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1

S.A. BELAIRBUS - Besoin en fonds de roulement pour la phase de production du programme Airbus A 310

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1227

2
Plan de Superficie du charbonnage du Bordia Sur Jumet et Gosselies.

1 media

Plan de Superficie du charbonnage du Bordia Sur Jumet et Gosselies.

Date

Entre le 22 novembre 1819 et le 29 novembre 1819

Cote

-

3

Charleroi (Gilly). Rue Henri Debauche (nouvelle voirie). Gosselies. Rue Louis Bréguet et rue Henri Farman (nouvelles voiries, avis négatif de la commission concernant les dernière appellation, suivi par la ville).

Date

20-28 juin 2007

Cote

CC/CTD/201120/3/128

4
Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

1 media

Plan d'une demande en extension de mines de houille Gisantes sous une partie du territoire de Roux Formée par la Société Charbonnière dite du Grand Bordia sous les Communes de Jumet et Gosselies.

Date

dimanche 02 juillet 1848

Cote

-

5

MRW/DGEE/201001/0199

Date

1991-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0199

6

S.A. Mestdagh à Gosselies. Application des lois sur l'expansion économique. Dossier F5275 à 5279.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4265

7

S.A. Belairbus à Gosselies: constitution d'un groupe de travail

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0169

8

S.A. Belairbus (Gosselies); besoin en fonds de roulement pour la phase de production du programme Airbus A 310

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0919

9

MRW/DGEE/201001/0444

Date

1985-1988

Cote

MRW/DGEE/201001/0444

10
Jumet et Gosselies. Terrains industriels.

2 lots 67 medias

Jumet et Gosselies. Terrains industriels.

Date

jeudi 23 septembre 1976

Cote

-

11

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'allongement de la piste de l'aéroport de Charleroi - Bruxelles Sud à Gosselies (Charleroi)

Date

Entre août 2008 et février 2009

Cote

201202/259

12

Développement des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies. Convention d'études avec l'IGRETEC. Report.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2562

13
Jumet et Gosselies. Zone industrielle.

2 lots 65 medias

Jumet et Gosselies. Zone industrielle.

Date

samedi 05 septembre 1987

Cote

-

14

Charleroi. Avenue Hélène Dutrieu (Gosselies).

Date

Entre le 10 mars 2020 et le 26 mai 2020

Cote

CC/CTD/202310/02/02/25

15

S.A. CATERPILLAR Belgium - Accord de principe chiffré sur projet d'investissement de 2.729.519 FB à Gosselies.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0367

16

S.A. CATERPILLAR Belgium à Gosselies - Dossier nr.WX 7033 - Application des lois d'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1779

17
Gosselies.

2 lots 72 medias

Gosselies.

Date

jeudi 04 avril 1996

Cote

96/01669-01678

18
Gosselies. Activités diverses à Charleroi Brussel South.

2 lots 79 medias

Gosselies. Activités diverses à Charleroi Brussel South.

Date

dimanche 09 février 1992

Cote

95/00944-00962

19
Gosselies. Zone industrielle.

2 lots 79 medias

Gosselies. Zone industrielle.

Date

samedi 05 septembre 1987

Cote

-

20

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de bâtir en vue du prolongement de la piste de l'aéroport de Charleroi-Bruxelles Sud à Gosselies

Date

-

Cote

CC/CWEDD/200702/385, Doc.99/CWEDD 325 (Ancienne cote)

21

Charleroi. Rue de Buvrinnes (Couillet) ; rue Fernand Jacquet, rue des Avions Fairey et rue Bernard Neefs (Gosselies) ; rue Lantin (Ransart).

