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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet multi-résidentiel du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne
Cote
201202/95
 Date
2008
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
2

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1132
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 23 mars 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable
3

Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1306
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 5 mai 1981
  • Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne
4

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/104
 Date
1978-1978
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Clos de l'Orme (Court-Saint-Etienne).
5

Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot I (WJP033)
Cote
200802/3/102
 Date
1998
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

  • Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
  • Court-Saint-Etienne : place des Déportés, Henricot...
6

S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Examen de la situation.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5128
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 6 février 1985
  • S.A.Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en...
7

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion du patrimoine en Brabant wallon
Cote
202017/8/10
 Date
1997
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Division du Patrimoine. Conventions - subventions pour...

  • 1997
  • C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion...
8

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'avis - Plans de secteur : avis pour l'arrondissement administratif de Nivelles.
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/05
 Date
1976-1977
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale...
9
Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.

2 lots 76 medias

Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration des gardes-corps et statues du pont Roi Baudouin.
Cote
96/02482-02497
 Date
mardi 07 mai 1996
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

  • Photothèque.
  • Photos de la Direction de l'Édition.
  • 1996.
  • Court-Saint-Etienne. Atelier fondrie Ghysels. Restauration...
10

Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction d'un collecteur, 1987; abattage d'un groupe d'acacias, 1991; curage de l'étang et reboisement, 1993-94).
Cote
MRW/DGATLP/200503/1/14
 Date
1987-1994
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

  • Province du Brabant wallon: interventions diverses...
  • Court-Saint-Etienne,Parc du Château: (construction...
11

Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de 98 peupliers, 1994).
Cote
MRW/DGATLP/200503/1/11
 Date
1994-1994
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

  • Province du Brabant wallon: interventions diverses...
  • Court-Saint-Etienne, ferme de Sartage: (abattage de...
12

Etude d'incidences sur l'environnement relative à une demande de permis de lotir un terrain à Beaurieux, Court-Saint-Etienne
Cote
CC/CWEDD/200702/503, CWEDD/01/AV.1291 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à une...
13

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique relative à l'implantation et l'exploitation d'un crématorium à Court-Saint-Etienne
Cote
201202/257
 Date
Entre février 2009 et juin 2009
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
14

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en faillite. Projet Henricot II.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/5164
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 13 février 1985
  • S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne, en...
15

Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot n°2: (plan communal d'aménagement dérogation au plan de secteur, 2001-2004).
Cote
MRW/DGATLP/200503/1/12
 Date
2001-2004
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

  • Province du Brabant wallon: interventions diverses...
  • Court-Saint-Etienne, Hall n°11 de l'usine Henricot...
16

S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement anticipatif du solde de 60 millions de l'avance récupérable
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0086
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 20 janvier 1982
  • S.A. Usines E. Henricot. Autorisation d'un versement...
17

RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental relatif à la mise en œuvre de la zone d'aménagement communal concerté "Val de Croix" à Court-Saint-Etienne
Cote
201303/28
 Date
2006
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • RUE/ZACC - Rapport urbanistique et environnemental...
18

S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission et remplacement d'administrateur
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0114
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 25 janvier 1982
  • S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Démission...
19

Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame à Sart-Messire-Guillaume (travaux de sauvegarde)
Cote
MRW/DGATLP/200104/01/019
 Date
1985-1987
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Court-Saint-Etienne. Ruines de la chapelle Notre-Dame...
20

Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de 8 groupes d'arbres, 1996).
Cote
MRW/DGATLP/200503/1/13
 Date
1996-1996
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Patrimoine. Interventions diverses sur sites classés

  • Province du Brabant wallon: interventions diverses...
  • Court-Saint-Etienne,Parc de Wisterzee: (abattage de...
21

Court-Saint-Etienne. Ferme du Sartage (renouvellement des menuiseries extérieures du corps de logis)
Cote
MRW/DGATLP/200104/01/018
 Date
1996-1999
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Court-Saint-Etienne. Ferme du Sartage (renouvellement...
22

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne. Jugement de faillite.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/4784
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 21 novembre 1984
  • S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne. Jugement...
23

Court-Saint-Etienne. Avenue des Métallurgistes (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/110
 Date
1988-1989
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Avenue des Métallurgistes (Court-Saint-Etienne).
24

Court-Saint-Etienne. Clos du Bois Catherine (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/108
 Date
1985-1986
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Clos du Bois Catherine (Court-Saint-Etienne).
25

Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête publique avec les observations de la Société nationale des Distributions d'eau (SNDE) et de la fabrique d'église de Grez-Doiceau (courrier et cartographie).
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/02
 Date
1975-1978
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Province de Brabant, Gouvernement provincial : enquête...
26

Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain. (plan parcellaire au 1/5.000e).
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/09
 Date- Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Avant-projet de périmètre de remembrement de Walhain....
27

C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion au patrimoine en Province de Brabant wallon
Cote
202017/7/27
 Date
1996
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Division du Patrimoine. Conventions - subventions pour...

  • 1996
  • C.C.B.W. - actions de sensibilisation et de promotion...
28

Aciéries Henricot - Etat de la situation
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/0342
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 24 septembre 1980
  • Aciéries Henricot - Etat de la situation
29

S.A. Usines Emile Henricot. Intervention financière de la Région wallonne.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3847
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 28 mars 1984
  • S.A. Usines Emile Henricot. Intervention financière...
30

Usines Emile Henricot S.A. - Contacts à prendre afin de clarifier la situation de l'entreprise dans le cadre de sa restructuration
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1253
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 22 avril 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Contacts à prendre afin...
31

Usines Emile Henricot S.A. - Autorisation du préfinancement bancaire de l'augmentation de capital
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/2476
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 15 décembre 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Autorisation du préfinancement...
32

Court-Saint-Etienne. Clos de l'Aciérie (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/109
 Date
1988-1988
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Clos de l'Aciérie (Court-Saint-Etienne).
33

Court-Saint-Étienne. Clos Max Wéry.
Cote
CC/CTD/202310/01/22
 Date
Entre le 28 novembre 1991 et le 11 décembre 1991
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos Max Wéry.
34
Court-Saint-Étienne. RN25, route expresse, sorties à Court-Villers.

2 lots 67 medias

Court-Saint-Étienne. RN25, route expresse, sorties à Court-Villers.
Cote
95/02692-02696
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

  • Photothèque.
  • Photos de la Direction de l'Édition.
  • 1995.
  • Court-Saint-Étienne. RN25, route expresse, sorties...
35

Court-Saint-Etienne. Rue de la Fontaine Magnole, rue du Bettremont, clos du Bia Ry et rue du Capon (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/114
 Date
2003-2003
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Rue de la Fontaine Magnole, rue...
36

Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet de plan de secteur (avis, courrier et cartographie).
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/04
 Date
1976-1976
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Ministère de l'Agriculture : avis relatif au projet...
37

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1278
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 29 avril 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une avance récupérable
38

Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez
Cote
201906/2
 Date
mercredi 28 mars 1979
 Lieu
Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Chastre (Brabant wallon, Nivelles ), Walhain ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Eghezée (Namur, Namur )
 Type de document -

  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Wavre - Jodoigne - Perwez
39

Court-Saint-Étienne. Clos du Beau Ruisseau.
Cote
CC/CTD/201414/1/009
 Date
Entre le 24 mai 2012 et le 08 juin 2012
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos du Beau Ruisseau.
40

Usines Emile Henricot S.A. - Modification de la décision du 29 avril 1981
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1587
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 22 juin 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Modification de la décision...
41

S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Confirmation de l'apport en capital en faveur de l'entreprise.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0115
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 26 janvier 1982
  • S.A. Usines E.HENRICOT à Court Saint-Etienne. Confirmation...
42

S.A. Usines Emile Henricot à Court-St-Etienne. Désignation d'administrateurs.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/1099
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 29 septembre 1982
  • S.A. Usines Emile Henricot à Court-St-Etienne. Désignation...
43

S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne. Désistement d'un candidat administrateur
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0583
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 5 mai 1982
  • S.A. Usines Emile Henricot à Court-Saint-Etienne. Désistement...
44

Court-Saint-Étienne. Via Fregona.
Cote
CC/CTD/201414/1/007
 Date
Entre le 21 janvier 2010 et le 11 février 2010
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Via Fregona.
45

S.A. Usines E.Henricot à Court-Saint-Etienne. Augmentation du capital.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0161
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 27 janvier 1982
  • S.A. Usines E.Henricot à Court-Saint-Etienne. Augmentation...
46

Court-Saint-Etienne. Changement de localisation de la rue de la Filature (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/107
 Date
1985-1985
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Changement de localisation de...
47

Court-Saint-Étienne. Clos La Gala.
Cote
CC/CTD/202310/01/26
 Date
Entre le 05 octobre 1993 et le 27 décembre 1993
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos La Gala.
48

Court-Saint-Étienne. Place de la Dyle.
Cote
CC/CTD/202310/01/27
 Date
Entre le 19 mai 2021 et le 22 mai 2021
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Place de la Dyle.
49

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : PV des réunions.
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/07
 Date
1978-1978
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
50

Court-Saint-Etienne. Place de la Gare (Court-Saint-Etienne, Beaurieux).
Cote
CC/CTD/201120/1/115
 Date
2008-2008
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Place de la Gare (Court-Saint-Etienne,...
51

Court-Saint-Etienne. Rue de la Chapelle Cléricy (anciennement rue des Franquenies) (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/112
 Date
1991-1991
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Rue de la Chapelle Cléricy (anciennement...
52

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire et Centre de Recherche pour l'Aménagement du Territoire (CREAT) : Secteur de Wavre Jodoigne Perwez. Avant-projet de Plan. Textes explicatifs et prescription urbanistiques (Rapport et cartographie au 1/25.000e).
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/01
 Date
1969-1969
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
53

Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une somme 380 millions sous d'une prise de participation au capital et d'une avance récupérable
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1615
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 29 juin 1981
  • Usines Emile Henricot S.A. - Octroi d'une somme 380...
54

Etude d'incidences sur l'environnement relative à un projet de lotissement au domaine de Beaurieux sur le territoire des communes de Mont-St-Guibert et de Court-Saint-Etienne
Cote
CC/CWEDD/200702/196, Doc.96/CWEDD 111 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à un...
55

S.A. Henricot - Communication orale
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/3349
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 14 décembre 1983
  • S.A. Henricot - Communication orale
56
Court-Saint-Étienne. Pont sur la RN25.

2 lots 65 medias

Court-Saint-Étienne. Pont sur la RN25.
Cote
95/02390-02392
 Date
lundi 22 mai 1995
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Photothèque et vidéothèque du Ministère des Travaux...

  • Photothèque.
  • Photos de la Direction de l'Édition.
  • 1995.
  • Court-Saint-Étienne. Pont sur la RN25.
57

Court-Saint-Etienne. Avenue de Vaujours, place Baudouin 1er, rue du Werchai, rue du Roman Païs et promenade de la Thyle (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/113
 Date
2000-2000
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Avenue de Vaujours, place Baudouin...
58

Court-Saint-Etienne : Henricot II (WJP040)
Cote
200802/3/103
 Date
2004-2008
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Opérations sur SAED (site d'activités économiques désaffectés),...

  • Opérations sur SAED (Sites d'activités économiques...
  • Court-Saint-Etienne : Henricot II (WJP040)
59

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis unique pour le projet immobilier du Neuf Bois à Court-Saint-Etienne
Cote
201105/257
 Date
2006
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
60

Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier incluant des requêtes tardives relatives au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/03
 Date
1977-1978
 Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Province de Brabant, Gouvernement provincial : dossier...
61

Court-Saint-Étienne. Avenue du Modelage, sentier des Pêcheurs, rue des Noirs Talons, boucle Joseph Dewez et pont Gustave Galhausen.
Cote
CC/CTD/201815/1/08
 Date
Entre le 29 juin 2016 et le 02 juillet 2016
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Avenue du Modelage, sentier des...
62

S.A. Usines Henricot. Faillite. Garantie de la Région pour couvrir les pertes dues à la poursuite des activités.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0020
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 8 janiver 1982
  • S.A. Usines Henricot. Faillite. Garantie de la Région...
63

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir (rue Defalque, Court-saint-Etienne)
Cote
201202/131
 Date
Entre août 2008 et décembre 2008
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
64

S.A. Usines E. Henricot en faillite. Désignation d'experts de la Région.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0073
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 15 janvier 1982
  • S.A. Usines E. Henricot en faillite. Désignation d'experts...
65

S.A. Usines E. Henricot. Plan de restructuration.
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/05/2828
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 13 juillet 1983
  • S.A. Usines E. Henricot. Plan de restructuration.
66

Court-Saint-Etienne. Ferme de Beaurieux (traitement contre l'humidité dans le corps de logis, stabilisation de la charpente et mise hors eau de la toiture de l'aide ouest)
Cote
MRW/DGATLP/200104/01/017
 Date
1993-1996
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de restauration de biens classés (1896-2002)

  • Dossiers de restauration de biens classés de la province...
  • Court-Saint-Etienne. Ferme de Beaurieux (traitement...
67

Etude d'incidences sur l'environnement relative à la demande de permis de lotir "Rue de la Roche" à Court-Saint-Etienne
Cote
201202/123
 Date
2008
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • [Titre non renseigné]
  • Etude d'incidences sur l'environnement relative à la...
68

