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1

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier de travail incluant des propositions de courrier, des notes diverses, des bordereaux de liquidation, des accusés de réception, le découpage des planches et la traduction de l'avis du CRAT et d'arrêtés parus au Moniteur.

Date

1975-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/18

2

Groupe Ecologie-Architecture-Paysage et asbl Parc naturel Hautes Fagnes-Eifel : Etude éco-paysagère sur la vallée de la Warche. Objectifs. Etude d'Approche (rapport).

Date

1983-1983

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/28

3

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier relatif à l'impression du plan de secteur (cahier des charges, appel d'offre, courrier divers avec l'imprimerie Magermans d'Andenne).

Date

1975-1975

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/07

4

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : arrêté royal de désignation du plan de secteur ; études préliminaires (réserve naturelle) ; notification aux communes ; désignation de l'auteur de projet ; correspondance avec l'Institut pour l'Encouragement de la Recherche scientifique dans l'Industrie et l'Agriculture (IRSIA).

Date

1963-1967

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/01

5

Plan de secteur de Malmedy - Saint-Vith

Date

lundi 19 novembre 1979

Cote

201906/14

6

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : premières et deuxièmes consultations - dossier avec avis de diverses instances (agriculture, Génie, Santé publique, Voies hydrauliques, Education nationale, Routes, Commissariat d'arrondissement) ; PV de réunions.

Date

1969-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/03

7

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : Etude des projets de plan de secteur Malmedy-Saint-Vith et Hautes Fagnes-Eifel proposées à l'enquête publique. 27 février 1976. Document de travail (rapport).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/15

8

MRW/DGEE/201002/213

Date

2008-2009

Cote

MRW/DGEE/201002/213

9

Gouvernement wallon : dossier relatif à une zone de tourisme à Bullange/Manderfeld et à une zone de loisir à Burg-Reuland.

Date

1979-1979

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/20

10

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier d'élaboration du rapport du Projet de plan de secteur de Hautes-Fagnes-Eifel (rapport définitif et versions préliminaires annotées).

Date

1972-1972

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/04

11

Ministère des Affaires wallonnes, Commission provinciale d'Avis - Plans de secteur : PV de réunion.

Date

1977-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/21

12

Rénovation rurale - Burg-Reuland, convention 1980-81

Date

-

Cote

MRW/CHANCELLERIE/199802/02/1897

13

Société royale des architectes de Verviers et Environs (SRAVE) : calques cartographiques avec annotation de modifications du plan de secteur (échelle 1/25.000e).

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/16

14

Province de Liège, Gouvernement provincial : Délibérations des conseils communaux.

Date

1976-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/12

15

Ministère de l'Education nationale et de la Culture, Service national des Fouilles : proposition de protection des sites archéologiques connus au projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1978-1978

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/25

16

Burg-Reuland - Zone industrielle de Grüfflingen-Burg-Reuland - Travaux d'installation éclairage public et raccordement électrique (DE 6271/1/3).

Date

1994, Entre le 26 mai 1994 et le 08 janvier 2002

Cote

201713/92

17

Création d'une zone à usage artisanal à Schirm (Burg-Reuland) (SDE6385/1)

Date

1991-1992

Cote

MRW/DGATLP/201107/440

18

MRW/DGEE/201002/175

Date

2004-2006

Cote

MRW/DGEE/201002/175

19

Ministère des Forces armées, Service général des Constructions : remarques et avis relatifs à l'avant-projet de plan de secteur (courrier et cartographie).

Date

1973-1973

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/05

20

Ministère des Travaux publics, Administration de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire : dossier avec couverture cartographique IGN au 1/10.000e.

Date

1975-1976

Cote

MRW/DGATLP/200604/16/08