Date

Entre le 22 mai 2017 et le 12 juin 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/15

22

S.A. CATERPILLAR BELGIUM à Gosselies. Application de la loi du 30 décembre 1970.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0773

23

S.A. Sonaca. Emprunt obligatoire

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0624(004)

24

MRW/DGEE/201001/0219

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0219

25

Metsdagh S.A. - Octroi d'aides

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1202

26

Réalisation de 62 maisons à Gosselies, rue des Marlaires - Projet d'avenant modifiant la convention passée avec l'ADEC pour la vente des logements moyens

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0822

27

S.A. Presses et cisailles Lefort. Projet de réalisation d'une installation de broyage spécialement étudiée pour les déchets carosseries.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0061

28
Gosselies

2 lots 2 medias

Gosselies

Date

-

Cote

-

29
Plan annexé à une demande de réunion d'une partie de 27 hectares 80 ares de la concession du Grand Bordia à la concession du Grand Conty à Gosselies partie acquise par la dite Société du Grand Conty suivant acte de Me Buchet notaire à Courcelles en date du 8 avril 1891. Plan n° 1.

1 media

Plan annexé à une demande de réunion d'une partie de 27 hectares 80 ares de la concession du Grand Bordia à la concession du Grand Conty à Gosselies partie acquise par la dite Société du Grand Conty suivant acte de Me Buchet notaire à Courcelles en date du 8 avril 1891. Plan n° 1.

Date

lundi 11 mai 1891

Cote

-

30
Plan annexé à une demande de réunion d'une partie de 27 hectares 80 ares de la concession du Grand Bordia à la concession du Grand Conty à Gosselies partie acquise par la dite Société du Grand Conty suivant acte de Me Buchet notaire à Courcelles en date du 8 avril 1891. Plan n° 3.

1 media

Plan annexé à une demande de réunion d'une partie de 27 hectares 80 ares de la concession du Grand Bordia à la concession du Grand Conty à Gosselies partie acquise par la dite Société du Grand Conty suivant acte de Me Buchet notaire à Courcelles en date du 8 avril 1891. Plan n° 3.

Date

lundi 11 mai 1891

Cote

-

31

S.A. Sonaca à Gosselies - Renouvellement du conseil d'administration.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0194

32
Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

1 media

Plan du charbonnage de Crevecoeur en la Juridiction Foncière de Sart les Moines en Gosselies.

Date

-

Cote

-

33

Gosselies - Zone industrielle de Gosselies II - Sonaca - Création d'une aire d'accès de camions et d'une desserte de sorties de voitures - Refus subside - Réponse DGEE (DE 5160/2/26).

Date

1994, Entre le 1er janvier 1994 et le 13 novembre 1997

Cote

201713/171

34

Gosselies - Zone industrielle AEROPOLE - Aménagements divers - Lot M2 (DE 5160/3/48).

Date

1995, Entre le 07 novembre 1995 et le 24 juin 1999

Cote

201713/240

35

Charleroi - Zone industrielle de Charleroi-Gosselies - Château d'eau - Gros-oeuvre, plans de stabilité, Etude Pirnay (DE 5160/3/43).

Date

1994, Entre le 10 octobre 1994 et le 16 novembre 1998

Cote

201713/167

36

Gosselies - Zone industrielle - Aéropôle - Phase V: Electrification Haute Tension - Eclairage public - Distribution de gaz M.P. (DE 5160/3/57).

Date

1998, Entre le 1er décembre 1997 et le 24 mars 2003

Cote

201713/544

37

Révision du plan de secteur de Charleroi (aéroport de Gosselies) - Demande d'avis sur le contenu de l'étude d'incidences ( CWEDD/07/CS.1500)

Date

2007

Cote

201303/93

38
Charleroi. Gosselies. Nouvelles installations de l'aéroport de Charleroi South Airport.

2 lots 76 medias

Charleroi. Gosselies. Nouvelles installations de l'aéroport de Charleroi South Airport.

Date

-

Cote

96/03020-03033

39
Plan relatif à la réunion d'une partie de la concession du Trieu des Agneaux au charbonnage de Grand-Bordia et Bois de la Presle sous Jumet, Gosselies et Roux, et à une demande de rectification de limites avec Miaucourt et Gripelotte.

1 media

Plan relatif à la réunion d'une partie de la concession du Trieu des Agneaux au charbonnage de Grand-Bordia et Bois de la Presle sous Jumet, Gosselies et Roux, et à une demande de rectification de limites avec Miaucourt et Gripelotte.

Date

mardi 18 avril 1854

Cote

-

40
Gosselies (dév.)

1 media

Gosselies (dév.)

