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1
Plan de la concession minière du Gouffre et Carabinier-Pont-de-Loup réunis.

2 medias

Plan de la concession minière du Gouffre et Carabinier-Pont-de-Loup réunis.

Date

mercredi 18 janvier 1950

Cote

-

2
Sté Ame du Charbonnage de "Boubier", à Châtelet. - Plan dressé en quatre expéditions et annexé à notre demande en "extensions de concession" en dat de ce jour.

1 media

Sté Ame du Charbonnage de "Boubier", à Châtelet. - Plan dressé en quatre expéditions et annexé à notre demande en "extensions de concession" en dat de ce jour.

Date

vendredi 07 août 1942

Cote

-

3
Plan d'une demande en Extension de Concession des Mines de Houille sous partie du territoire de Bouffioulx Formée par la Société charbonnière de Boubier à Châtelet.

1 media

Plan d'une demande en Extension de Concession des Mines de Houille sous partie du territoire de Bouffioulx Formée par la Société charbonnière de Boubier à Châtelet.

Date

samedi 06 février 1864

Cote

-

4

Châtelet.Lieux d'implantation: Cité Chavepeyer, installation d'une terrain de basket et de jeux; Bouffioulx, cité des Tiennes, un demi terrain de basket et une aire de jeux; Châtelineau, rue des Combattants, un demi terrain de basket et une aire de jeux;; allée des Pins, une aire de jeux; rue des Haies, renouvellement des accessoires du portiques existant, une aire de jeux; cour de la Justice, un terrain de basket et enouvellement des accessoires du portiques existant.

Date

1995-1999

Cote

201725/2/31

5

Bannissement à perpétuité de Jean-Baptiste Delforge, de Bouffioulx, pour avoir grièvement blessé, à coups de bâton, un brigadiers et un garde de Villers-Poterie.

Date

vendredi 22 février 1782

Cote

201809/01/01/05/68

6
Charbonnage d'Ormont à Châtelet. Plan annexé à une demande en extension de concession sur les communes de Châtelet et de Bouffioulx.

2 medias

Charbonnage d'Ormont à Châtelet. Plan annexé à une demande en extension de concession sur les communes de Châtelet et de Bouffioulx.

Date

mardi 09 août 1887

Cote

-

7
Plan d'une partie de la commune de Bouffioulx demandée en extension par la société charbonnière d'Ormont.

1 media

Plan d'une partie de la commune de Bouffioulx demandée en extension par la société charbonnière d'Ormont.

Date

mardi 15 mars 1864

Cote

-

8
Treizième bief. Ponceau n° 38 de 2,50 m d'ouverture pour la décharge des eaux du moulin de Montignies-sur-Sambre. Ponceau n° 39 de 1 m d'ouverture à 322,40 m de l'écluse n° 12. Ponceau n° 40 de 1 m d'ouverture à 1639,20 m de l'écluse n° 12. Ponceau n° 41 de 1 m d'ouverture à 2268,50 m de l'écluse n° 12.

1 media

Treizième bief. Ponceau n° 38 de 2,50 m d'ouverture pour la décharge des eaux du moulin de Montignies-sur-Sambre. Ponceau n° 39 de 1 m d'ouverture à 322,40 m de l'écluse n° 12. Ponceau n° 40 de 1 m d'ouverture à 1639,20 m de l'écluse n° 12. Ponceau n° 41 de 1 m d'ouverture à 2268,50 m de l'écluse n° 12.

Date

-

Cote

-

9
Châtelet. Giratoire à l'entrée de Bouffioulx.

2 lots 9 medias

Châtelet. Giratoire à l'entrée de Bouffioulx.

Date

jeudi 16 janvier 1997

Cote

97/00207-00210

10
Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif : 1°) à l'opposition formulée contre la demande, en date du 1er Juin 1909, de la Société Anonyme des Charbonnages du Boubier, à Châtelet, visant l'extension de sa concession, et 2°) à l'octroi d'une partie de cette extension. -

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif : 1°) à l'opposition formulée contre la demande, en date du 1er Juin 1909, de la Société Anonyme des Charbonnages du Boubier, à Châtelet, visant l'extension de sa concession, et 2°) à l'octroi d'une partie de cette extension. -

Date

samedi 20 mai 1922

Cote

-

11
Sté Ame des Charbonnages du "Boubier", à Châtelet. Plan dressé en quatre expéditions et annexé à notre demande en "extensions de concession" en date de ce jour.

1 media

Sté Ame des Charbonnages du "Boubier", à Châtelet. Plan dressé en quatre expéditions et annexé à notre demande en "extensions de concession" en date de ce jour.

Date

mardi 05 avril 1927

Cote

-

12
Châtelet. Bouffioulx. "Chamborgneau".

5 medias

Châtelet. Bouffioulx. "Chamborgneau".

Date

mardi 02 juin 1998

Cote

98/02091-02095

13

Extension d'une zone industrielle pour la construction, par l'usine Solvay, de bassins de décantation, à Bouffioulx (SDE5082/1)

Date

1986-1986

Cote

MRW/DGATLP/201107/070

14
Plan des demandes en Concession de Mines de houille Faites par la Société de Boubier, Comprenant parties des territoires des Communes de Chatelet et Bouffioulx.

1 media

Plan des demandes en Concession de Mines de houille Faites par la Société de Boubier, Comprenant parties des territoires des Communes de Chatelet et Bouffioulx.

Date

mardi 07 juin 1842

Cote

-

15
Plans du treizième bief.

4 medias

Plans du treizième bief.

Date

-

Cote

-

16
Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif à une demande de rectification de limite des concessions de "Ormont" et de "Tergnée-Aiseau-Presles".-

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. - Plan relatif à une demande de rectification de limite des concessions de "Ormont" et de "Tergnée-Aiseau-Presles".-

Date

samedi 20 décembre 1924

Cote

-

17
Bouffioulx. Grande ceinture de la R3.

4 medias

Bouffioulx. Grande ceinture de la R3.

Date

vendredi 29 août 1986

Cote

-

18

Châtelet. Adaptation des noms de rue suite à la fusion des communes.

Date

14 juin 1977 - 04 juil. 1977

Cote

CC/CTD/201120/3/135

19
Charbonnage d'Ormont à Châtelet. Plan annexé à notre demande en extension de concession.

2 medias

Charbonnage d'Ormont à Châtelet. Plan annexé à notre demande en extension de concession.

Date

jeudi 19 novembre 1908

Cote

-

20
Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. Plan, dressé en quatre expéditions, annexé à notre demande, en date de ce jour, tendante à obtenir l'autorisation de pouvoir exploiter les couches de houille, par le siège Carnelle (N° 4) jusqu'au niveau de 70 mètres, comptés à partir de la margelle du Puits N° 1 de ce siège.-

2 medias

Société Anonyme des Charbonnages d'Ormont, à Châtelet. Plan, dressé en quatre expéditions, annexé à notre demande, en date de ce jour, tendante à obtenir l'autorisation de pouvoir exploiter les couches de houille, par le siège Carnelle (N° 4) jusqu'au niveau de 70 mètres, comptés à partir de la margelle du Puits N° 1 de ce siège.-

Date

mercredi 10 novembre 1920

Cote

-