de Moustier et d'une partie de ceux de jemeppe demandés en concession pour extraire du charbon de terre par Mr Bequet De Sevrin.

1 media

Plan topographique Des terrains de Moustier et d'une partie de ceux de jemeppe demandés en concession pour extraire du charbon de terre par Mr Bequet De Sevrin.

Date

mardi 19 décembre 1826

Cote

-

11

Dossier relatif à la justification des expansions d'habitat par commune pour l'avant-projet de plan de secteur (notes manuscrites).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/50

12

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : Secteur de Namur. Plans-facettes 1 à 7.

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/44

13

Bureau économique de la province de Namur (BEPN) : Aménagement touristique. Secteur de Namur. Première phase (rapport).

Date

1971-1971

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/16

14

Etude d'incidences sur l'environnement (2è envoi) relative à la demande de permis d'exploiter du site chimique intégré de Solvay à Jemeppe-sur-Sambre

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/584, CWEDD/01/AV.154 (Ancienne cote)

15

Commission nationale de protection des sites spéléologiques : Inventaire cartographique des sites karstiques. Province de Namur. 4. Plan de secteur de Namur (rapport).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/43

16

Commission provinciale d'avis : PV de réunion et avis.

Date

1977-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/47

17

Projet d'arrêté octroyant à la S.A. BARIUM MINERALS INC. un permis de recherche pour les substances minérales contenant du baryum, strontium, fer, plomb et zinc sur un territoire couvrant en partie les communes de Fleurus, Les Bons Villers, Sombreffe, Sambreville et Jemeppe-sur-Sambre.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1383

18

Groupe Alpha : Région Sambre-Meuse. Plan d'aménagement de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

Date

1963-1963

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/01

19

Royaume de Belgique et Ministère de l'Education nationale et de la Culture : copie d'arrêtés royaux et ministériels de classement d'immeubles situés à Namur.

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/25

20

Ministère des Travaux publics, Administration des Routes : Enquête de circulation aux abords du pont des Ardennes à Namur (rapport).

Date

1977-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/25/30