Date

-

Cote

-

41

S.A. CATERPILLAR BELGIUM à Gosselies. Application de la loi du 30 décembre 1970. Dossier n°W 8052.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1875

42

Charleroi. Rue de Donetsk et rue Clément Lyon (Charleroi) ; rue Léopold Latinis (Gilly) ; place du Roi Chevalier, rue de la Savonnerie, rue de Bousies, rue de Bierbais, rue des Baquets et rue de l'Hôtel Saint-Jacques (Gosselies) ; rue du Pas de Charge (Jumet) ; rue de Remoncheval, rue du Château Metzger et rue de la Brasserie Montplaisir ; rue Oscar Herbinaux (Monceau-sur-Sambre) ; rue du Trichot et rue Marie de Senzeilles (Ransart) ; rue des Couloûdes (Roux).

Date

Entre le 11 janvier 2017 et le 15 janvier 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/10

43

Décision de l'ERW du 2 novembre 1987 - Approbation définitive du contrat d'aide - S.A. CATERPILAR Belgium à Gosselies - Application des lois d'expansion économique.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/2003

44

Gosselies - Aéropole - Aménagements divers: nivellement, drainage, voirie, signalisation, plantations (DE 5160/3/42).

Date

1994, Entre le 12 septembre 1994 et le 23 décembre 1997

Cote

201713/160

45

MRW/DGEE/201001/0049

Date

1988-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0049

46

Gosselies - Zone industrielle - Aéropôle Lot V - Abords Château d'Eau (DE 5160/3/54).

Date

1997, Entre le 1er novembre 1997 et le 03 juin 1999

Cote

201713/400

47
Gosselies. Inauguration de l'aérogare de Charleroi Brussel South.

2 lots 107 medias

Gosselies. Inauguration de l'aérogare de Charleroi Brussel South.

Date

mercredi 16 décembre 1992

Cote

-

48
Gosselies. Aéroport.

2 lots 65 medias

Gosselies. Aéroport.

Date

samedi 05 septembre 1987

Cote

-

49

S.A. Belairbus. Besoins en fonds de roulement pour la phase de production du programme AIRBUS A-310.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2827

50

Projet d'avis de l'Exécutif régional wallon relatif à l'application de la loi du 30 décembre 1970 à la S.A. SOCMIN

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1255

51

Réalisation de 62 maisons à Gosselies, rue des Marlaires - Projet d'avenant modifiant la convention passée avec l'ADEC pour la vente des logements moyens

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0751

52

Gosselies - Zone industrielle - Aéropôle - Lot T2: voirie, égouttage, distribution d'eau (DE 5160/3/51).

Date

1996, Entre le 08 novembre 1996 et le 02 janvier 1997

Cote

201713/332

53

Projet de création d'une unité de traitement des immondices de l'ISP (Intercommunale de salubrité publique) à Gosselies.

Date

1981-1982

Cote

SDRW/200306/4

54

Charleroi. Rue de la Caisserie (Gilly) ; rue Charles Beaufaux et rue de Liberchies (Gosselies) ; rue de la Pompe à Feu et rue de Pennsylvanie (Lodelinsart) ; rue Eugène Hins (Marcinelle) ; rue de L'Humanité (Roux).

Date

Entre le 11 juillet 2017 et le 21 juillet 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/17

55

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour un centre commercial à Gosselies (Charleroi)

Date

2007

Cote

201202/11

56
Société Anonyme des Charbonnages des Grand Conty et Spinois à Gosselies. Plan de la concession actuelle de cette société et de l'extension qu'elle sollicite.

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages des Grand Conty et Spinois à Gosselies. Plan de la concession actuelle de cette société et de l'extension qu'elle sollicite.

Date

samedi 14 mars 1903

Cote

-

57

S.A. CATERPILLAR BELGIUM - Application des lois d'expansion économique au siège de Gosselies.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/0700

58
Gosselies. Canal Bruxelles-Charleroi.

2 lots 66 medias

Gosselies. Canal Bruxelles-Charleroi.

