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Résultats de la recherche

1

Froidchapelle. Chemin du Château d'Eau.

Date

Entre le 23 janvier 2018 et le 14 février 2018

Cote

CC/CTD/202310/02/02/57

2

Rénovation rurale - Communes de Bertrix, Cerfontaine, Chimay, Estaimpuis, Froid chapelle, Ferrières, Incourt, Marchin et Perwez: conventions-exécutions.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5963

3

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : modifications apportées aux projets de plan de secteur (cartographie).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/04

4

Association intercommunale pour le Développement économique et l'Aménagement du Territoire du Sud-Hainaut (Intersud) : avant-projet et projet de plan de secteur, secondes consultations (courrier).

Date

1971-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/05

5

Froidchapelle. Rue de la Ferme du Poteau (nouvelle voirie).

Date

05 déc. 2011 - 09 déc. 2011

Cote

CC/CTD/201120/3/296

6

MRW/DGA/200908/001

Date

1982-1994

Cote

MRW/DGA/200908/001

7

FROIDCHAPELLE: création d'un centre sportif avec un mini stade (GIS 066)

Date

1992-1995

Cote

MRW/DGPL/201010/2/21

8

Arrêté de l'Exécutif relatif à l'octroi de subventions pour réaliser la Rénovation rurale des communes de Bertogne, Froidchapelle, Havelange, Incourt, Marchin, Mont-de-L'Enclus et Sivry-Rance

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/04/1276

9

Froidchapelle (Erpion). La rue Grande devient rue du Général Gallet.

Date

05 août 1980 - 04 sept. 1980

Cote

CC/CTD/201120/3/290

10

Froidchapelle. Nom des équipements : Cul de cheval, Le Bosquei, Le Chenia. 2005, 2010 à 2013.

Date

2005-2013

Cote

201725/1/12

11

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dernières mises au point du plan de secteur (rapport).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/12

12

Froidchapelle. Rue du Fond des Herbes.

Date

Entre le 23 août 2012 et le 13 septembre 2012

Cote

CC/CTD/201815/2/22

13

Reconnaissance d'une zone de services et expropriation aux abords du plan d'eau de l'Eau d'Heure, à Froidchapelle (SDE5143/1)

Date

1980-1980

Cote

MRW/DGATLP/201107/109

14

MRW/DGA/200908/004

Date

1994-2001

Cote

MRW/DGA/200908/004

15
Froidchapelle. Pré-barrage de Falemprise.

2 lots 63 medias

Froidchapelle. Pré-barrage de Falemprise.

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/04054

16

Ministère des Travaux publics, administration des Routes : carte de la région de Chimay. Circuits touristiques (échelle au 1/100.000e).

Date

-

Cote

MRW/DGATLP/200604/07/15

17
Froidchapelle. Lacs Plate taille. Eau d'heure. Barrage. Centre d'accueil.

2 lots 65 medias

Froidchapelle. Lacs Plate taille. Eau d'heure. Barrage. Centre d'accueil.

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/04046-04049

18

Froidchapelle. Extension de l'appellation rue Hameau du Poncia.

Date

24 juin 2009

Cote

CC/CTD/201120/3/294

19
Froidchapelle. Lacs Plate taille. Centre ADEPS (voile, kayak).

2 lots 64 medias

Froidchapelle. Lacs Plate taille. Centre ADEPS (voile, kayak).

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/04044-04045

20
Froidchapelle. Lacs Plate Taille. Eau d'heure. Clubs de plongée et de voile.

2 lots 63 medias

Froidchapelle. Lacs Plate Taille. Eau d'heure. Clubs de plongée et de voile.

Date

mardi 17 septembre 1996

Cote

96/4043