Court-Saint-Etienne. Clos de Renonsart (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/106
 Date
1983-1983
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Clos de Renonsart (Court-Saint-Etienne).
69

Court-Saint-Étienne. Drève Goblet d'Alviella.
Cote
CC/CTD/201414/1/008
 Date
Entre le 27 janvier 2011 et le 13 février 2011
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Drève Goblet d'Alviella.
70

Court-Saint-Etienne. Rue du 1er Régiment d'Infanterie et rue Quarante-troisième Régiment d'Infanterie (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/105
 Date
1982-1983
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Rue du 1er Régiment d'Infanterie...
71

Plan de secteur de Nivelles
Cote
201906/1
 Date
mardi 1er décembre 1981
 Lieu
Nivelles (Brabant wallon, Nivelles ), Tubize ( Brabant wallon, Nivelles ), Rebecq ( Brabant wallon, Nivelles ), Braine-le-Château (Brabant wallon, Nivelles ), Ittre (Brabant wallon, Nivelles ), Braine-L'Alleud (Brabant wallon, Nivelles ), Waterloo ( Brabant wallon, Nivelles ), Lasne (Brabant wallon, Nivelles ), Genappe (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Villers-la-Ville ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Plans de secteur

  • Plans de secteur
  • Plan de secteur de Nivelles
72

Court-Saint-Etienne. Rue du Bois des Rêves (anciennement rue des Morimonts) (Court-Saint-Etienne).
Cote
CC/CTD/201120/1/111
 Date
1991-1991
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Etienne. Rue du Bois des Rêves (anciennement...
73

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier contenant des cartes IGN au 1/10.000e annotées.
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/08
 Date- Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme...
74

Court-Saint-Étienne. Clos des Mésanges.
Cote
CC/CTD/202310/01/25
 Date
Entre le 09 novembre 1993 et le 19 décembre 1993
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos des Mésanges.
75

Court-Saint-Étienne. Clos du Sabotier.
Cote
CC/CTD/202310/01/24
 Date
Entre le 21 janvier 1993 et le 30 mars 1993
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos du Sabotier.
76

Court-Saint-Étienne. Clos Profonval et rue Ceulemans.
Cote
CC/CTD/202310/01/23
 Date
Entre le 02 décembre 1992 et le 15 février 1993
 Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques...

  • Avis relatifs à la dénomination d'une nouvelle voie...
  • Court-Saint-Étienne. Clos Profonval et rue Ceulemans.
77

Etude d'incidences sur l'environnement relative aux lotissements Lotinvest et Matexi à Court-St-Etienne
Cote
CC/CWEDD/200702/312, Doc.98/CWEDD 153 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement...

  • Etude d'incidences sur l'environnement relative aux...
78

Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement du Territoire (CRAT) : projets d'avis et avis sur le projet de plan de secteur.
Cote
MRW/DGATLP/200604/11/06
 Date- Lieu
Beauvechain (Brabant wallon, Nivelles ), Chaumont-Gistoux (Brabant wallon, Nivelles ), Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles ), Grez-Doiceau (Brabant wallon, Nivelles ), Hélécine (Brabant wallon, Nivelles ), Incourt (Brabant wallon, Nivelles ), Jodoigne (Brabant wallon, Nivelles ), La Hulpe (Brabant wallon, Nivelles ), Mont-Saint-Guibert (Brabant wallon, Nivelles ), Orp-Jauche (Brabant wallon, Nivelles ), Ottignies-Louvain-la-Neuve (Brabant wallon, Nivelles ), Perwez (Brabant wallon, Nivelles ), Ramillies ( Brabant wallon, Nivelles ), Rixensart ( Brabant wallon, Nivelles ), Walhain-Saint-Paul ( Brabant wallon, Nivelles, Walhain ), Wavre ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Établissement de plans de secteur

  • Projet et plan de secteur de Wavre-Jodoigne-Perwez
  • Commission consultative régionale wallonne d'Aménagement...
79

S.A. Henricot à Court-Saint-Etienne: désignation d'administrateurs;
Cote
MRW/CHANCELLERIE/199802/03/0543
 Date- Lieu
Court-Saint-Etienne ( Brabant wallon, Nivelles )
 Type de document -

  • Contexte : Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...

  • Notifications des décisions de l'Exécutif de la Région...
  • Réunion du 28 avril 1982
  • S.A. Henricot à Court-Saint-Etienne: désignation d'administrateurs;