Date

jeudi 05 juillet 1962

Cote

-

59

S.A. MESTDAGH à Gosselies - Application des lois d'expansion économique. Dossiers nrs. W 6244 et 6245

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1674

60

Sonaca S.A. - Octroi d'aides

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1203

61

S.A. SONACA à Gosselies.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3446

62

S.A. CATERPILLAR à Gosselies. Modification du mode de financement des dossiers W.6471 et W.6472.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/0973

63

Gosselies - Zone industrielle - Aéropôle - Phase VI: Lot U - Electrification Haute Tension - Eclairage public - Distribution de gaz M.P. (DE 5160/3/58).

Date

1998, Entre le 1er août 1998 et le 28 janvier 2000

Cote

201713/549

64

Création d'une zone industrielle à Gosselies (SDE5160/1)

Date

1975-1978

Cote

MRW/DGATLP/201107/114

65

S.A. Caterpillar Belgium à Gosselies. Application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique. Accord de principe chiffré.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5702

66

Gosselies - Zone industrielle AEROPOLE - Equipement du château d'eau - Lot Q (DE 5160/3/46).

Date

1995, Entre le 20 septembre 1995 et le 25 novembre 1999

Cote

201713/239

67

Charleroi. Rue des Soeurs de la Charité (Gosselies) ; rue dèl Banêre (Jumet) ; rue du Président Wilson (Monceau-sur-Sambre) ; rue Denis Diderot et rue de la Légende dorée (Montignies-sur-Sambre).

Date

Entre le 26 juin 2017 et le 03 juillet 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/16

68

MRW/DGEE/201001/0859

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0859

69

S.A. MESTDAGH à Gosselies. Application des lois d'expansion économique. Dossiers n° W.6463 et W.6464.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/01/1899

70
Plan des détails des points d'intersection des lignes délimitatives de la concession du Grand Bordia. Plan n° 4.

2 medias

Plan des détails des points d'intersection des lignes délimitatives de la concession du Grand Bordia. Plan n° 4.

Date

samedi 13 juin 1891

Cote

-

71

Microélectronique spécifique, S.A. - Prise de participation

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0623

72

MRW/DGEE/201001/0164

Date

1989-1993

Cote

MRW/DGEE/201001/0164

73
Gosselies. Aéroport de Charleroi Brussels South et Boeing 737 "Ville de Charleroi".

2 lots 85 medias

Gosselies. Aéroport de Charleroi Brussels South et Boeing 737 "Ville de Charleroi".

Date

lundi 23 août 1993

Cote

-

74

S.A. SONACA - Désignation d'un administrateur représentant la Région wallonne

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3393

75

Gosselies - Zone industrielle - Aéropôle - Lot T2: voirie, égouttage, eau rues Auguste Picard et Adrienne Bolland (DE 5160/3/51).

Date

1996, Entre le 1er mai 1996 et le 11 décembre 2002

Cote

201713/386

76

S.A. Sonaca - Communication orale

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4053

77

Charleroi. Rue d'Alsace, rue de Bourgogne et rue de Champagne (Gosselies) ; rue du Curé Robert (Marchienne-au-Pont) ; rue Horace Marin (Montignies-sur-Sambre) ; rue Henri Guesse (Roux).

Date

Entre le 22 août 2017 et le 12 septembre 2017

Cote

CC/CTD/202310/02/02/18

78

MRW/DGEE/201001/0700

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0700

79
Plan relatif à la demande des Liquidateurs de la Société Anonyme des Charbonnages de Grand Bordia, Bois de Presles et des Agneaux réunis, à Gosselies tendant à obtenir l'autorisation de diviser leur Concession au profit de la Concession de Rochelle et Charnois, à Roux...

1 media

Plan relatif à la demande des Liquidateurs de la Société Anonyme des Charbonnages de Grand Bordia, Bois de Presles et des Agneaux réunis, à Gosselies tendant à obtenir l'autorisation de diviser leur Concession au profit de la Concession de Rochelle et Charnois, à Roux...

Date

mercredi 11 juin 1890

Cote

-

80
Gosselies. A54.

2 lots 67 medias

Gosselies. A54.

Date

lundi 13 avril 1987

Cote

-