Avis relatifs à la dénomination de voiries publiques (demandes arrivées après le 1er janvier 1970).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

202310

Date

Entre le 30 avril 1968 et le 31 décembre 2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Mnesys Archives SAP-SAE (+10 archivistes)

Origine

Commission royale de Toponymie et de Dialectologie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2023

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

CC/CTD/202310/01

Date

1991-2021

Court-Saint-Étienne. Clos Profonval et rue Ceulemans.

Cote/Cotes extrêmes

CC/CTD/202310/01/23

Date

Entre le 02 décembre 1992 et le 15 février 1993