200908
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Archives versées le 14 juillet 2009.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
NC Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire papier a été joint au versement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Froidchapelle. Divers projets de rénovation rurale (conventions RR 5143/A82, A85, A86, A88, A88-2 et A88-3 ; avenants RR 5143/A82, A84, A85, A86, 88A et 88B)
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux