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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

2
Eupen. Siège de l'Exécutif de la Communauté germanophone et Justice de Paix.

2 lots 67 medias

Eupen. Siège de l'Exécutif de la Communauté germanophone et Justice de Paix.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

3

Extension n°3 de la zone industrielle d'Eupen (SDE6095/4)

Date

1994-1997

Cote

MRW/DGATLP/201107/330

4

Révision partielle du plan de secteur de Verviers-Eupen (planches 42/4, 42/8 et 43/1). Inscription d'une zone de récréation en remplacement partiel de la zone industrielle de Verviers-Nord et modification de l'accès autoroutier à cette zone. Arrêt de modification définitive.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/0555

5

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

6

S.A. Heinen à Eupen. Participation de la SRIW dans le capital.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3940

7

Majoration du taux d'intervention dans le coût des travaux à réaliser à Seraing et à Eupen

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/01/0404

8

SAR - Périmètre provisoire du site à réaménager SAR/VE138 "Câblerie d'Eupen" à Eupen

Date

2008

Cote

201303/108

9

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

10

MRW/DGEE/201002/098

Date

2005-2005

Cote

MRW/DGEE/201002/098

11

Extension de la zone industrielle d'Eupen (SDE6095/5)

Date

1998-1999

Cote

MRW/DGATLP/201107/331

12

Mise en révision partielle du plan de secteur de Verviers-Eupen. Commune de Spa, Section G/Partie (Planche 49/4).

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/02/2704

13

Eupen : alignement du chemin dit "Nisperterweg".

Date

Entre le 03 décembre 1931 et le 21 août 1938

Cote

-

14

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1975-1977

Cote

MRW/DGATLP/200604/15/05

15

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

16

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

17
Eupen (Ternell). Centre de la forêt.

2 lots 65 medias

Eupen (Ternell). Centre de la forêt.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

18

MRW/DGEE/201002/167

Date

1999-2008

Cote

MRW/DGEE/201002/167

19

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

20

Révision partielle du plan de secteur de Verviers-Eupen portant sur l'extension de la zone d'extension de la zone artisanale et de P.M.E. au lieu-dit "Merckhof" sur la commune d'Aubel.

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200303/03/1538