Cuesmes (Hainaut, Mons, Mons )

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Plan en quadruple expédition joint à notre demande en date du 17 avril 1925, sollicitant la réunion des concessions du "Levant de Flénu" et de "Belle Victoire".

Date

vendredi 17 avril 1925
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Flénu
- Plan en quadruple expédition joint à notre demande...
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Mons (Cuesmes). Rue de la Poire d'Or (nouvelle voirie).

Date

17 janv. 1977 - 28 mars 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/362
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Mons (Cuesmes). Rue de la Poire d'Or (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
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Plan de la Concession du Charbonnage de la Société Anonyme du Haut-Flénu...

Date

dimanche 29 janvier 1860
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Cuesmes
- Plan de la Concession du Charbonnage de la Société...
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MONS(Cuesmes): hall omnisports, pose d'un revêtement de sol et marquage (GIS 219)

Date

1993-1997

Cote

MRW/DGPL/201010/2/29
- Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...
- Province de Hainaut
- MONS(Cuesmes): hall omnisports, pose d'un revêtement...
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MRW/DGEE/201001/0115

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0115
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0115
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Plan d'une partie de la limite des communes de Cuesmes, Jemappes, et Flénu.

Date

dimanche 05 septembre 1886
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Cuesmes
- Plan d'une partie de la limite des communes de Cuesmes,...
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Projet d'arrêté de l'ERW déterminant les équipements d'infrastructure à caractère collectif de la Résidence HOUYOUX- GUILMONT à CUESMES susceptibles d'être réalisés avec l'intervention de la Région.

Cote

MRW/CHANCELLERIE/200103/03/1003
- Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
- Réunion du 28 février 1989
- Projet d'arrêté de l'ERW déterminant les équipements...
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Plan de superficie pour servir à l'appui de la demande en maintenue de Concession des mines de houille sur les territoires de Cuesmes et Hyon, adressée aux Etats députés de la province de Hainaut sous la date du 28 xbre 1827 par la société de Crachez Cache après et Ostennes réunies ayant son principal établissement sur la Commune de Cuesmes.

Date

samedi 08 novembre 1828
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Cuesmes
- Plan de superficie pour servir à l'appui de la demande...
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Mons (Cuesmes). Rue Georges Delhaye (nouvelle voirie).

Date

28 nov. 2011 - 10 déc. 2011

Cote

CC/CTD/201120/3/398
- Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...
- Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
- Mons (Cuesmes). Rue Georges Delhaye (nouvelle voirie).
Producteur :

Commission royale de dialectologie et de toponymie.
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MRW/DGEE/201001/0337

Date

1990-1992

Cote

MRW/DGEE/201001/0337
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0337
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MRW/DGEE/201001/0595

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0595
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0595
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MRW/DGEE/201001/0756

Date

1995-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0756
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0756
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MRW/DGEE/201001/0062

Date

1990-1994

Cote

MRW/DGEE/201001/0062
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0062
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Zone industrielle de Cuesmes (SDE5277/2)

Date

1972-1998

Cote

MRW/DGATLP/201107/151
- Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...
- Zone industrielle de Cuesmes (SDE5277/2)
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Plan du territoire de Cuesmes et d'une partie de ceux de Mons Mesvin et Ciply joint à la demande en extension de concession des mines de houille adressée sous la date du 17 juillet 1831 à la Députation Permanente du Conseil Provincial du Hainaut par la Société Anonyme des Charbonnages du Levant du Flénu ayant son principal établissement sur la commune de Cuesmes.

Date

dimanche 17 juillet 1831
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Cuesmes
- Plan du territoire de Cuesmes et d'une partie de ceux...
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Mons - Extension du hall omnisports de Cuesmes (GIS591)

Date

1999-2002

Cote

201623/2/39
- Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)
- Subventions aux grandes infrastructures sportives
- Province de Hainaut
- Mons - Extension du hall omnisports de Cuesmes (GIS591)
Producteur :

Ministère de la Région wallonne / Direction générale des Pouvoirs locaux / Division des Bâtiments et des Infrastructures sportives / Direction des Infrastructures sportives
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Plan joint à la demande en date du 31 mai 1883 de la Société Anonyme des Charbonnages du Levant du Flénu tendant à obtenir l'autorisation de réunir matériellement les concessions du Levant du Flénu avec celles de Crachet-Picquery.

Date

jeudi 31 mai 1883
- Contexte : Concessions minières
- Province de Hainaut
- Flénu
- Plan joint à la demande en date du 31 mai 1883 de la...
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MRW/DGEE/201001/0742

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0742
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0742
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MRW/DGEE/201001/0848

Date

1994-1996

Cote

MRW/DGEE/201001/0848
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0848
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MRW/DGEE/201001/0241

Date

1988-1995

Cote

MRW/DGEE/201001/0241
- Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...
- MRW/DGEE/201001/0241

Résultats de la recherche

Plan en quadruple expédition joint à notre demande en date du 17 avril 1925, sollicitant la réunion des concessions du "Levant de Flénu" et de "Belle Victoire".

Date

Contexte : Concessions minières

Mons (Cuesmes). Rue de la Poire d'Or (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

Plan de la Concession du Charbonnage de la Société Anonyme du Haut-Flénu...

Date

Contexte : Concessions minières

MONS(Cuesmes): hall omnisports, pose d'un revêtement de sol et marquage (GIS 219)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux communes ou aux groupements sportifs...

MRW/DGEE/201001/0115

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Plan d'une partie de la limite des communes de Cuesmes, Jemappes, et Flénu.

Date

Contexte : Concessions minières

Projet d'arrêté de l'ERW déterminant les équipements d'infrastructure à caractère collectif de la Résidence HOUYOUX- GUILMONT à CUESMES susceptibles d'être réalisés avec l'intervention de la Région.

Cote

Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

Date

Contexte : Concessions minières

Mons (Cuesmes). Rue Georges Delhaye (nouvelle voirie).

Date

Cote

Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

Producteur :

MRW/DGEE/201001/0337

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0595

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0756

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0062

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

Zone industrielle de Cuesmes (SDE5277/2)

Date

Cote

Contexte : Avis du Service de Politique générale d'Aménagement...

Date

Contexte : Concessions minières

Mons - Extension du hall omnisports de Cuesmes (GIS591)

Date

Cote

Contexte : Subventions aux grandes infrastructures sportives (2001-2002)

Producteur :

Plan joint à la demande en date du 31 mai 1883 de la Société Anonyme des Charbonnages du Levant du Flénu tendant à obtenir l'autorisation de réunir matériellement les concessions du Levant du Flénu avec celles de Crachet-Picquery.

Date

Contexte : Concessions minières

MRW/DGEE/201001/0742

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0848

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...

MRW/DGEE/201001/0241

Date

Cote

Contexte : Rapports d'enquêtes dans le cadre du contrôle des aides...