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  • 1

    Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à la construction et l'exploitation d'un parc de onze éoliennes d'une puissance unitaire de 5 à 6 MW à Estinnes

    Date

    2005

    Cote

    200105/201

    • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

    • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
  • 2

    Estinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

    Date

    23 sept. 1980 - 06 nov. 1980

    Cote

    CC/CTD/201120/3/243

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Estinnes. Adaptation des noms de rue suite à la fusion...

    Producteur :

    Commission royale de dialectologie et de toponymie.

  • 3

    Estinnes. Chemin d'Harmignies (Haulchin).

    Date

    Entre le 1er septembre 2015 et le 27 septembre 2015

    Cote

    CC/CTD/201815/2/19

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Chemin d'Harmignies (Haulchin).

    Producteur :

    Commission royale de dialectologie et de toponymie.

  • 4

    Estinnes. Place De Muynck et Longo (Vellereille-le-Sec).

    Date

    Entre le 29 septembre 2021 et le 07 octobre 2021

    Cote

    CC/CTD/202310/02/02/49

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Place De Muynck et Longo (Vellereille-le-Sec).

    Producteur :

    Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

  • 5

    ESTINNES : Acquisition d'un immeuble salle de sport à Vellereille-les-Brayeux (GIS : 425)

    Date

    1998

    Cote

    201503/2/13

    • Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (1998-1999)

    • Province de Hainaut
    • ESTINNES : Acquisition d'un immeuble salle de sport...

    Producteur :

    Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives

  • 6

    Estinnes. Chemin du Million (Estinnes-au-Val).

    Date

    Entre le 31 mars 2014 et le 07 avril 2014

    Cote

    CC/CTD/201815/2/18

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Chemin du Million (Estinnes-au-Val).

    Producteur :

    Commission royale de dialectologie et de toponymie.

  • 7

    Estinnes. Place Albert Pierard (Vellereille-le-Sec).

    Date

    Entre le 23 décembre 2020 et le 24 janvier 2021

    Cote

    CC/CTD/202310/02/02/48

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Place Albert Pierard (Vellereille-le-Sec).

    Producteur :

    Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

  • 8

    Estinnes. Impasse de la Clé de Sol (Estinnes-au-Mont).

    Date

    Entre le 24 juillet 2019 et le 28 novembre 2019

    Cote

    CC/CTD/202310/02/02/47

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Impasse de la Clé de Sol (Estinnes-au-Mont).

    Producteur :

    Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

  • 9

    Estinnes

    Date

    2014-2019

    Cote

    202001/56

    • Contexte : Plan de cohésion sociale 2.

    • Estinnes

    Producteur :

    Service public de Wallonie / SPW Intérieur et Action sociale / Département de l'Action sociale / Direction de la Cohésion sociale

  • 10

    PCA - Plan communal d'aménagement n°1 "Pincemaille" à Estinnes

    Date

    2010

    Cote

    201303/221

    • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

    • PCA - Plan communal d'aménagement n°1 "Pincemaille"...

    Producteur :

    Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable

  • 11

    Estinnes. Place Saint-Médard (Rouveroy).

    Date

    Entre le 25 juin 2018 et le 04 janvier 2019

    Cote

    CC/CTD/202310/02/02/46

    • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

    • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
    • Arrondissements de Charleroi et de Thuin.
    • Estinnes. Place Saint-Médard (Rouveroy).

    Producteur :

    Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

  • 12

    Estinnes. Nom des équipements : Camping des Trieux, domaine de Pincemaille, Chêne-Houdiez. 2005, 2009 à 2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    201725/1/10

    • Contexte : Cohésion sociale. Plans d'action pluriannuel relatif...

    • 201725/1-201725/2
    • Plans d'action pluriannuel relatif à l'habitat permanent...
    • Estinnes. Nom des équipements : Camping des Trieux,...

    Producteur :

    Service public de Wallonie / Secrétariat général / Direction interdépartementale de la Cohésion sociale

  • 13

    Estinnes : Siège ancien charbonnage du Levant de Mons (Ce122)

    Date

    1999-2003

    Cote

    200802/3/20

    • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

    • Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
    • Estinnes : Siège ancien charbonnage du Levant de Mons...
  • 14

    Plan de secteur de Mons - Borinage

    Date

    mercredi 09 novembre 1983

    Cote

    201906/5

    • Contexte : Plans de secteur

    • Plans de secteur
    • Plan de secteur de Mons - Borinage

    Producteur :

    Parlement wallon